Sur la Constitution civile du clergé et le serment exigé de tous les fonctionnaires publics en général ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.461

Discours prononcé le 20 avril 1792, dans l'église paroissiale de la ville de Pont-L'Evêque, par M. Bourée, prêtre, habitué en icelle, lors de la prestation de son serment civique : en la présence du Conseil général de la Commune & du Corps de la garde nationale ([Reprod.])

[Discours. 1792-04-20. Pont-L'Eveque, Eglise paroissiale]

Assistance au suicide en hôpital de soins aigus: sommes-nous prêts [Physician-assisted suicide in university hospital: are we ready?]

Assisting people to commit suicide has generated a passionate public debate. In exceptional situations, access to this support can be granted to the demanders in a hospital environment. So did the CHUV and the academic hospitals of Geneva draw up a procedure permitting, in principle, the access to an assistance to commit suicide. Two recent clinical situations experienced in the CHUV's Service of internal medicine have created a lot of discussions, doubts and revealed, sometimes, divergent positions. By the light of this clinical cases, we wished to share the perspective of the internist in charge of the ethician, of the chaplain, of the medical director, of the psychiatrist and of the palliative care responsible. Theses complex situations illustrate the deep ambivalence felt by the clinicians confronted to situations which require a multidisciplinary approach.

Recueil de documents relatifs à Espalion et à quelques autres localités de l'Aveyron.XVIe-XIXe siècle. III Actes relatifs aux biens de la famille Cinqpeyres de Saint-CômeXVe et XVIe s.

Aveyron. Documents relatifs à différentes localités

Actes relatifs au collège de Navarre.

Acquis le 3 août 1824 de M. de Bure, libraire, suite à la vente Chardin, n° 511, pour un prix non précisé; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492ter, registre des acquisitions du département des Manuscrits 1821-1830, f. 142-143 "Statuts donnés par la reine Jeanne de Navarre femme du roi Philippe-le-Bel, au collège royal de Champagne, dit de Navarre, dont elle étoit fondatrice; ms. sur velin in 4°, relié proprement".

Recueil d'actes intéressant la sénéchaussée de Beaucaire, de saint Louis à Philippe de Valois ; poème sur le comput .

Contient au f. 23 un poème sur le comput : L'escriptura mostra per ver, Que Dieus dona sen e saber [...]. Récolé le 8 mai 1877.

La canaille : comédie-vaudeville en 3 actes / par MM. Dumersan et Dumanoir...

Collection : La France dramatique au XIXe siècle

Ordonnance de Mgr le duc du Maine, grand-maître et capitaine général de l'artillerie de France, portant injonction à toutes personnes d'ouvrir ou faire ouvrir aux salpêtriers les maisons, caves, celliers, bergeries, écuriers, granges et autres lieux pour y prendre les terres qui s'y trouveront propres à faire salpêtres

[Acte. 1701-07-31. Versailles]

Sentence de l'Amirauté de France au siège général de la table de marbre du palais, à Paris, qui fait défenses à tous courtiers et agents d'assurances et à tous assurés et assureurs, d'assurer ou faire assurer des effets au delà de leur valeur, par une ou plusieurs polices

[Acte. 1759-01-19. Paris]

Sentence du lieutenant général civil criminel et de police de la Prevôté de l'Hotel portant règlement pour les baux des carosses ou berlines qui viennent à la suite de la Cour

[Acte. 1726-07-27. Versailles]

Départements de MM. les contrôleur général et intendants des finances

[Acte. 1722]

Décision de Mgr le contrôleur général concernant les droits manuels

[Acte. 1724-04-03]