1000 resultados para Bureau général de la Régie (Actes Administratifs)

Catalogue des médailles de l'histoire numismatique de Napoléon, comme général, consul et empereur, frappées à la Monnaie de Paris, depuis la bataille de Montenotte en 1796 jusqu'à nos jours, en vente chez Brasseux aîné...

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Les curés du diocèse de Grenoble ont l'honneur de représenter à Mgr. l'évêque de Grenoble et à MM. du bureau diocésain, qu'ils forment la portion la plus nombreuse du clergé... ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.312

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Les nouveaux "actes pour cause d'incapacité de discernement" et la position du mandat pour cause d'inaptitude par rapport aux mandats ordinaire, de l'exécuteur testamentaire et du curateur

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Répertoire du théâtre de société du comte Stanislas Kossakowski. T. I, Contenant : 1° Tristan de la Rêverie [comédie en 2 actes] ; 2° Le mystificateur mystifié ; 3° La surprise [comédie en 2 actes]

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La Jeunesse de Henri V. Comédie en 3 actes et en prose, par M. Alexandre Duval... [Paris, Théâtre-français, 9 juin 1806]. 2e édition

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L'Artillerie du 15e corps pendant la campagne de 1870-1871 , par le général de Blois

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[Archives de la parole]. , [Le général Fin-fin] : [air de cornemuse] ; [Marche des mariés] : [air de cornemuse] / [Ferdinand Brunot], collecteur ; [Jean-Baptiste Charbonnier, cultivateur, fabricant de cornemuse], cornemuse

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[Traditions. France. Berry]

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Précis historique des faits qui ont précédé, accompagné et suivi l'invasion de la ville de Chambéry dans la journée du 3 avril 1848 ; appuyé de pièces justificatives. Publié par ordre du conseil général de cette ville

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Fête de l'inauguration de la statue du général Charette, 4 septembre 1826

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Note sur la tuberculose en général et sur ses formes fibreuses pneumoniques en particulier, par M. J. Renaut,... communiquée à la Société des sciences médicales de Lyon dans la séance du 26 mars 1879

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Porte-Feuille Géographique et Ethnographique contenant des planches pour la Géographie mathématique : des dessins représentant les principales curiosités de la nature,... accompagnés... ; des cartes générales et particulières, tant physiques que politiques, le tout exécuté par les procédés lithographiques et soigneusement enluminé, accompagné d'un texte explicatif et de tableaux synoptiques propres à faciliter l'usage de cet ouvrage... Suivi d'un tableau général comparé du monde connu des anciens et terminé par une table des noms de la Géographie ancienne et moderne. Par G. Engelmann et G. Bager. Partie 1

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Porte-Feuille Géographique et Ethnographique contenant des planches pour la Géographie mathématique : des dessins représentant les principales curiosités de la nature,... accompagnés... ; des cartes générales et particulières, tant physiques que politiques, le tout exécuté par les procédés lithographiques et soigneusement enluminé, accompagné d'un texte explicatif et de tableaux synoptiques propres à faciliter l'usage de cet ouvrage... Suivi d'un tableau général comparé du monde connu des anciens et terminé par une table des noms de la Géographie ancienne et moderne. Par G. Engelmann et G. Bager. Partie 2

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La Margarine et les similibeurres, par le général Cluseret

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