La puissance des faits qui sont tus : la Cour suprême du Canada et l'expulsion vers la torture

Dans Suresh c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration) (2002), la Cour suprême du Canada en vient à la conclusion que les principes de justice fondamentale prévus à l'm1icle 7 de la Charte canadienne des droits et libertés autorisent, dans des circonstances exceptionnelles, l'expulsion d'une personne vers la torture. La Cour nous indique que l'identification des principes de justice fondamentale doit se fonder sur une démarche contextuelle et sur un consensus dans la société canadienne. Le fondement factuel dans le raisonnement de la Cour est pourtant inexistant. Elle ne traite ni du contexte en matière d'immigration, ni du contexte en matière de sécurité nationale entourant cette décision. La Cour prescrit un haut degré de retenue pour le contrôle judiciaire de la décision du Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration d'expulser une personne vers la torture. Cette retenue explique en partie le traitement déficient des faits. La Cour conclut qu'il y aurait un consensus dans la société canadienne sur le principe de justice fondamentale qui autorise l'expulsion d'une personne vers la torture sans fournir la preuve de ce fait social. L'absence de traitement des faits et de la preuve affecte la légitimité – la force persuasive - de la décision de la Cour suprême dans Suresh.

Associations de femmes immigrantes à Montréal : participer, appartenir, être reconnues : une voie d'intégration symbolique à la société locale

Une étude de terrain a été accomplie dans le milieu associatif immigrant féminin de Montréal afin d’investiguer le rôle que peut avoir la participation à une association de femmes immigrantes quant à l’intégration de celles-ci à leur nouvelle société. Deux associations ont été ciblées pour cette étude : le Centre Femmes du monde à Côte-des-Neiges et le Comité des femmes des communautés culturelles, issu de la Fédération des femmes du Québec. Le premier est un organisme communautaire de quartier et le second, un groupe de défense et de revendication de droits des femmes immigrantes, à l’échelle de la province. Une période d’observation participante s’échelonnant de février 2007 à juin 2008 ainsi que 21 entrevues individuelles auprès de participantes ont été réalisées. L’analyse de ces données montre que la participation contribue, d’une manière tantôt similaire, tantôt distincte à l’intérieur des deux espaces de participation, à différentes dimensions de l’intégration des participantes : l’adaptation fonctionnelle, l’intégration sociale et plus particulièrement l’intégration symbolique. L’aspect symbolique de l’intégration, discuté en profondeur dans ce mémoire, sous-tend les idées de développement d’un sentiment d’appartenance et de reconnaissance sociale à la fois individuelle et collective des femmes immigrantes à l’intérieur de leur nouvelle société.

La régionalisation de l’immigration au Québec : évolution de 1982 à 2006 des flux et des caractéristiques sociodémographiques

Tout comme la plupart des pays industrialisés, le Canada, et plus particulièrement, le Québec, est caractérisé par une forte concentration de la population immigrante sur son territoire. Encore aujourd’hui, la région métropolitaine de Montréal accueille la majorité des immigrants internationaux admis dans la province, ce qui sous-entend que le reste de la province n’attire qu’une part négligeable de l’immigration. En 1992, le gouvernement du Québec a mis en place une politique de régionalisation dans le but de mieux répartir la population immigrante sur le territoire. Cette politique visait d’une part, à encourager les immigrants internationaux à s’établir en dehors de Montréal et, d’autre part, à faire partager les bénéfices de l’immigration à toutes les régions. Mais qu’en est-il des résultats et des effets de cette politique? Jusqu’à maintenant, on connaît toujours peu de choses sur le sujet et sur les caractéristiques des immigrants qui décident de s’établir en « région ». L’objectif de cette recherche est donc de faire le bilan quantitatif et qualitatif de l’immigration au Québec afin de vérifier si cette politique a eu des répercussions sur le choix de destination des immigrants internationaux. Le premier chapitre est essentiellement consacré à la recension des écrits au sujet de la régionalisation de l’immigration, notamment en ce qui à trait au phénomène de concentration géographique et des tendances à l’échelle nationale et internationale. Un premier portrait des immigrants établis au Canada et au Québec complètera ce chapitre. Le deuxième chapitre analyse l’évolution des flux migratoires et de la régionalisation au Québec de 1982 à 2006. Le dernier chapitre a pour objectif d’évaluer la capacité de rétention des régions. Cela permettra de dresser le portrait actuel de la population immigrée, c’est-à-dire de connaître la région de destination réelle des immigrants. Les résultats de cette recherche nous permettent de croire que les effets de cette politique tardent à se manifester et que les efforts déployés dans le but d’une répartition mieux équilibrée de l’immigration ont porté fruit davantage à la banlieue de Montréal.

Les migrations contemporaines en Amérique latine : le cas de l’Argentine

Ce mémoire a pour but de comprendre la façon dont s’articulent les mouvements migratoires et les politiques qui s’y rattachent, d’abord au plan international puis au niveau des migrations régionales vers l’Argentine. Depuis les quarante dernières années, l’Argentine présente des caractéristiques sociales et économiques qui agissent comme facteurs d’attraction pour des milliers d’immigrants latino-américains. Ces flux migratoires appelés limitrophes s’inscrivent dans un système migratoire caractérisé par la constance des mouvements migratoires régionaux. De plus, la nouvelle visibilité accordée aux immigrants limitrophes en Argentine est, par extension, une conséquence de la rigidité qu’ont acquiert les législations migratoires des pays de destinations classiques (Europe occidentale, États-Unis, Canada, Australie, etc.). Ce durcissement des cadres légaux lié aux migrations internationales a en effet déjà fait surgir de nouveaux pays de destination (Espagne, Italie, Grèce notamment), lesquels ont, face aux nouveaux flux migratoires non planifiés, élaboré les lois calquées sur celles des pays de destinations classique. Ces nouveaux pays de destination, qui étaient avant la fin des années 1970 exclusivement expulseurs d’immigrants sont progressivement devenus des pays récepteurs en bonne et due forme. Aujourd’hui, ils ont adopté l’approche restrictive préconisée à l’échelle mondiale, ce qui représente de nouveaux défis en matière de souveraineté et de cohésion sociale pour de nombreux pays dont l’Argentine. Le contexte actuel de mondialisation a engendré une crise migratoire à l’échelle mondiale dans la mesure où, les immigrants voient leurs possibilités de migrer grandement réduites par la recrudescence des politiques migratoires dites restrictives. C’est donc aujourd’hui que les migrations régionales se convertissent en de très intéressants objets d’étude puisqu’elles sont la preuve de la réduction des options de destination pour les potentiels immigrants. C’est pour cette raison que nous avons étudié les flux migratoires limitrophes vers l’Argentine, afin de comprendre les causes qui les motivent et les conséquences qu’ils entraînent au sein de la société argentine contemporaine. Notre étude nous a permis de conclure que d’une part, les migrations régionales vers l’Argentine et les politiques qui s’y rattachent sont intimement liées au contexte économique de la région, et ensuite, que l’adoption de mesures restrictives à l’égard de ces flux était mieux comprise si l’on tenait compte de la vision collective des Argentins en ce qui a trait à la composition ethnique du pays.

Écriture migrante et cinéma accentué au Québec : l’exil dans l’œuvre de Marilú Mallet

Ce mémoire explore l’exil au cinéma et en littérature, en particulier à travers l’œuvre de Marilú Mallet, cinéaste et écrivaine québécoise d’origine chilienne. L’approche choisie emprunte à la fois au champ littéraire et au champ cinématographique, et fait intervenir à la fois théoriciens, écrivains et cinéastes. À travers plusieurs regards croisés entre cinéastes et écrivains, ce mémoire décrit comment les thèmes du dépaysement, de la mémoire, de l’identité, du territoire et de la langue reviennent sans cesse dans les œuvres des auteurs migrants. Il interroge également la place des auteurs migrants au sein de la littérature et du cinéma nationaux, leur apport à l’imaginaire collectif, et plus largement leur place dans le discours social ambiant. À travers son œuvre, Mallet raconte sa propre expérience d’exilée en même temps qu’elle témoigne de ce qui s’est passé après le coup d’État au Chili en 1973, laissant des traces pour contrer l’histoire officielle.

Étude utilisant le DSM-IV et le CBCL qui porte sur le trouble des conduites et la maladie affective bipolaire chez des adolescents admis à l’Institut Philippe-Pinel de Montréal

Rapport de stage présenté à la Faculté des arts et sciences en vue de l'obtention du grade de Maîtrise ès sciences (M. Sc.) en criminologie

L’accommodement raisonnable, outil d’égalité face à la diversité religieuse et culturelle au Québec

L’accommodement raisonnable, perçu de manière erronée comme un outil octroyant des privilèges particuliers aux communautés ethno religieuses, fût la source d’une atmosphère de malaise social au sein de la communauté québécoise. Face à une immigration récente non occidentale, ayant fortement contribué à la modification du paysage sociétal québécois, un désarroi populaire transformé en « la crise des accommodements » (2006-2007), s’est emparée soudainement d’une partie de la population canadienne – française. Plusieurs questions fondamentales relatives au droit à l’égalité se posent : comment préserver l’identité québécoise si chacun veut faire valoir sa propre culture et religion ? Mais aussi, n’avons-nous pas lutté pour que les droits fondamentaux soient assurés pour tous ? Ce mémoire montre que l’accommodement raisonnable, loin de privilégier les minorités religieuses, est un moyen juridique permettant à tous les citoyens d’accéder à l’égalité et de vivre sans subir de discrimination. La liberté de religion faisant partie des droits fondamentaux garantis par les chartes canadienne et québécoise, doit être protégée en tant que telle. L’accommodement raisonnable révèle une autre dimension de sa fonction : une contribution fondamentale à la réflexion collective sur le vivre - ensemble social, vecteur de l’évolution sociétale. Un équilibre peut être atteint entre les exigences d’un État neutre et le respect des libertés individuelles fondamentales. Ainsi, les choix de la laïcité ouverte et de l’interculturalisme s’inscrivent harmonieusement dans l’esprit des autres valeurs de la société québécoise, laquelle est marquée de part son histoire par des valeurs laïques respectueuses de la diversité culturelle et religieuse.

Les pratiques parentales, le désengagement scolaire des amis et le rendement scolaire chez les élèves du secondaire nés en Haïti et fréquentant une école en milieu défavorisé

Ce mémoire contient un article ayant été soumis à la Revue de Psychoéducation. Cet article a été rédigé avec comme co-auteur Michel Janosz

Minorité musulmane en contexte migratoire : étude de cas d’une mosquée à Saguenay

Depuis les dernières décennies, la composition de la population québécoise, en lien avec l’immigration, est amenée à se modifier de plus en plus. Les politiques de régionalisation mises sur pied par l’État québécois ainsi que la présence de l’Université du Québec à Chicoutimi encouragent vivement l’essor d’une nouvelle diversité au sein de la population du Saguenay-Lac-Saint-Jean. La présence musulmane, même si elle représente une faible proportion de l’immigration totale, constitue une nouvelle réalité pour une région éloignée des grands centres. L’exploration de l'établissement d'immigrants de confession musulmane en région s’insère donc dans un contexte politique (régionalisation de l’immigration) et social particulier (populations minoritaires) et où les questions soulevées demandent une plus grande attention de la part des chercheurs. Comment se vit l'islam et quelle forme prend cette religion en contexte migratoire? De quelle manière ces populations vivant désormais en situation minoritaire composent-elles avec cette nouvelle réalité? À quelles stratégies les musulmans ont-ils recours pour vivre leur croyance et les pratiques qui en découlent? La mosquée joue-t-elle un rôle particulier dans le parcours d’établissement des personnes qui la fréquentent? Quels rapports les musulmans à Saguenay entretiennent-ils vis-à-vis de leur nouvelle société de résidence? Cette recherche nous aidera à mieux cerner comment l'établissement d’immigrants de confession musulmane évolue au sein d’une société historiquement et culturellement non musulmane.

Les gangs de rue en prison

Les gangs de rue suscitent aujourd’hui l’intérêt de nombreux chercheurs en raison de la menace qu’ils semblent poser à la société et ses institutions. En effet, depuis quelques années, les Services Correctionnels du Québec connaissent une hausse du nombre de personnes incarcérées associées aux gangs de rue et plusieurs questionnements sont soulevés face à la recrudescence de ces groupes en prison. Peu de recherches se sont penchées sur la question des gangs de rue en prison, alors que ceux-ci semblent être à la source de plusieurs problèmes aigus dans les institutions carcérales. Ainsi, ces derniers sont souvent associés à la criminalité et à la violence, que ce soit dans les médias ou dans la littérature scientifique et semblent être la source de plusieurs inquiétudes de la part du grand public; considérés comme imprévisibles et violents, ils font peur. Groupes diversifiés et difficiles à saisir, leur étude se veut non seulement primordiale vu leur nature, mais nécessaire afin d’en saisir la complexité et pouvoir agir, que ce soit au niveau de la prévention, de la gestion ou encore de la répression. Ce mémoire vise donc la compréhension de l’expérience des membres de gangs de rue dans les prisons provinciales québécoises. Dans ce cadre, nous avons procédé par une approche qualitative au moyen d’entretiens de type qualitatif menés auprès de détenus considérés par les services correctionnels comme étant proches ou membres de gangs de rue. Les vingt-et-une entrevues menées nous ont permis d’approfondir et de saisir le vécu de ces derniers en détention. De ces entretiens, trois grandes dimensions sont ressorties, soit l’organisation sociale des gangs de rue en prison, les conditions de détention difficiles dans lesquelles évoluent ces groupes ainsi que leur fonctionnement en prison. Nos analyses nous ont permis de dégager certains constats. À leur arrivée en prison, les individus affiliés aux gangs de rue sont doublement étiquetés, et se retrouvent dans des secteurs de détention spécifiques où les conditions sont particulièrement difficiles à vivre. Dans ce contexte, les gangs de rue tendent à reproduire en prison certains attributs associés aux gangs de rue, notamment une certaine structure et hiérarchie organisationnelle et un esprit de cohésion. Il ressort ainsi de notre étude que cette solidarité semble permettre aux gangs de rue de s’adapter à l’environnement hostile que représente la prison. Toutefois, cette solidarité nous parait être un obstacle ou du moins une difficulté inhérente à la prise en charge et à la gestion des gangs de rue en prison.

L’impact du loisir sur l’intégration sociale des minorités ethniques à Montréal : le cas des nouveaux arrivants originaires du Pérou

L’immigration au Québec se caractérise depuis quelques années par une nouvelle dynamique. La présence d’immigrants socialement perçus comme « minorités ethniques », ou plus précisément comme « minorités visibles », est de plus en plus évidente, surtout dans des contextes urbains où la diversité ethnique est une donnée palpable au quotidien. Dans ce mémoire nous proposons de travailler sur l’impact du loisir défini comme un ensemble de pratiques culturelles, c'est-à-dire des pratiques de loisir enracinées dans l’habitus, à l’appui de l’analyse du processus d’intégration sociale d’un groupe d’immigrants péruviens nouvellement arrivés à Montréal. Cette enquête cherche à explorer le rapport entre loisir et intégration, à partir d’un cadre théorique qui nous permet d’aborder le loisir comme un domaine particulièrement fécond sur le plan de la participation à la société d’accueil. Pour ce faire, nous avons privilégié une approche qualitative qui nous a aidé à « reconstruire » la trajectoire d’intégration de cinq nouveaux arrivants péruviens installés à Montréal depuis cinq ans ou moins. L’analyse des données révèle que le processus d’intégration de ces migrants est difficile, en raison des épreuves de l’adaptation (l’acculturation) à la société hôte, et que les activités liées aux loisirs ont un impact positif sur ledit processus, en partie parce qu’elles jouent un rôle stratégique qui favorise l’adaptation et la participation. Ces activités illustrent aussi les modalités d’une incorporation dans certains domaines de la vie sociale (l’emploi, la vie culturelle, la socialisation amicale) qui permet de ne pas rompre totalement les liens avec la communauté d’origine. Au quotidien, les loisirs permettent un rapprochement avec le groupe majoritaire et, plus largement, avec les autres groupes présents à Montréal : des liens d’amitié se développent, des pratiques de sociabilité se déploient, la consommation de certains biens et services est stimulée, l’individu fait de nouvelles connaissances, etc. Le lien entre communalisation ethnique et intégration permet alors de traverser différents espaces et groupes. Le plaisir reste par ailleurs le moteur des loisirs, c'est-à-dire que les activités choisies par les individus correspondent à leurs goûts, leurs intérêts, et que le loisir, en général, va de pair avec le plaisir. Ce lien favorise le déploiement de « réponses » spécifiques par nos interlocuteurs face aux problèmes d’adaptation, et la confirmation d’une sorte de sentiment d’intégration chez eux.

Analyse des attitudes envers les sciences chez des élèves du secondaire d'origine haïtienne de milieux défavorisés de la région de Montréal

Ayant en perspective la faible représentativité des élèves d’origine haïtienne issus des milieux défavorisés de la grande région de Montréal dans les filières scientifiques à l’école secondaire et dans les orientations de carrière, cette étude vise à examiner l’incidence de caractéristiques individuelles ainsi que de facteurs associés à l’environnement familial, scolaire, socioéconomique et culturel sur les attitudes de ces élèves envers les sciences. L’analyse des données est basée sur les résultats d’un questionnaire portant sur le profil sociodémographique d’un groupe d’élèves de quatrième et cinquième année fréquentant deux écoles secondaires multiethniques de la couronne-nord de Montréal ainsi que sur des entretiens avec quinze de ces élèves qui sont d’origine haïtienne. Des entretiens ont également été réalisés avec des parents, un membre d’un organisme communautaire, des membres du personnel des écoles ainsi que des professionnels et scientifiques haïtiano-québécois dans le but de porter un regard croisé sur les différentes positions exprimées par les quinze élèves. Le modèle écosystémique de Bronfenbrenner (1979, 1986) a servi de cadre de référence permettant de dégager les pôles les plus marquants dans les attitudes envers les sciences chez les élèves d’origine haïtienne. La synthèse des opinions exprimées par les différents répondants souligne l’existence d’un environnement peu valorisant des sciences autour des élèves d’origine haïtienne. Les conditions socioéconomiques, les pratiques familiales, le statut ethnoculturel ainsi que des représentations individuelles des sciences concourent à créer et à maintenir des attitudes très peu engageantes envers les sciences chez ces élèves. L’étude met en évidence l’urgence de démystifier les sciences en brisant certains stéréotypes qui empêchent certaines catégories d’élèves d’accéder aux sciences. Elle commande aussi les politiques en matière d’éducation d’être plus ouvertes aux différences ethnoculturelles et d’explorer des manières dynamiques de rendre la culture scientifique accessible à tous les groupes sociaux.

Regard sur le projet migratoire et d’intégration et sur le processus identitaire de jeunes réfugiés au Québec

Cette recherche qualitative de type exploratoire tente, à l'aide du discours de jeunes réfugiés, de comprendre de quelle manière leur parcours migratoire contribue à leur projet d'intégration et identitaire, notamment en saisissant leurs perceptions de leur situation actuelle, leurs rapports avec différents réseaux sociaux, l'impact de leur statut identitaire sur leur insertion scolaire, l'impact de leur statut d’immigrant sur les relations intrafamiliales comme sur leurs choix de relations avec les pairs et leur vision de leur futur. De plus, le but de ce mémoire est de poser un regard sur la mise en place de différentes formes de stratégies identitaires au sein de divers réseaux d'appartenance locaux ou transnationaux (école, religion, organismes communautaires, etc.). Afin de mieux comprendre cette réalité, encore peu traitée au Québec, de jeunes réfugiés âgés entre 15 et 21 ans ont été sollicités pour prendre la parole lors de deux entrevues semi-dirigées. Les données résultant des entrevues mettent en évidence une singularité des cas. Malgré tout, quelques tendances semblent ressortir dans le projet migratoire et d’intégration, tels que des trajectoires migratoires empreintes d’événements douloureux, des défis dans le parcours social et scolaire au Québec et une capacité à surmonter l’adversité dans des situations de contraintes répétitives.

Conflits intergénérationnels au sein de familles immigrantes: L'expérience d'une approche de médiation familiale et interculturelle dans un contexte de protection de la jeunesse

Essai présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l’obtention du grade de Maîtrise en service social

La fécondité des groupes linguistiques au Québec de 1984 à 2006

L’histoire identitaire du Québec a constamment été marquée par des enjeux d’ordre «linguistique». En effet, de par l’isolement de cette province majoritairement francophone, entourée de provinces et d’un pays anglophones, nous avons été témoins de plusieurs débats passionnés sur l’avenir du français au Québec. Mais qu’en est-il réellement de la situation linguistique et plus particulièrement de la fécondité au Québec? Avec le constat que le Québec, tout comme la plupart des pays occidentaux, n’assure plus le remplacement de ses générations par son accroissement naturel, l’immigration devient la seule alternative. Certains se sont alors interrogés sur la représentativité future des francophones au sein de leur province. Axée essentiellement sur la langue d’usage, nous avons effectué plusieurs analyses comparatives de l’indice synthétique de fécondité (ISF) selon les groupes linguistiques, mais également selon les régions. Trois facteurs importaient : déterminer les différences de fécondité entre les groupes linguistiques; déterminer les différences de fécondité entre l’ensemble du Québec, l’île de Montréal et le reste du Québec; et déterminer quel jeu d’hypothèses de construction de l’ISF se rapproche le plus de la réalité. C’est à l’aide de six combinaisons d’hypothèses que nous avons effectué l’analyse de la fécondité des groupes linguistiques, soit trois hypothèses de redistribution des naissances dont la langue d’usage de la mère est inconnue, et deux hypothèses de distribution des effectifs, soit la population féminine âgée de 15 à 49 ans. L’analyse annuelle de la fécondité des groupes linguistiques au Québec nous a permis d’observer des variations pour le moins importantes au cours des deux dernières décennies, ce que des analyses de la fécondité limitées aux années censitaires seulement ont en quelque sorte atténué. Bien que les allophones aient des ISF plus «instables» que les deux autres groupes linguistiques, à cause de leurs faibles effectifs, il appert que leur ISF est en-deçà du seuil de remplacement depuis 1996, pour progressivement se rapprocher de celui des deux autres groupes linguistiques.