Quelques mots sur la nécessité de secourir l'agriculture : en changeant le système des lois sur l'introduction des grains étrangers /

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Recueil méthodique et raisonné des lois et règlemens sur la voirie, les alignements et la police des constructions /

Contiene: T. I (XXIV, 395 p.) -- T. II (430 p.)

Mémoire à l'appui du projet de lois sur les prisons, présenté à la Chambre des représentants de Belgique, dans la séance du 3 décembre 1844 : avec un appendice et trois plans de prisons cellulaires.

At head of title: Ministère de la justice. Administration des prisons.

De la propriété et de la contrefaçon des œuvres de l'intelligence, comprenant: les productions littéraires, dramatiques, musicales; les œuvres artistiques de la peinture, du dessin, de la gravure et de la sculpture; les titres d'ouvrages; ... Avec le texte des lois et décrets sur la matiére.

Includes bibliographical references and index.

Manuel du pêcheur ou Traité général de toutes sortes de pêches : contenant l'histoire naturelle des poissons, la manière de pêcher chaque espèce en particulier, l'art de fabriquer les filets ; un traité sur les étangs, un précis des lois, ordonnances et réglements sur la pêche, un modèle des procès-verbaux qui doivent être dressés par les gardes-pêche, etc. /

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Tableau de mœurs au dixième siècle; ou, La cour et les lois de Howel-le-Bon, roi d'Aberfraw de 907 à 948; suivi de cinq pièces de la langue française, aux onzième et treizième siècles, telle qu'elle se parloit en Angleterre après la conquête de Guillaume de Normandie, et terminé par une notice historique sur la langue anglaise, depuis son origine jusqu'au XVIIIe siècle.

Dedication signed: Gabriel Peignot.

Les dix-huit codes du royaume, suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, etc., augmentés des nouvelles lois sur les associations, etc.

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Réflexions nouvelles sur la question de savoir si nos lois autorisent le mariage des prêtres. Par un avocat à la cour royale de Paris.

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Considérations sur l'histoire naturelle des poissons, sur la pêche et les lois qui la régissent;

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Pisciceptologie : ou, L'art de la pêche a la ligne : discours sur les poissons, la manière de les prendre et de les accommoder : la pêche aux filets et autres instrumens ... et terminé par un précis des lois et règlemens sur la pêche /

Bound with Pigoreau, C.-B. Nouveau traité de la pêche dans les fleuves et rivières navigables. 1828.

Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse, et sur la pêche,

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Mémoire sur les principes et les lois de la neutralité maritime : accompagné de pièces officielles justificatives.

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Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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Précis des notions historiques sur la formation du Corps des lois russes. Tiré des actes authentiques déposés dans les archives de la 2e section de la Chancellerie particulière de S.M. l'empereur. Traduit du russe.

"Manifeste de S.M. l'empereur": p. [175]-184.