1000 resultados para Commission Error

Rapport de la commission impériale sur la section française de l'Exposition universelle de 1862 : suivi de documents statistiques et officiels et de la liste des exposants récompensés

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Catalogue spécial de la section russe à l'Exposition universelle de Paris en 1867 / publié par la Commission impériale de Russie

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Observations sur l'article du Rapport de la commission du budget des dépenses relatif aux colonies, pour l'année 1817

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Faut-il rétablir la Commission mixte?? : Armentières 1903-1930

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Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les attributions des conseils coloniaux en matière de finance. (23 mai.)

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Lettre de M. Huc,... à M. le duc de Broglie, président de la Commission des affaires coloniales, sur l'indemnité. (20 janvier.)

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A MM. les membres de l'Assemblée nationale. Réclamations des colonies contre le système proposé par la commission de la loi sur les sucres . (Signé : Les délégués des colons.)

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Les Habitants déportés de Pondichéry par les Anglais, à la commission législative des Cinq-Cents

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Quelques Mots à l'adresse de M. Monmartin, membre de la commission administrative de l'école La Martinière ; par M. Pontus-Cinier, ex-directeur

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Rapport fait au nom de la sous-commission chargée d'examiner le projet de loi proposé par le Gouvernement tunisien, relativement à la constitution de la propriété foncière et des droits réels immobiliers en Tunisie, par M. Pontois,...

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Les Patriotes déportés de la Guadeloupe par les Anglais aux membres de la Convention nationale composant la commission des colonies. (25 brumaire an III.)

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

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Formulaire général des actes de l'état-civil / Adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la justice

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Rapport sur les travaux agricoles et de salubrité publique (guérison du goître) de M. A. Perrot, de Rosières, fait au nom d'une commission spéciale par M. Bécus,...

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Commission spéciale des travaux publics. Travaux à exécuter avec le produit de l'emprunt départemental

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