La règle de la meilleure preuve à l'aune de la distinction copie-transfert

La Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information a engendré deux modes alternatifs de reproduction des documents, qui seront présentés dans le présent travail, à savoir la copie et le transfert. Une telle évolution a soulevé de nouvelles problématiques, parmi lesquelles l’application de la règle de la meilleure preuve : il s’agit notamment de déterminer dans quelles conditions une copie ou un document résultant d’un transfert pourront « légalement tenir lieu » de l’original. D’une part, nous examinerons successivement les exigences d’intégrité et de certification pour qu’une copie d’un document technologique soit admissible à titre de meilleure preuve. D’autre part, nous porterons notre attention sur l’admissibilité en preuve d’un document résultant d’un transfert et l’obligation de documentation qui résulte des différences inhérentes entre le support papier et le support technologique.

Le régime de la copie privée face à Internet

Le présent article vise à exposer la situation du régime de la copie privée face à Internet, tant dans son application que dans sa légitimité. L’auteur soumet notamment que l’exception de la copie privée n’est applicable ni à la mise à disposition ni au téléchargement de fichiers musicaux sur Internet à moins que, quant à ce dernier acte, la copie provienne d’une source licite, ce qui exclut les réseaux peer-to-peer. Ensuite, l’auteur analyse la question quant à savoir si les enregistreurs audionumériques et les disques durs des ordinateurs personnels devraient être soumis aux redevances au Canada, et conclut à l’effet qu’une réforme de la Loi sur le droit d’auteur est de mise si l’on veut en arriver à une telle éventualité. Finalement dans la dernière partie, l’auteur soulève la question de la remise en cause du régime de la copie privée face à l’importance grandissante que l‘on accorde à la gestion numérique des droits.

Profilo genomico e di espressione dell'Osteosarcoma. Identificazione dei geni con alto grado di correlazione tra numero di copie ed espressione

To identify the regions of recurrent copy number abnormality in osteosarcoma and their effect on gene expression, we performed an integrated genome-wide high-resolution array CGH (aCGH) and gene expression profiling analysis on 40 human OS tissues and 12 OS cell lines. This analysis identified several recurrent chromosome regions that contain genes that show a gene dosage effect on gene expression. A further search, performed on those genes that were over-expressed and localized in the frequently amplified chromosomal regions, greatly reduced the number of candidate genes while their characterization using gene ontology (GO) analysis suggests the importance of the deregulation of the G1-to-S phase in the development of the disease. We also identified frequent deletions on 3q in the vicinity of LSAMP and performed a fine mapping analysis of the breakpoints. We precisely mapped the breakpoints in several instances and demonstrated that the majority do not involve the LSAMP gene itself, and that they appear to form by a process of non-homologous end joining. In addition, aCGH analysis revealed frequent gains of IGF1R that were highly correlated with its protein level. Blockade of IGF1R in OS cell lines with high copy number gain led to growth inhibition suggesting that IGF1R may be a viable drug target in OS, particularly in patients with copy number driven overexpression of this receptor.

Labyrinte de Versailles : suivant la copie à Paris, de l'Imprimerie royale, MDCXCIII.

Full page engravings after S. Le Clerc, of the fountains in the Labyrinth (which represented Aesop's fables) with prose epitomes of the fables and descriptive text by Ch. Perrault, and metrical versions of the fables by I. de Benserade. On plate 12 the attribution "L. Scherm fe." can be discerned.

Icono-mono-bibliographie des petits formats in-24 du 18e siècle. Collection de Lyon avec copie inverse de ses gravures à l'édition similaire en parallèle dans la collection rivale dite de Cazin ...

A reissue of p. [19]-90 of the author's Petits joyaux bibliophiliques [1894] Also issued in combination with his Manuel du Cazinophile, the whole forming a supplement to "Cazin, sa vie et ses éditions; par un Cazinophile" [Brissart-Binet] Reims, 1877.

Histoire du ministère du cardinal Ximenez ... où l'on voit l'origine de la grandeur de la monarchie d'Espagne, les causes de sa décadence et l'Histoire particuliére de la conquête des Royaumes de Grénade, de Navarre & d'une partie de l'Afrique : suivant la copie imprimée ...

Mode of access: Internet.

Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels. Rédigé sur des copie authentiques,

Title varies slightly.

Fragments inédits d'anciens poëtes grecs, tirés d'un papyrus appartenant au Musée royal, avec la copie entière de ce papyrus,

Title vignette.