Registre de Henri Stercke, trésorier de l'ordre de la Toison d'Or, en remplacement de Jean Micault.

Contient : 1 Lettres écrites audit « Henry Stercke,... receveur general des finances de l'empereur... en recommandacion d'icelluy estat de tresorier de l'ordre », par « PHELIPPES DE CROY,... de Beaulmont, le 9e de sept. 1539... M. DE HORNES,... de Brame Chasteau, ce 13e de sept. 1539 », et « FLORYS,... de Bveren, le 16e de sept. 1539 ». Copies ; 2 Commission de trésorier dudit ordre, donnée audit Stercke par l'empereur CHARLES-QUINT. Bruxelles, 27 octobre 1540. Copie ; 3 Serment prêté par ledit trésorier en la ville de Bruxelles, le 27 octobre 1540 ; 4 « Copie de la lectre » écrite par « MARIE,... royne douaigière de Hongrie, de Bohême, etc., regente, etc. », à la veuve et aux enfants de Jean « Micault », précédent trésorier de l'ordre, les requérant et, « de par l'empereur », son « seingneur et frere », leur ordonnant « par inventoire delivrer à Henry Stercke, receveur general des finances de Sa Majesté, tous et quelzconques les aornements, colliers, habillemens, habiz, livres et registres » de l'ordre de la Toison d'or. Bruxelles, 22 octobre 1539 ; 5 « Copie du récépissé. Inventoire des joyaulx et baghes de l'ordre du Thoison d'or », remis par « dame Liévine van Cats, vefve, et les enffans de... J. Micault », en vertu de la lettre ci-dessus, et délivrés à « H. Stercke,... le 14e jour de nov. 1539 », lequel en accuse réception, le 21 nov. de la même année ; 6 « Extrait des ordonnances concernant icelluy office de tresorier de l'ordre » ; 7 « Addicions d'icelles ordonnances pour icelluy office, comme s'enssuyt » ; 8 « Chevalliers trespassez depuis le chapitre de l'ordre tenu en Tournay » en décembre 1531 ; 9 Colliers dudit ordre reçus par H. Stercke depuis son entrée en l'office de trésorier. 1539-1541 ; 10 Déclaration des colliers apportés de « Reghensbourg » à Bruxelles par « Franchois de Taxis, maistre des postes de l'empereur », par ordonnance de S. M., et delivrés audit « H. Stercke » ; 11 Livres des statuts dudit ordre apportés et délivrés audit trésorier par ledit F. de Taxis ; 12 Autres colliers reçus par ledit trésorier, de 1541 à 1545 ; 13 Lettre de récépissé dudit trésorier donnée à Nicolas Du Trieu, aide de la garde-robe de l'empereur, de plusieurs accoutrements de S. M. servant pour tenir l'ordre de la Toison d'or. Utrecht, 19 janvier 1545-6. Copie ; 14 Ornements d'église que l'empereur a commandé faire faire pour la chapelle de l'ordre de la Toison d'or à Dijon ; 15 Anvers, 18 mai 1540. Ordonnance de l'empereur pour la délivrance desdits ornements à « Jehan Thibault, chanoine » en ladite chapelle, et récépissé dudit J. Thibault. Copies ; 16 « Chevalliers de l'ordre ayant perdu leurs colliers de l'ordre en fait de guerre et aultrement en affaire honnourable, et ausquelz ledit tresorier a baillé nouveaulx colliers à l'ordonnance et ainsi qui s'enssuyt ». 1542 à 1544 ; 17 « Solempnitez tenues à Bruxelles » du 29 novembre au 1er décembre 1543 ; 18 « Lettres closes, que l'empereur escript à pluseurs rois, princes, ducz, contes et seigneurs, tous chevaliers de son ordre du Thoison d'or, pour le fait et chapitre dud. ordre, délibéré et conclu tenir en la ville d'Utrecht, le 3e jour de may 1544 ». Bruxelles, le 16 décembre 1543 ; 19 « Aultres et nouvelles lectres escriptes de par » l'empereur « aux chevaliers de son ordre... affin d'eulx trouver en sad. ville d'Utrecht au » 30 « novembre 1545... pour illecq sollempniser et tenir led. chapitre d'icelluy ordre » qui n'avait pu avoir lieu le 3 mai 1544 ; 20 « Comment les tableaux, ou les armes et blasons des chevaliers » de l'« ordre ont esté mises et posées en l'eglise cathedrale à Utrecht » pour le chapitre tenu les 2, 3 et 4 janvier 1545-6 ; 21 Habillements que le trésorier doit porter chacun des trois jours du chapitre ; 22 Ordre que doivent tenir les quatre officiers dudit ordre en allant à l'église ; 23 Récépissé d'une cotte d'armes donné par « FRANCHOIS, bastard DE FALLAIX, dit Thoison d'or », à « Henry Stercke ». 22 août 1545. Copie ; 24 Copie du privilège accordé aux chevaliers de la Toison d'or et aux quatre officiers de l'ordre par Charles, duc de Bourgogne, et renouvelé par MAXIMILIEN, son gendre, « duc d'Austrice, de Bourgoigne », etc. Bruxelles, octobre 1478 ; 25 « Translation de la bulle du sainct concille de Basle », adressée à Philippe le Bon, duc de Bourgogne, et aux chevaliers de la Toison d'or, « congratulatoire sur l'erection et institucion » dudit ordre « à la deffense de la saincte foy catholicque, et exhortatoire à lad. saincte oeuvre ». Bâle, 4 novembre 1432 ; 26 « Espitre pour tenir et celebrer la noble feste du Thoison d'or », par « OLIVIER, seigneur DE LA MARCHE », adressée à Philippe le Beau, père de Charles-Quint, en 1501 ; 27 « Forme de l'indiction et insinuation du chapitre du tres insigne ordre du Thoison d'or, de la celebration d'icelluy et des sollempnitez et cerimonies y requises, prinse et extraicte des statutz dud. ordre, de diverses instructions, mémoires et ordonnances, et des registres des chapitres, actes et cerimonies d'iceulx, puis l'institution d'icelluy ordre, et redigiez par escript par LAURENS DU BLIOUL, seigneur DU SART, chevalier, secretaire et greffier... ». Ce traité, dont la rédaction est approuvée par les trois autres officiers dudit ordre, « Phelippe Nigri, ...Jehan Micault,... et Thomas Ysacq », qui l'adressent à l'empereur, conjointement avec le Sr Du Sart, le 4e de novembre 1534, est suivi d'une lettre « du Sr Du Sart,... à monseigneur de Grantvelles, premier conseillier d'Estat dudict Sr empereur, chief, etc., touchant lad. matière », de même date ; 28 « La description et la declaration par noms et surnoms de monseigneur le premier fondateur, ensemble de messrs ses successeurs, chiefs et souverains, et des très nobles roys, princes et autres chevalliers, confrères et compaignons du noble ordre de la Thoison d'or, par distinction et speciffication du temps et des chapitres, et lieux où et quant lesd. chevaliers ont esté esleuz et accompaignez oudict ordre »

Recueil de copies de pièces contenant les dépêches et mémoires adressés et reçus par le duc de Rohan, « lieutenant general du roy, en son armée, aux Grisons », du 19 juillet 1635 au 30 décembre 1636.

Contient : 1-3 Lettres du duc DE ROHAN, envoyées « par le Sr de La Perche » et datées « du camp de Tiran, le 2e jour d'aoust 1635 : à M. Bouthillier, surintendant ;... à M. le cardinal ;... à M. Servien » ; 4-5 « Instructions » du roi LOUIS XIII « à M. de La Thuillerye, du 19 juillet 1635 », envoyées « par Isaac » à M. de Rohan, avec une lettre « de M. BOUTHILLIER, dud. jour » ; 6 « Lectre du roy [Louis XIII], dud. jour » 19 juillet 1635, au duc de Rohan ; 7-10 Lettres du duc de Rohan, datées la première et la deuxième du 3 août 1635, la troisième du 9 « par le jeune La Fontan », et la quatrième du 10 août 1635, du camp de Tiran : « à M. Bouthillier le fils ;... à M. Bouthillier, surintendant ;... à M. Servien,... à M. Bouthillier, surintendant » ; 11 « Lectre de M. BOUTHILLIER fils... du 24 juillet ... 1635 » au duc de Rohan ; 12-13 Lettres du duc de Rohan, la première « à Mrs les surintendans, du 17 aoust 1635, du camp de Tiran », la seconde « à M. Bouthillier, secrettaire d'Estat », dud. jour ; 14-16 Lettres du « cardinal » DE RICHELIEU, de « M. Bouthillier, surintendant », de « M. SERVIEN », au duc de Rohan, du 26 juillet 1635 ; 17-20 Lettres du duc de Rohan « à M. Servien ;,... à messrs les surintendants ;... à M. Bouthillier, surintendant ». Du camp de Tiran, 20 et 25 août 1635 ; 21-24 Lettres « du roy [Louis XIII] ;... de M. le cardinal de Richelieu] ;... du père JOSEPH ;... de M. Bouthillier ». Des 13 et 14 août 1635 ; 25 « Memoire du roy sur les affaires de la Valtelline... Chantilly, le 13e du moys d'aoust 1635. Signé : Louis ». Au duc de Rohan ; 26-28 Lettres « du Sr DE LA BARDE ;... du roy [Louis XIII] ;... de M. DE BULLION ». Du 9 août 1635 ; 29-34 Lettres du duc de Rohan « au roy ;... à M. le cardinal [de Richelieu] ;... à Mrs les surintendans ;... à M. Bouthillier, secrettaire d'Estat ;... à M. Servien ;... au père Joseph,... Du 1er septembre 1635. Du camp de Tiran » ; 35 « Memoire au roy, touchant l'estat des affaires de ce pays... Faict au camp de Tiran, le 1er de septembre 1635 ». Du duc de Rohan ; 36 Lettre de « M. Bouthillier, surintendant, du 21 aoust 1635 », au duc de Rohan ; 37 « Memoire touchant les affaires de ce pays. Du camp de Tiran, le 7e septembre 1635 ». Du duc de Rohan ; 38 Lettre « à M. Bouthillier, du 15 septembre 1635 ». Du duc de Rohan ; 39-41 Lettres de « M. Bouthillier fils ;... M. Bouthillier, secretaire d'Estat ;... M. Bouthillier fils ». 4 et 7 septembre 1635. Au duc de Rohan ; 42-48 Lettres du duc de Rohan « touchant le Sr Du Landé et La Salinière : au roy ;... à M. Servien ;... au père Joseph ;... à M. de Bullion, surintendant ;... à M. Boutheiller (sic) père ;... à M. le cardinal [de Richelieu] ;... à M. de Chavigny ». Du 26 septembre 1635 ; 49-51 Mémoires du duc de Rohan ; 49 « pour M. le vicomte de Melun, s'en allant en court, dud. jour 26e septembre » 1635 ; 50 « touchant le Sr Du Landé et La Saliniere », dudit jour ; 51 « touchant les empeschemens qu'on peut donner au passage des Allemands par le S. Gotard » ; 52-56 Lettres au duc de Rohan « du roy [Louis XIII], touchant le Sr d'Antremeaux, du 27 aoust 1635 » ; de « M. de Bullion, du 15 septembre » ; de « M. Servien, dudit jour ;... du Sr de La Barde, du 18 septembre ;... du roy, en faveur de Carlo Marin, resident pour la couronne de Suède en Suisse, du 2e juillet » ; 57-60 Lettres du duc de Rohan « au roy [Louis XIII] ;... à M. le cardinal [de Richelieu] ;... à M. Bouthillier, surintendant ;... à M. de Bullion, surintendant ». Du 30 septembre 1635 ; 61 « Coppie de lettre de CLAUZEL, escripte de Lucerne, du 14 septembre 1635 » ; 62-64 Lettres du duc de Rohan « à M. le cardinal [de Richelieu] ;... à Mrs les surintendans ;... à M. Servien ». Du 7 octobre 1635 ; 65-66 Mémoires du même ; 63 « des choses necessaires pour ceste armée » ; 64 « à M. Servien,... du 7 octobre 1635 » ; 67 Lettre du même « à M. de Bullion, surintendant, du 9e octobre 1635 » ; 68 Lettre de « M. Bouthillier, surintendant, du 2 octobre... 1635 », au duc de Rohan ; 69-74 Lettres du duc de Rohan « à Mrs les surintendans, du 19 octobre 1635 ;... à M. Bouthillier, surintendant », même date ; au même, « du 26 octobre » 1635 ; « à M. Servien », même date ; « au roy... du 5e nov. 1635 ;... à M. le cardinal », même date ; 75 « Avis pour presenter à M. le cardinal » de Richelieu. 5 novembre 1635. Du duc de Rohan ; 76-79 Lettres du duc de Rohan « à Mrs les surintendans ;... à M. Bouthillier le filz ;... à M. Servien ;... au père Joseph ». 5 novembre 1635 ; 80 « Relation de ce qui s'est passé au Val de Fresle, le 31e octobre 1635 ». Du duc de Rohan ; 81-86 Lettres « du roy [Louis XIII], du 18 oct.;... de M. Bouthillier, surintendant... du 19 octobre 1635 ;... de M. le cardinal [de Richelieu], du 20 octobre ;... de M. de Bullion, surintendant, du 21 octobre ;... de Mrs les surintendans, du 21 octobre 1635 ;... du roy [Louis XIII]... du 24 oct. 1635 ». Au duc de Rohan ; 87 « Memoire à M. le duc de Rohan, pair de France, lieutenant general du roy en son armée aux Grisons... Faict à S. Germain en Laye, le 26e octobre 1635. Signé : Louis » ; 88 Lettre de « M. Bouthillier, surintendant, du 28 octobre 1635 ». Au duc de Rohan ; 89-91 Lettres du duc de Rohan « au roy... du camp de Tiran... 14 novembre 1635 ;... à M. le cardinal [de Richelieu] ;... à Mrs (sic) Bouthillier père ; à M. Bouthillier fils ; à M. Servien ; à M. de Bullion, surintendant ; au père Joseph » ; 92 « Relation de ce qui s'est passé en la deffaite du comte de Serbellon, le 10e novembre 1635 » ; 93-98 « Despesche en court, par M. Lasnier, du 18e novembre 1635, du camp de Tiran » : au roi ; « à M. le cardinal ;... à Mrs les surintendans ;... à M. de Chavigny ;... à M. Servien ;... à père Joseph ». Du duc de Rohan ; 99 « Lettre du roy [Louis XIII], par la voye de M. le duc de Savoye, du dernier d'octobre, receue par le Sr de Lusançon, le 21 novembre 1635 », au duc de Rohan ; 100-105 « Despeche » du duc de Rohan « en court, par le Sr de Bachevilier, du 23 novembre 1635, du camp de Tiran : au roy ;... à M. le cardinal ;... à père Joseph ;... à Mrs les surintendans ;... à M. de Chavigny ;... à M. Servien » ; 106 « Coppie du Memoire et instruction de M. DE SAVOYE au Sr de Lusançon, envoyé vers M. le duc de Rohan, du 10 novembre » 1635 ; 107 « Responce au susdit Memoire » par le duc de Rohan. « Fait au camp de Tiran, ce 23 novembre 1635 » ; 108-109 « Despeche en court, par la voye ordinaire, du 7e decembre 1635, du camp de Tiran : à M. Servien ;... à Mrs les surintendans ». Du duc de Rohan ; 110 « Lettre de M. de Bullion par le Sr Bourguignon, du 3e novembre » 1635. Au duc de Rohan ; 111-113 « Despesche en court, par la voye ordinaire, du 14e decembre 1635 : à M. de Bullion, surintendant ;... à M. Bouthillier le père ;... à M. Servien ». Du duc de Rohan ; 114-120 « Despeches de la cour, par le Sr Prioleau : Lettre du roy [Louis XIII] pour faire recognoistre M. de Lecques mareschal ... de camp... Escrit à S. Germain en Laye, le 30e nov. 1635 » ; autre « du roy, pour faire recognoistre M. de La Frezelière, mareschal de camp, dud. jour » ; autre « du roy... », datée « à S. Germain en Laye, le 5e jour de decembre 1635 » ; lettre « de M. Servien, du 4e decembre 1635 » ; autre « de M. Bouthillier père, dud. jour » ; autre « de M. Bouthillier fils, dud. jour » ; autre « du roy, du 11e decembre » 1635. Au duc de Rohan ; 121 « Memoire du roy. Le Sr duc de Rohan verra par le present memoire les intentions de S. M. sur les propositions qui lui ont esté faites par le Sr de Prioleau, suivant l'ordre dudit Sr duc... Fait à S. Germain en Laye, le 3 decembre 1635 » ; 122-124 « Despesche en court, par le Sr Gaillan, du 3e janvier 1636, du camp de Morbeigno : à M. Bouthillier ;... à M. Servien ;... au P. Joseph ». Du duc de Rohan ; 125-130 « Despesche en court par le Sr Magnan, du 5e janvier 1636, du camp de Morbeingne : au roy ;... à M. le cardinal ;... à Mrs les surintendans... à M. Servien,... à M. de Chavigny;... au père Joseph ». Du duc de Rohan ; 131 « Memoire » du duc de Rohan ; 132-136 « Despeches de la court » au duc de Rohan, « apportées par le Sr de La Houdinière et receues le 10 janvier 1636 : de Mrs les surintendans, du 21 novembre 1635;... de M. Bouthillier le père, du 10e decembre » 1635; « de M. le cardinal, du 27 novembre;... de M. le cardinal, du 7 decembre;... du roy, du 10e decembre » 1635 ; 137 « Memoire à M. le duc de Rohan, pair de France, lieutenant general de l'armée du roy aux Grisons, du 11e decembre » 1635 : « Sa Maté a esté bien contente de veoir par la despesche dud. Sr duc, du 23e du moys passé, que M. le duc de Savoye ait pris soing de luy despescher le Sr de Luzançon, afin de concerter avec luy des moyens de faire progrez sur les ennemis dans le Milanois... ». Du roi Louis XIII ; 138-140 Lettres au duc de Rohan : « de M. le cardinal, du 11e decembre 1635;... du père Joseph, du 11e decembre 1635;... du roy, du 12 decembre 1635 » ; 141 « Memoire des choses necessaires pour la subsistance de l'armée du roy dans la Valteline. Donné par le Sr PRIOLEAU, secretaire de M. le duc de Rohan » ; 142 « Responces au memoire cy dessus. Pour le premier article est à considerer qu'on fait estat que l'armée est composée de 13 500 hommes, dont il y en a 7 000 Grisons et Suisses et 6 000 Françoys effectifz, ausquelz seuls convient fournir ledit pain... Fait à Paris, le 13e decembre 1635. Signé : Bullion et Bouthillier » ; 143-144 Lettres « de M. Servien, du 12,... de Mrs les surintendans, du 13 decembre 1635 ». Au duc de Rohan ; 144 bis « Instruction du roy au Sr de La Houdinière, touchant les fortiffications de la Valteline, du XIe dec. 1635 » ; 145 « Instruction au Sr de La Houdinière, touchant les affaires de la Valteline et du Milanois. Le roy aiant consideré combien il est important au bien de ses affaires de garentir la Valteline des continuelles entreprises des Espagnols... Fait à S. Germain en Laye, le 11e decembre 1635 » ; 146-147 « Despesche » du duc de Rohan « en court, par M. de Canisy, du 21 janvier 1636 » : au roi; « à M. le cardinal » ; 148 « Memoire » du duc de Rohan, envoyé au roi « par M. de Canisy, mareschal de ses camps et armées, sur les affaires de la Valteline, et du dessein proposé pour le Milanois, du 21 janvier 1636. Les Espagnols voyans les Allemands retirez du Tirol, ont bien jugé l'importance de conserver Como et Lecco... » ; 149-152 Lettres du duc de Rohan : « à messrs les surintendans;... au P. Joseph;... à M. de Chavigny;... à M. Servien ». 21 janvier 1636 ; 153-154 Lettres au duc de Rohan : « du roy, du dernier decembre, reccue le 24 janvier 1636;... de M. de Chavigny, dud. jour » ; 155-156 « Despesche en court, par la voye de M. Meliand, du 26 janvier 1636, du camp de Tiran : au roy;... à M. de Chavigny ». Du duc de Rohan ; 157 « Propositions de Künig, collonel », presentées par « REGNAULT, fils du capitaine Regnault, qui commande les Suisses au fort de Barreaux » ; 158-160 « Despesche de la court, par la voye ordinaire, du 29e decembre, receue le 28e janvier 1636 » : lettre « du roy;... coppie du memoire envoié au Sr d'Hemery, ambassadeur du roy en Piemont » ; lettre « de M. DE CHAVIGNY, dud. 29 decembre ». Au duc de Rohan ; 161-162 Lettres au duc de Rohan : « de M. de Chavigny, par l'ordinaire du 7 janvier » 1636, « receue le 28;... de M. Bouthillier, du 8 janvier, receue comme devant » ; 163-170 « Despeche en court » du duc de Rohan « par le Sr de La Houdinière, de l'unziesme febvrier 1636 » : lettre « au roy » ; autre « à M. le cardinal ;... memoire à M. le cardinal, touchant le traitté projetté entre les Grisons et Valtelins » ; lettre « au P. Joseph » ; autre « à Mrs les surintendans » ; autre « à M. Servien » ; autre « à M. de Chavigny;... memoire des despenses necessaires pour fortiffier et munir les Grisons et la Valteline » ; 171-172 « Lettre, en chiffre, de M. D'EMERY, du 25e janvier, receue le 8e febvrier 1636;... Responce à M. d'Emery, par M. de Rohan » ; 173 Lettre du duc de Rohan « à M. le cardinal... De Chiavennes, le 11e febvrier 1636 » ; 174 « Despeche en court, par l'ordinaire du 15 febvrier 1636, à M. Servien ». Du duc de Rohan ; 175 « Lettre du roy, par M. Lanier, du 29 décembre 1635, receue le 25 febvrier 1636 » ; 176 « Lettre » du duc de Rohan « à M. le cardinal, par la voye ordinaire, du dernier febvrier 1636 ». Cette lettre est datée à la fin : « Du camp de Trabonne, le 1er de mars 1636 » ; 177-181 « Despesche de la court » au duc de Rohan « par Isaac, receues (sic) le 19e dud. moys » : lettre « du roy » ; autre « de M. Servien, du mesme jour » ; autre « du roy... du 2e mars 1636 » ; autre « de Mrs les surintendans, du 6e mars 1636 » ; autre « de M. de Chavigny, dud. jour » ; 182-186 « Despesche en court, par un courrier de M. Lanier, du 24e mars 1636 », du duc de Rohan : lettre « au roy... du camp de Trahonne » ; autre « à M. le cardinal » ; autre « à Mrs les surintendans » ; autre « à M. de Chavigny » ; autre « à M. de Noyers » ; 187 « Despesche en court » du duc de Rohan, « par le Sr Prioleau, du 12e avril 1636 : relation du combat de La Francesque, advenu le quatriesme d'avril 1636 et jours suivans » ; 188-189 Lettres au duc de Rohan : « du roy, du 26 febvrier, receue le 12 avril 1636;... de M. DE NOYERS, dud. jour » ; 190 « Lettre à M. de Noyers, par la voye ordinaire, du 19 avril 1636 ». Du duc de Rohan ; 191-198 « Despesche en court, par Isaac, du 27 avril 1636 » : lettre « au roy » ; autre « à M. de Chavigny » ; autre « à Mrs les surintendans » ; autre « à M. le cardinal » ; autre « à M. de Noyers » ; autre « au P. Joseph » ; autre « à M. Bouthillier » ; autre « au roy, portées (sic) par les depputez de la cavalerie et de l'infanterie de l'armée du roy en Valteline ». Du duc de Rohan ; 199 « Lettre de M. Bouthillier, du 15 avril 1636 », au duc de Rohan ; 200-202 Lettres du duc de Rohan : lettre « à M. Boutheiller (sic), surintendant, par la voye ordinaire, du 3 mai 1636... du camp de Trahonne » ; autre « à M. de Noyers, par la voye ordinaire, du 10e may 1636, du camp de Trahonne » ; autre « à M. le cardinal, par l'ordinaire, du 10e mai 1636 » ; 203 « Coppie de lettre de M. d'Emery » au duc de Rohan, « de Cazal, du 25 avril, receue le 10e may 1636 » ; 204 « Responce du 10e de may à la susd. lettre » ; 205-206 « Despesche en court, par la voye ordinaire, du camp de Trahonne, le 17 may 1636 » : lettre « à M. de Noyers » ; autre « à M. Bouthillier, surintendant » ; 207 « Lettre de M. de Noyers, du 10e may, receue par Isaac, le 25e 1636 » ; 208 « Lettre de M. de Rohan à M. de Noyers, par l'ordinaire, du 28e may 1636 » ; 209-210 « Lettre de M. Bouthillier, par M. le vicomte de Melun, du 15e may, receue le 5e juin 1636 » ; autre « du roy, du 27e febvrier 1636, par le comte de Vineuil, receue le may 1636 ». Au duc de Rohan ; 211-212 Lettre de M. le duc de Rohan « à M. de Noyers,... par la voye ordinaire, du 6° juin 1636 » ; autre du même, de même date, « à M. Bouthillier, surintendant » ; 213 « Relation de ce qui s'est passé au voyage que j'ay fait jusques à Lecco. M. de Savoye m'a faict sçavoir le 24e de may... ». Du duc de Rohan, qui l'adresse à M. Bouthillier, le 6 juin 1636 ; 214-215 Au duc de Rohan : « lettre, en chiffre, de M. de Savoye, du 27 may 1636, receue le 6 juin » ; autre, « en chiffre, de M. DE CANISY, dud. jour 27 may 1636, receue le 6 juin » ; 216-226 Du duc de Rohan : « Responce à la despesche de M. de Savoye, du 27 may, faite le 7e juin 1636 » ; lettre « à M. de Canisy » ; autre « à M. de Savoye » ; autre « à M. d'Hemery » ; autre « à M. le cardinal... du 15e juin 1636 » ; autre « à M. de Noyers, dud. jour » ; autre « à M. Bouthillier, dud. jour » ; autre « à M. de Noyers,... du 21e juin 1636 » ; autre « à M. de Chavigny », dud. jour ; autre « à M. de Noyers,... du 27e juin 1636, du camp de Trahonne » ; autre « à M. de Chavigny », dud. jour ; 227-234 « Despesche de la cour, par le Sr Priolleau », au duc de Rohan, « receues (sic) le 3e juillet 1636 » : lettre « du roy, de Fontainebleau, du 11e juin 1636 » ; autre « du roy, du 13e juin, de Fontainebleau » ; autre « du roy, du 13e juin, de Fontainebleau » ; autre « du roy, du 15, de Fontainebleau » ; autre « du roy, de Fontainebleau, le 16e » ; autre « du père Joseph, de Conflens, le 16 juin » ; autre « de M. de Noyers, de Conflens, ce 16 juin » ; autre « de M. de Chavigny, du 12 juin, de Paris » ; 235-236 Du duc de Rohan : lettre « à M. de Noyers,... du 6e juillet 1636, du camp de Trahonne » ; autre « à M. de Chavigny, dud. jour » et du même endroit ; 237-239 « Despeche en court, par le Sr Prioleau, du 8 juillet 1636, du camp de Trahonne » : lettre « au roy » ; autre « à M. le cardinal » ; autre « au père Joseph ». Du duc de Rohan ; 240-241 Au duc de Rohan : « lettre de M. de Savoye, du 28 juin 1636, du camp du Tesin » ; autre « de M. de Hemery,... du 28 juin 1636 ». Ces lettres, dont les originaux étaient en chiffre, sont données ici déchiffrées ; 242-243 Réponses du duc de Rohan aux deux letres qui précèdent. 6 juillet 1636 ; 244 Du duc de Rohan : « Memoire au Sr Prioleau, pour representer en court ce qui est de mes sentimens sur la depéche de M. de Savoye et de M. d'Hemery,... Fait au camp de Trahonne, ce 8 juillet 1636 » ; 245-249 « Depeche en court, par la voye ordinaire, du 12 juillet 1636, du camp de Trahonne » : lettre du duc de Rohan « à M. le cardinal » ; autre du même « à M. de Noyers » ; autre du même « à M. de Chavigny » ; autre, déchiffrée, « de M. de Savoye à M. de Rohan,... au camp du Tesin, ce 3 juillet 1636 » ; elle est suivie de « la responce » de M. de Rohan, « du camp de Trahonne, 9 juillet 1636 » ; 250-252 « Depesche en court par l'ordinaire, du 26 juillet 1636 » : lettre du duc de Rohan « à M. le cardinal » ; autre du même « à M. des Noyers » ; lettre « de M. le duc DE PARME » au duc de Rohan, « du 12e juillet, receue le 24e dud. mois 1636 » ; 253-254 « Despesche en court par l'ordinaire, du 2e aoust 1636, du camp de Sondrio » : lettre du duc de Rohan « à M. de Chavigny » ; autre « à M. de (sic) Noyers » ; 255-256 « Despesche en court, par le Sr de Beaulieu, du 9 aoust 1636, du camp de Sondrio » : lettre du duc de Rohan « à M. de Noyers » ; autre « à M. de Chavigny » ; 257-259 « Depesche en court par courrier extraordinaire, du 13e aoust 1636, du camp de Sondrio » : lettre du duc de Rohan « à M. le cardinal » ; autre, déchiffrée, « de M. de Savoye, du camp de Castelet, du 21 juillet 1636, receue le 10 aoust » par le duc de Rohan ; autre, déchiffrée, « de M. d'Hemery à M. le duc de Rohan, du camp de Castelet, le 22e juillet 1636 » ; 260-263 « Despesche de la court, du 3e aoust 1636, apportée par le Sr Prioleau, le 28e dud. mois » : lettre du roi-au duc de Rohan, datée du « chasteau de Boulongne, le 3 aoust » ; lettre de M. « de Chavigny, du 3e » août, au mème ; lettre « de M. le cardinal » au même, « du 3e aoust, de Paris » ; lettre « du roy », datée « du chasteau de Boulongne, le 4e aoust 1636 », au même ; 264 Lettre du duc de Rohan « à M. de Chavigny, par l'ordinaire du 20e septembre » 1636 ; 265-266 « Despesche en court, par l'ordinaire du 13e septembre 1636 » : lettre du duc de Rohan « à M. de Noyers » ; autre du même « à M. de Chavigny » ; 267-274 Lettres adressées au duc de Rohan par « M. de Chavigny, du 2e septembre, receue le 19 » ; par « M. Bouthillier, du 26 aous (sic), receue le 12 sept. 1636 » ; par « M. de Noiers » ; par le « roy,.. de Senlis... 17 aoust, receue le 5 sept. 1636 » ; par « M. Bouthillier, dud. jour » ; par le « roy... à Madrid », le « 2 aoust, receue le 3 sept. 1636 » ; par « M. de Noyers, dud. jour » ; par « M. Bouthiller (sic), du 8 sept., receue le 26 dud » ; 275 Lettre du duc de Rohan « à M. Bouthillier, du 27e septembre 1636, du camp de Sondrio, par l'ordinaire » ; 276-278 « Despesche de la court, du 26 septembre 1636 », au duc de Rohan, « receue par Isaac, le 14e d'octobre 1636 : lettre du roy, du camp de Roye » ; autre « de M. de Noyers, de Maignelay, le 24e septembre » ; « ordonnance... de par le roy... pour refformer les compagnies qui ne seront de plus de 30 hommes, du 26 septembre... au camp de Roye » ; 279-284 « Depesche en court » du duc de Rohan, « par lsaac, du 6 oct. 1636 » : lettre « au roy... de Coire »; lettre « à M. le cardinal » ; lettre « à M. de Noyers » ; lettre « à M. de Chavigny » ; lettre « au père Joseph » ; « memoire au roy, touchant l'estat des affaires des Grisons, fait à Coire, le 17e octobre 1636. S. M. se trouvant sollicitée par les vives instances des Grisons de les remettre en possession de la Valteline, me commenda, par sa despesche du 3e decembre 1635, de tascher par toute sorte de moyens d'adjuster les differends desd. Grisons et Valtelins... » ; 285-287 « Despesche en court » du duc de Rohan, « par l'ordinaire, du 21e octobre 1636, de Coire » : lettre « à M. de Noyers » ; autre « à M. de Chavigny » ; autre « à M. de La Melleraye » ; 288 « Lettre du roy, du 28e septembre 1636 », au duc de Rohan, « receue le 20e octobre, escripte du camp devant Roye » ; 289-291 « Autre despesche en court du 21 d'octobre, envoyée par le mesme ordinaire, en responce de la lettre du roy du 28e septembre 1636 » : lettre du duc de Rohan « au roy » ; autre du même « à M. de Noyers » ; autre du même « à M. de Chavigny » ; 292 « Lettre de M. Bouthillier, escrite d'Amiens, le 13e octobre 1636 », au duc de Rohan ; 293 « Lettre à M. Bouthillier, surintendant, par l'ordinaire, du 4e nov. 1636, de Coire ». Du duc de Rohan ; 294-297 « Despesche en court du 11e nov. 1636, de Coire, par l'ordinaire » : lettre du duc de Rohan « à M. de Chavigny » ; autre » à M. de Noyers » ; « coppie de lettre en chiffre », dont nous n'avons ici que le déchiffrement, « de M. d'Hemery, du 20e d'octobre, receue le 8e novembre 1636 », au duc de Rohan, dont la réponse suit « du 11e nov. 1636 » ; 298-299 Au duc de Rohan : « lettre de M. Bouthillier, du 20e octobre 1636, receue le 17 novembre » ; « autre lettre dud. Sr Bouthillier, du 27 octobre, receue led. jour 17 novembre » ; 300 « Lettre à M. Bouthillier, surinten dant, par l'ordinaire du 18 novembre 1636, de Coire ». Du duc de Rohan ; 301-305 « Despesche de la court, par le retour d'Isaac, du 27e octobre, receue le 20e novembre 1636 » : lettre « du roy... Escript au camp de Demuin, le 27e oct. 1636 » ; autre « de M. de Noyers, d'Abeville, du dernier oct. 1636, receue aussy par Isaac, le 20e nov. » ; lettre « de M. Bouthillier, d'Amiens, le 2e nov., par Isaac » ; autre « de M. le cardinal, du 3e nov. 1636, receue par Isaac, escripte d'Amiens »; lettre « de M. Bouthillier, du 4e nov., escripte d'Amiens, receue par Isaac » ; 306 Lettre du roi Louis XIII « à nos très chers grands amis, alliez et confederez les landrichter, bourgmaistre, amans et conseil des troys ligues grises... Escrit à Chantilly, le IIIIe jour de novembre 1636 » ; 307 Lettre « de M. Bouthillier » au duc de Rohan, « par le courrier de M. le cardinal de Lyon, du 9e novembre 1636, receue le 20e dud. moys 1636, escrite d'Amiens », et concernant « la prise de Corbie » sur les Espagnols ; 308 « Traitté faict à Chiavennes entre Mrs des troys ligues et les Valtelins et Comtois leurs subjects, ratiffié à Tosane, en apvril 1636, et par le roy, le 28e octobre aud. an » ; 309-313 « Despesche en court, par l'ordinaire, du 25 novembre 1636, de Coire, en responce de celle d'Isaac » : lettre du duc de Rohan « au roy » ; lettre du même « à M. le cardinal » ; autre du même « à M. Bouthillier » ; autre du même « à M. de Noyers » ; « memoire » du même « au roy » ; 314-316 « Despesche en court, par le vicomte de Melun, du 29 novembre 1636, de Coire » : lettre du duc de Rohan « à M. de Noyers » ; autre du même « à M. Bouthillier » ; autre du même « au Sr Garnier, envoyée en court » ; 317 « Lettre » du duc de Rohan « à M. de Noyers, par l'ordinaire du 9 decembre 1636, de Coire » ; 318 « Despesche de la court, du 16e novembre, par l'ordinaire, receue le 9e decembre 1636 » : lettre du roi au duc de Rohan. « Escript à Chantilly, le XVIe novembre 1636 » ; 319-320 Lettres de M. Bouthillier : la première de Paris, 25 novembre 1636 ; la seconde, du 16 (sic) novembre, toutes deux au duc de Rohan ; 321-329 « Despeche en court, par le Sr Colbert, du 15e decembre 1636 » : lettre du duc de Rohan « au roy » ; lettre du même « à M. de Noyers » ; autre du même « à M. Bouthillier » ; autre du même « à M. le cardinal » ; autre du même « au père Joseph » ; autre du même « à M. de Bulion, surintendant » ; autre du même « à M. de Chavigny » ; « memoire » du même « à Mrs les surintendans » ; « memoire » du même « pour M. Colbert, s'en retournant en court, du 15e decembre 1636 » ; 330-331 Lettres « de M. de Noyers » : la première sans date indiquée, la seconde « du 26 novembre », au duc de Rohan, reçues toutes deux le 15e décembre 1636 ; 332-335 « Despesches en court, par Isaac, du 27e decembre 1636 » : lettre du duc de Rohan « à M. Bouthillier, surintendant » ; autre du même « à M. de Bullion, surintendant » ; autre du même « à M. de Noyers » ; « memoyre » du même « au roy » ; 336 « Lettre de M. Bouthiller (sic) » au duc de Rohan, « du 15 decembre, receue le 29e » décembre 1636 ; 337 « Lettre » du duc de Rohan « à M. Bouthillier, par la voye ordinaire, du 30e décembre » 1636

Recueil de copies de pièces concernant la maison de Bourgogne dans ses rapports avec la France, du XIIIe au XVe siècle.

Contient : 1 Mémoire dont la rédaction est semblable en tous points à celle du ms. 5076 ; 2 Mémoire pour Maximilien d'Autriche et Marie de Bourgogne, sa femme, contre les raisons exposées dans le mémoire précédent au nom de Louis XI ; 3 « Des quatre Marguerites », note ; 4 « Cy-dessoubz s'ensuict l'abregié des hystoires de Troies » ; 5 Mémoire ou inventaire de pièces concernant la maison de Bourgogne dans ses relations avec la France

Recueil de traités entre la France et l'Angleterre ; histoire d'Edouard IV et de Richard III, par Thomas Morus.

Contient : 1 Ordonnance faite par CHARLES [V], « aisné filz du roy de France et son lieutenant », en conformité des conseils donnés par l'assemblée des trois états du royaume, pour la suppression de divers abus et l'établissement de plusieurs réglements. Paris, mars 1356 ; 2 Traité de Brétigny, entre le roi de France et le roi d'Angleterre. 8 mai 1460 ; 3 Traité entre François Ier et Henri VIII, roi d'Angleterre, renouvelant et confirmant ceux qui avaient été conclus entre ledit Henri et Louis XII. Londres, 5 avril 1514 ; 4 Traité pour le mariage de Louis XII avec Marie d'Angleterre, conclu à Londres, le 14 septembre 1514 ; 5 Traité conclu entre les ambassadeurs de François Ier et ceux d'Henri VIII, roi d'Angleterre, au sujet du mariage de la princesse Marie d'Angleterre avec le dauphin. Londres, 4 octobre 1518 ; 6 Traité conclu par les mêmes pour la reddition par Henri VIII à François Ier des villes de Tournay, Saint-Amand, Mortagne, etc. Londres, 4 octobre 1518 ; 7 Traité de paix et d'alliance conclu entre la France et l'Angleterre. Londres, 2 octobre 1518 ; 8 Ratification par la régente LOUISE DE SAVOIE, du traité conclu, le 30 août précédent, par ses ambassadeurs auprès d'Henri VIII, roi d'Angleterre, qui se sont engagés à payer une somme de 2 millions de couronnes d'or. Lyon, 26 septembre 1525 ; 9 Ratification par LOUISE DE SAVOIE d'un autre traité conclu par ses ambassadeurs auprès d'Henri VIII, le 30 août précédent, pour la répression des pirateries et des pillages et la réparation des dommages subis par les sujets anglais et français. Lyon, 26 septembre 1525 ; 10 Traité conclu entre François Ier, roi de France, et Henri VIII, roi d'Angleterre. « Campaigne, ez confins d'Ardres et Guynez ». 7 juin 1546 ; 11 Traité conclu en exécution du traité précédent, pour la détermination des limites des comtés de Boulogne et de Guines. Londres, 11 mars 1547 (n. s.) ; 12 Renouvellement avec Edouard VI du traité de paix et alliance conclu par François Ier avec Henri VIII, le 7 juin 1546. Londres, 11 mars 1547 (n. s.) ; 13 « Sommaire instruction pour le faict d'Angleterre. Il est deu au roy d'Angleterre, à cause du traicté de l'an VC. XXV... » ; 14 Varia ; Notes sur les traités de 1518 et 1532, par lesquels « est faicte ligue deffensive entre le roy « de France » et le roy d'Angleterre » ; « Estat abbregé du faict d'Angleterre. Et premièrement pour les deux millions de coronnes. Par le traicté de la paix... faicte à More, en aoust mil cinq cens vingtcinq... » ; Commission donnée par FRANÇOIS Ier au cardinal Du Bellay, à Pierre Remon, seigneur de Courcelles, et à Claude de Laubespine, pour traiter de la paix avec les ambassadeurs du roi d'Angleterre. « Courtignon », 30 août 1544 ; 15 Historia Eduardi IV et Richardi III, regum Angliae, « Thoma Moro authore ». Premiers mots : « Eduardus rex, ejus nominis quartus, actis vite annis quinquaginta tribus, mensibus septem, diebus sex... » ; derniers mots : « ... Qui nepoti ejus coronando fuerat destinatus »

Sector-Specific on-the-Job Training: Evidence from U.S. Data.

Using data from the National Longitudinal Survey of Youth (NLSY), we re-examine the effect of formal on-the-job training on mobility patterns of young American workers. By employing parametric duration models, we evaluate the economic impact of training on productive time with an employer. Confirming previous studies, we find a positive and statistically significant impact of formal on-the-job training on tenure with the employer providing the training. However, the expected net duration of the time spent in the training program is generally not significantly increased. We proceed to document and analyze intra-sectoral and cross-sectoral mobility patterns in order to infer whether training provides firm-specific, industry-specific, or general human capital. The econometric analysis rejects a sequential model of job separation in favor of a competing risks specification. We find significant evidence for the industry-specificity of training. The probability of sectoral mobility upon job separation decreases with training received in the current industry, whether with the last employer or previous employers, and employment attachment increases with on-the-job training. These results are robust to a number of variations on the base model.

La protection lors de l'arrestation, la détention et la protection contre l'incrimination rétroactive

Biographie des auteurs et plan précèdent le texte.

Contrat de communication électronique de longue durée entre commerçants utilisant un « réseau ouvert »

Un résumé en anglais est également disponible.

La monnaie en droit : nature d'une abstraction outre fondée : essai dialectique et logique sur la dualité dans la catégoricité juridique et sur l'abstraction d'hérédité monétaire

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.)"

La demi-vie des jugements

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit option Droit des technologies de l'information"

The carriers responsibilities and immunities under the Hague and Hamburg rules

Toujours en évolution le droit maritime est constamment en train de se moderniser. Depuis ses débuts Ie droit maritime essaie de s'adapter aux réalités de son temps. Le changement fut lent et difficile à atteindre. Au départ la pratique voulait qu'un transporteur maritime puisse échapper à presque toute responsabilité. L'application des coutumes du domaine et du droit contractuel avait laissé place aux abus et aux inégalités de pouvoir entre transporteurs maritimes et chargeurs/propriétaires de marchandises. La venue du vingtième siècle changea tout. L'adoption des Règles de la Haye, Haye / Nisby et Hambourg a transforme Ie système de transport de marchandise par mer tel qu'on Ie connaissait jusqu'à date. Ainsi une évolution graduelle marqua l'industrie maritime, parallèlement Ie droit maritime se développa considérablement avec une participation judiciaire plus active. De nos jours, les transporteurs maritimes sont plus responsables, or cela n'empêche pas qu'ils ne sont pas toujours capables de livrer leurs cargaisons en bonne condition. Chaque fois qu'un bateau quitte Ie port lui et sa cargaison sont en danger. De par ce fait, des biens sont perdus ou endommages en cours de route sous la responsabilité du transporteur. Malgré les changements et l'évolution dans les opérations marines et l'administration du domaine la réalité demeure telle que Ie transport de marchandise par mer n' est pas garanti it. cent pour cent. Dans les premiers temps, un transporteur maritime encourait toutes sortes de périls durant son voyage. Conséquemment les marchandises étaient exposées aux pertes et dangers en cours de route. Chaque année un grand nombre de navires sont perdu en mer et avec eux la cargaison qu'ils transportent. Toute la modernisation au monde ne peut éliminer les hauts risques auxquels sont exposes les transporteurs et leurs marchandises. Vers la fin des années soixante-dix avec la venue de la convention de Hambourg on pouvait encore constater que Ie nombre de navires qui sont perdus en mer était en croissance. Ainsi même en temps moderne on n'échappe pas aux problèmes du passe. "En moyenne chaque jour un navire de plus de 100 tonneaux se perd corps et biens (ceci veut dire: navire et cargaison) et Ie chiffre croit: 473 en 1978. Aces sinistres majeurs viennent s'ajouter les multiples avaries dues au mauvais temps et les pertes pour de multiples raisons (marquage insuffisant, erreurs de destination...). Ces périls expliquent : (1) le système de responsabilité des transporteurs ; (2) la limitation de responsabilité des propriétaires de navires; ... " L'historique légal du système de responsabilité et d'indemnité des armateurs démontre la difficulté encourue par les cours en essayant d'atteindre un consensus et uniformité en traitant ses notions. Pour mieux comprendre les différentes facettes du commerce maritime il faut avoir une compréhension du rôle des armateurs dans ce domaine. Les armateurs représentent Ie moyen par lequel le transport de marchandises par mer est possible. Leur rôle est d'une importance centrale. Par conséquent, le droit maritime se retrouve face à des questions complexes de responsabilités et d'indemnités. En particulier, la validité de l'insertion de clauses d'exonérations par les transporteurs pour se libérer d'une partie ou de toutes leurs responsabilités. A travers les années cette pratique a atteint un tel point d'injustice et de flagrant abus qu'il n'est plus possible d'ignorer Ie problème. L'industrie en crise se trouve obliger d'affronter ces questions et promouvoir Ie changement. En droit commun, l'armateur pouvait modifier son obligation prima facie autant qu'il le voulait. Au cours des ans, ces clauses d'exception augmentaient en nombre et en complexité au point qu'il devenait difficile de percevoir quel droit on pouvait avoir contre Ie transporteur. Les propriétaires de marchandise, exportateurs et importateurs de marchandises i.e. chargeurs, transporteurs, juristes et auteurs sont d'avis qu'il faut trouver une solution relative aux questions des clauses d'exonérations insérées dans les contrats de transport sous connaissement. Plus précisément ces clauses qui favorisent beaucoup plus les armateurs que les chargeurs. De plus, depuis longtemps la notion du fardeau de preuve était obscure. Il était primordial pour les pays de chargeurs d'atteindre une solution concernant cette question, citant qu'en pratique un fardeau très lourd leur était impose. Leur désir était de trouver une solution juste et équitable pour toutes les parties concernées, et non une solution favorisant les intérêts d’un coté seulement. Le transport par mer étant en grande partie international il était évident qu'une solution viable ne pouvait être laissée aux mains d'un pays. La solution idéale devait inclure toutes les parties concernées. Malgré le désir de trouver une solution globale, le consensus général fut long à atteindre. Le besoin urgent d'uniformité entre les pays donna naissance à plusieurs essais au niveau prive, national et international. Au cours des ans, on tint un grand nombre de conférences traitant des questions de responsabilités et d'indemnités des transporteurs maritimes. Aucun succès n'est atteint dans la poursuite de l'uniformité. Conséquemment, en 1893 les États Unis prennent la situation en mains pour régler le problème et adopte une loi nationale. Ainsi: «Les réactions sont venues des États Unis, pays de chargeurs qui supportent mal un système qui les désavantage au profit des armateurs traditionnels, anglais, norvégiens, grecs... Le Harter Act de 1893 établit un système transactionnel, mais impératif... »2 On constate qu'aux États Unis la question des clauses d'exonérations était enfin régie et par conséquent en grande partie leur application limitée. L'application du Harter Act n'étant pas au niveau international son degré de succès avait des limites. Sur Ie plan international la situation demeure la même et Ie besoin de trouver une solution acceptable pour tous persiste. Au début du vingtième siècle, I'utilisation des contrats de transport sous connaissement pour Ie transport de marchandise par mer est pratique courante. Au coeur du problème les contrats de transport sous connaissement dans lesquels les armateurs insèrent toutes sortes de clauses d'exonérations controversées. II devient évident qu'une solution au problème des clauses d'exonérations abusives tourne autour d'une règlementation de l'utilisation des contrats de transport sous connaissement. Ainsi, tout compromis qu'on peut envisager doit nécessairement régir la pratique des armateurs dans leurs utilisations des contrats de transport sous connaissement. Les années antérieures et postérieures à la première guerre mondiale furent marquées par I'utilisation croissante et injuste des contrats de transport sous connaissement. Le besoin de standardiser la pratique devenait alors pressant et les pays chargeurs s'impatientaient et réclamaient l'adoption d'une législation semblable au Harter Act des États Unis. Une chose était certaine, tous les intérêts en cause aspiraient au même objectif, atteindre une acceptation, certitude et unanimité dans les pratiques courantes et légales. Les Règles de la Haye furent la solution tant recherchée. Ils représentaient un nouveau régime pour gouverner les obligations et responsabilités des transporteurs. Leur but était de promouvoir un système bien balance entre les parties en cause. De plus elles visaient à partager équitablement la responsabilité entre transporteurs et chargeurs pour toute perte ou dommage causes aux biens transportes. Par conséquent, l'applicabilité des Règles de la Haye était limitée aux contrats de transport sous connaissement. Avec le temps on a reconnu aux Règles un caractère international et on a accepte leur place centrale sur Ie plan global en tant que base des relations entre chargeurs et transporteurs. Au départ, la réception du nouveau régime ne fut pas chaleureuse. La convention de la Haye de 1924 fut ainsi sujette à une opposition massive de la part des transporteurs maritimes, qui refusaient l'imposition d'un compromis affectant l'utilisation des clauses d'exonérations. Finalement Ie besoin d'uniformité sur Ie plan international stimula son adoption en grand nombre. Les règles de la Haye furent pour leur temps une vraie innovation une catalyse pour les reformes futures et un modèle de réussite globale. Pour la première fois dans 1'histoire du droit maritime une convention internationale régira et limitera les pratiques abusives des transporteurs maritimes. Les règles ne laissent pas place aux incertitudes ils stipulent clairement que les clauses d'exonération contraire aux règles de la Haye seront nulles et sans valeur. De plus les règles énoncent sans équivoque les droits, obligations et responsabilités des transporteurs. Néanmoins, Ie commerce maritime suivant son cours est marque par le modernisme de son temps. La pratique courante exige des reformes pour s'adapter aux changements de l'industrie mettant ainsi fin à la période d'harmonisation. Les règles de la Haye sous leur forme originale ne répondent plus aux besoins de l'industrie maritime. Par conséquent à la fin des années soixante on adopte les Règles de Visby. Malgré leur succès les règles n'ont pu échapper aux nombreuses critiques exprimant l'opinion, qu'elles étaient plutôt favorables aux intérêts des transporteurs et au détriment des chargeurs. Répondant aux pressions montantes on amende les Règles de la Haye, et Ie 23 février 1968 elles sont modifiées par Ie protocole de Visby. Essayant de complaire à l'insatisfaction des pays chargeurs, l'adoption des Règles de Visby est loin d'être une réussite. Leur adoption ne remplace pas le régime de la Haye mais simplement met en place un supplément pour combler les lacunes du système existant. Les changements qu'on retrouve dans Visby n'étant pas d'une grande envergure, la reforme fut critiquée par tous. Donnant naissance à des nouveaux débats et enfin à une nouvelle convention. Visby étant un échec, en 1978 la réponse arrive avec l'instauration d'un nouveau régime, différent de son prédécesseur (Hay/Haye-Visby). Les Règles de XI Hambourg sont Ie résultat de beaucoup d'efforts sur Ie plan international. Sous une pression croissante des pays chargeurs et plus particulièrement des pays en voie de développement la venue d'un nouveau régime était inévitables. Le bon fonctionnement de l'industrie et la satisfaction de toutes les parties intéressées nécessitaient un compromis qui répond aux intérêts de tous. Avec l'aide des Nations Unis et la participation de toutes les parties concernées les Règles de Hambourg furent adoptées. Accepter ce nouveau régime impliqua le début d'un nouveau système et la fin d'une époque centrée autour des règles de la Haye. II n'y a aucun doute que les nouvelles règles coupent les liens avec Ie passe et changent Ie système de responsabilité qui gouverne les transporteurs maritimes. L'article 4(2) de la Haye et sa liste d'exception est éliminé. Un demi-siècle de pratique est mis de coté, on tourne la page sur les expériences du passe et on se tourne vers une nouvelle future. Il est clair que les deux systèmes régissant Ie droit maritime visent Ie même but, une conformité internationale. Cette thèse traitera la notion de responsabilité, obligation et indemnisation des transporteurs maritimes sous les règles de la Haye et Hambourg. En particulier les difficultés face aux questions d'exonérations et d'indemnités. Chaque régime a une approche distincte pour résoudre les questions et les inquiétudes du domaine. D’un coté, la thèse démontrera les différentes facettes de chaque système, par la suite on mettra l'accent sur les points faibles et les points forts de chaque régime. Chaque pays fait face au dilemme de savoir quel régime devrait gouverner son transport maritime. La question primordiale est de savoir comment briser les liens du passe et laisser les Règles de la Haye dans leur place, comme prédécesseur et modèle pour Ie nouveau système. Il est sûr qu'un grand nombre de pays ne veulent pas se départir des règles de la Haye et continuent de les appliquer. Un grand nombre d'auteurs expriment leurs désaccords et indiquent qu'il serait regrettable de tourner le dos à tant d'années de travail. Pour se départir des Règles de la Haye, il serait une erreur ainsi qu'une perte de temps et d'argent. Pendant plus de 50 ans les cours à travers Ie monde ont réussi à instaurer une certaine certitude et harmonisation sur Ie plan juridique. Tout changer maintenant ne semble pas logique. Tout de même l'évident ne peut être ignorer, les Règles de la Haye ne répondent plus aux besoins du domaine maritime moderne. Les questions de responsabilité, immunité, fardeau de preuve et conflit juridictionnel demeurent floues. La législation internationale nécessite des reformes qui vont avec les changements qui marque l'évolution du domaine. Les précurseurs du changement décrivent les Règles de la Haye comme archaïques, injustes et non conforme au progrès. Elles sont connues comme Ie produit des pays industrialises sans l'accord ou la participation des pays chargeurs ou en voie de développement. Ainsi I'adoption des Règles de Hambourg signifie Ie remplacement du système précédent et non pas sa reforme. L'article 5(1) du nouveau système décrit un régime de responsabilité base sur la présomption de faute sans recours à une liste d'exonération, de plus les nouvelles règles étendent la période de responsabilité du transporteur. Les Règles de Hambourg ne sont peut être pas la solution idéale mais pour la première fois elle représente les intérêts de toutes les parties concernées et mieux encore un compromis accepte par tous. Cela dit, il est vrai que Ie futur prochain demeure incertain. II est clair que la plupart des pays ne sont pas presses de joindre ce nouveau régime aussi merveilleux soit-il. Le débat demeure ouvert Ie verdict délibère encore. Une chose demeure sure, l'analyse détaillée du fonctionnement de Hambourg avec ses défauts et mérites est loin d'être achevée. Seulement avec Ie recul on peut chanter les louanges, la réussite ou I'insuccès d'un nouveau système. Par conséquent, Ie nombre restreint des parties y adhérents rend l'analyse difficile et seulement théorique. Néanmoins il y'a de l'espoir qu'avec Ie temps l'objectif recherche sera atteint et qu'un commerce maritime régi par des règles et coutumes uniformes it. travers Ie globe sera pratique courante. Entre temps la réalité du domaine nous expose it. un monde divise et régi par deux systèmes.

Étude de réactivité et de sélectivité de nouveaux catalyseurs à base de ruthénium

Ce projet de recherche consiste en l’étude de la réactivité et de la sélectivité de nouveaux catalyseurs de métathèse d’oléfines à base de ruthénium lors de réaction de fermeture de cycle par métathèse d’oléfines (RCM). L’emphase de cette étude repose sur l’évaluation de nouveaux catalyseurs possédant un ligand NHC (carbène N-hétérocyclique) C1-symétrique développés par le laboratoire Collins pour des réactions de désymétrisations asymétriques de méso-triènes par ARCM. Le projet a été séparé en deux sections distinctes. La première section concerne la formation d’oléfines trisubstituées par ARCM de méso-triènes. La seconde section consiste en la formation d’oléfines tétrasubstituées par le biais de la RCM de diènes et de la ARCM de méso-triènes. Il est à noter qu’il n’y a aucun précédent dans la littérature concernant la formation d’oléfines tétrasubstituées suite à une désymétrisation par ARCM. Lors de l’étude concernant la formation d’oléfines trisubstituées, une étude de cinétique a été entreprise dans le but de mieux comprendre la réactivité des différents catalyseurs. Il a été possible d’observer que le groupement N-alkyle a une grande influence sur la réactivité du catalyseur. Une étude de sélectivité a ensuite été entreprise pour déterminer si le groupement N-alkyle génère aussi un effet sur la sélectivité des catalyseurs. Cette étude a été effectuée par l’entremise de réactions de désymétrisation d’une variété de méso-triènes. En ce qui a trait à la formation d’oléfines tétrasubstituées, une étude de la réactivité des différents catalyseurs a été effectuée par l’intermédiaire de malonates de diéthyldiméthallyle. Il a encore une fois a été possible d’observer que le groupement N-alkyle possède un effet important sur la réactivité du catalyseur. Une étude de sélectivité a ensuite été entreprise pour déterminer si le groupement iv N-alkyle génère aussi un effet sur la sélectivité des catalyseurs. Cette étude a été effectuée par l’entremise de réactions de désymétrisation de différents mésotriènes.

Facteurs environnementaux associés à un asthme mal maîtrisé chez les enfants montréalais

Problématique : Plusieurs expositions résidentielles ont été associées à la prévalence de l’asthme. Toutefois, peu d’études populationnelles ont examiné la relation entre ces facteurs et un asthme mal maîtrisé chez l’enfant. Objectif : Évaluer les facteurs environnementaux résidentiels associés à un asthme mal maîtrisé chez les enfants montréalais âgés de 6 mois à 12 ans. Méthodes : Les données sont tirées d’une enquête transversale menée en 2006 sur la santé respiratoire d’enfants montréalais âgés de 6 mois à 12 ans (n=7980). La maîtrise de l’asthme a été évaluée chez les enfants avec un asthme actif au cours de l’année précédent l’enquête (n=980) selon des critères recommandés par les lignes directrices canadiennes sur l’asthme. Les rapports de prévalence (RP) et les intervalles de confiance (IC) à 95 % caractérisant l’association entre les facteurs environnementaux, incluant la présence d’allergènes, d’irritants, d’humidité et de moisissures, et le risque d’un asthme mal maîtrisé ont été estimés à l’aide de modèles de régression log-binomiale. Les sujets avec une maîtrise acceptable de l’asthme ont été comparés à ceux dont la maladie était mal maîtrisée. Résultats : Des 980 enfants avec un asthme actif au cours de l’année précédant l’enquête, 36 % ont rencontré au moins un des critères des lignes directrices canadiennes suggérant un asthme mal maîtrisé. Les caractéristiques de la population associées à un asthme mal maîtrisé sont : un plus jeune âge, des antécédents d’atopie parentale, une faible scolarisation de la mère, une mère d’origine étrangère et le statut de locataire. Après ajustement pour l’âge de l’enfant, l’atopie parentale et l’exposition à la fumée de tabac au domicile, une intensité de trafic élevée à proximité du domicile (RP, 1,35; IC 95 %, 1,00-1,81) et la localisation au sous-sol de la chambre de l’enfant ou de sa résidence (RP 1,30; IC 95 %, 1,01-1,66) étaient associées à un risque accru d’asthme mal maîtrisé. Conclusions : Une maîtrise sous-optimale de l’asthme semble être associée à l’exposition au trafic routier et à des conditions d’humidité excessive et probablement de moisissures. Cette dernière exposition étant plus fréquente, elle a probablement un plus grand impact en matière de santé publique.

Étude exploratoire du soutien social dans le processus menant à l'hébergement des aînés en perte d'autonomie

Contexte : Au Québec, la très grande majorité des personnes âgées vivent dans un logement conventionnel. Pour celles qui sont en plus grande perte d’autonomie et qui ont besoin d’un environnement adapté à leurs besoins, soit environ 12 % de la population âgée de 65 ans ou plus en 2006, les options sont relativement limitées. Au 1er rang, on retrouve les résidences privées, pour ceux et celles qui en ont les moyens. Pour les autres, il y a les centres de soins de longue durée publics ou privés. Viennent ensuite les organismes sans but lucratif qui opèrent des projets résidentiels pour aînés, les communautés religieuses qui accueillent des personnes âgées dans leurs résidences, les ressources intermédiaires, les ressources de type familial, les habitations à loyer modique pour personnes âgées et les coopératives d’habitation. Les ressources alternatives du type projets novateurs arrivent en dernière position, ce qui explique que l’on en sait encore très peu sur la transition vers ce type d’hébergement. Problème et objet de recherche : La transition vers un milieu de vie substitut est un processus qui peut être potentiellement stressant dans la vie d’une personne âgée. Son réseau de soutien peut être appelé à jouer un rôle important pour l’aider à vivre cette transition avec plus de facilité. Si la littérature sur le soutien social est abondante, elle est plus limitée en ce qui concerne la relation entre le soutien social et la transition en milieu d’hébergement. La plupart des travaux recensés étudient les conséquences de l’hébergement durant les mois qui suivent le relogement. Quelques études analysent le processus décisionnel mais rares sont celles qui s’intéressent à toutes les étapes du processus qui précèdent le relogement. La plupart des recherches analysent surtout le point de vue des aidants et parfois celui des professionnels. Celui des personnes âgées est moins connu. But et objectifs : Le but de cette étude consiste à mieux comprendre comment opèrent les différentes formes de soutien social auprès des personnes âgées durant les diverses étapes du processus de transition en milieu d’hébergement. Plus précisément, elle vise à mieux comprendre comment ces personnes perçoivent les différents types de soutien apporté par leur réseau de soutien durant la transition, la signification que prend pour elles l’aide reçue, les besoins auxquels répond le soutien reçu et pourquoi elles apprécient ou non le soutien reçu. Cadre conceptuel : Cette recherche de type exploratoire et rétrospective se situe dans une approche des parcours de vie. La transition en milieu d’hébergement est étudiée comme un processus faisant partie de la trajectoire résidentielle de la personne. On privilégie une approche interactionnelle et constructiviste du soutien social qui accorde une attention plus grande aux interprétations subjectives des personnes faisant partie des réseaux de soutien. Méthodologie : On a interviewé huit (8) résidents (6 femmes et 2 hommes) de 64 ans ou plus, vivant dans un milieu d’hébergement alternatif de type projet novateur : les Habitations St-Christophe, une ressource alternative située dans la ville de Laval au Québec. Les perceptions des sujets du soutien social reçu durant la transition sont analysées à l’aide de la théorisation ancrée, la plus appropriée pour comprendre de l’intérieur le point de vue des participants. Résultats : L’analyse des perceptions des résidents interviewés du processus qui les a conduits aux Habitations St-Christophe a permis de mieux comprendre l’influence de leurs trajectoires résidentielles, les transitions ayant mené à leur hébergement, leurs perceptions du processus décisionnel et du rôle joué par des tiers dans les décisions prises, ainsi que les motifs de ces décisions, de même que le rôle joué par le soutien social durant la transition. Trois modèles de réseaux ont été identifiés, en tenant compte de la fréquence des contacts, de l’intensité des liens et de la disponibilité du soutien. Les formes les plus importantes de soutien reçu ont été identifiées à partir des perceptions des sujets de l’aide émotionnelle, instrumentale et cognitive fournie pendant la transition et de leur appréciation du soutien reçu. L’analyse a permis d’identifier deux modèles de transition (transition réfléchie, préparée et anticipée versus transition précipitée) et deux modèles de soutien (soutien valorisé versus soutien peu valorisé). Conclusions : Outre les éléments de convergence et les points de divergence observés entre nos résultats et la littérature, un certain nombre d’enseignements ont été retenus au niveau de l’intervention. Ceux-ci concernent les conditions gagnantes à mettre en place par les gestionnaires des services publics, certains principes à respecter dans les interventions, les mesures à prendre pour améliorer les interventions des professionnels et les interventions à mettre en place à l’intention des personnes âgées et de leurs proches aidants.

Exogeneity, weak identification and instrument selection in econometrics

La dernière décennie a connu un intérêt croissant pour les problèmes posés par les variables instrumentales faibles dans la littérature économétrique, c’est-à-dire les situations où les variables instrumentales sont faiblement corrélées avec la variable à instrumenter. En effet, il est bien connu que lorsque les instruments sont faibles, les distributions des statistiques de Student, de Wald, du ratio de vraisemblance et du multiplicateur de Lagrange ne sont plus standard et dépendent souvent de paramètres de nuisance. Plusieurs études empiriques portant notamment sur les modèles de rendements à l’éducation [Angrist et Krueger (1991, 1995), Angrist et al. (1999), Bound et al. (1995), Dufour et Taamouti (2007)] et d’évaluation des actifs financiers (C-CAPM) [Hansen et Singleton (1982,1983), Stock et Wright (2000)], où les variables instrumentales sont faiblement corrélées avec la variable à instrumenter, ont montré que l’utilisation de ces statistiques conduit souvent à des résultats peu fiables. Un remède à ce problème est l’utilisation de tests robustes à l’identification [Anderson et Rubin (1949), Moreira (2002), Kleibergen (2003), Dufour et Taamouti (2007)]. Cependant, il n’existe aucune littérature économétrique sur la qualité des procédures robustes à l’identification lorsque les instruments disponibles sont endogènes ou à la fois endogènes et faibles. Cela soulève la question de savoir ce qui arrive aux procédures d’inférence robustes à l’identification lorsque certaines variables instrumentales supposées exogènes ne le sont pas effectivement. Plus précisément, qu’arrive-t-il si une variable instrumentale invalide est ajoutée à un ensemble d’instruments valides? Ces procédures se comportent-elles différemment? Et si l’endogénéité des variables instrumentales pose des difficultés majeures à l’inférence statistique, peut-on proposer des procédures de tests qui sélectionnent les instruments lorsqu’ils sont à la fois forts et valides? Est-il possible de proposer les proédures de sélection d’instruments qui demeurent valides même en présence d’identification faible? Cette thèse se focalise sur les modèles structurels (modèles à équations simultanées) et apporte des réponses à ces questions à travers quatre essais. Le premier essai est publié dans Journal of Statistical Planning and Inference 138 (2008) 2649 – 2661. Dans cet essai, nous analysons les effets de l’endogénéité des instruments sur deux statistiques de test robustes à l’identification: la statistique d’Anderson et Rubin (AR, 1949) et la statistique de Kleibergen (K, 2003), avec ou sans instruments faibles. D’abord, lorsque le paramètre qui contrôle l’endogénéité des instruments est fixe (ne dépend pas de la taille de l’échantillon), nous montrons que toutes ces procédures sont en général convergentes contre la présence d’instruments invalides (c’est-à-dire détectent la présence d’instruments invalides) indépendamment de leur qualité (forts ou faibles). Nous décrivons aussi des cas où cette convergence peut ne pas tenir, mais la distribution asymptotique est modifiée d’une manière qui pourrait conduire à des distorsions de niveau même pour de grands échantillons. Ceci inclut, en particulier, les cas où l’estimateur des double moindres carrés demeure convergent, mais les tests sont asymptotiquement invalides. Ensuite, lorsque les instruments sont localement exogènes (c’est-à-dire le paramètre d’endogénéité converge vers zéro lorsque la taille de l’échantillon augmente), nous montrons que ces tests convergent vers des distributions chi-carré non centrées, que les instruments soient forts ou faibles. Nous caractérisons aussi les situations où le paramètre de non centralité est nul et la distribution asymptotique des statistiques demeure la même que dans le cas des instruments valides (malgré la présence des instruments invalides). Le deuxième essai étudie l’impact des instruments faibles sur les tests de spécification du type Durbin-Wu-Hausman (DWH) ainsi que le test de Revankar et Hartley (1973). Nous proposons une analyse en petit et grand échantillon de la distribution de ces tests sous l’hypothèse nulle (niveau) et l’alternative (puissance), incluant les cas où l’identification est déficiente ou faible (instruments faibles). Notre analyse en petit échantillon founit plusieurs perspectives ainsi que des extensions des précédentes procédures. En effet, la caractérisation de la distribution de ces statistiques en petit échantillon permet la construction des tests de Monte Carlo exacts pour l’exogénéité même avec les erreurs non Gaussiens. Nous montrons que ces tests sont typiquement robustes aux intruments faibles (le niveau est contrôlé). De plus, nous fournissons une caractérisation de la puissance des tests, qui exhibe clairement les facteurs qui déterminent la puissance. Nous montrons que les tests n’ont pas de puissance lorsque tous les instruments sont faibles [similaire à Guggenberger(2008)]. Cependant, la puissance existe tant qu’au moins un seul instruments est fort. La conclusion de Guggenberger (2008) concerne le cas où tous les instruments sont faibles (un cas d’intérêt mineur en pratique). Notre théorie asymptotique sous les hypothèses affaiblies confirme la théorie en échantillon fini. Par ailleurs, nous présentons une analyse de Monte Carlo indiquant que: (1) l’estimateur des moindres carrés ordinaires est plus efficace que celui des doubles moindres carrés lorsque les instruments sont faibles et l’endogenéité modérée [conclusion similaire à celle de Kiviet and Niemczyk (2007)]; (2) les estimateurs pré-test basés sur les tests d’exogenété ont une excellente performance par rapport aux doubles moindres carrés. Ceci suggère que la méthode des variables instrumentales ne devrait être appliquée que si l’on a la certitude d’avoir des instruments forts. Donc, les conclusions de Guggenberger (2008) sont mitigées et pourraient être trompeuses. Nous illustrons nos résultats théoriques à travers des expériences de simulation et deux applications empiriques: la relation entre le taux d’ouverture et la croissance économique et le problème bien connu du rendement à l’éducation. Le troisième essai étend le test d’exogénéité du type Wald proposé par Dufour (1987) aux cas où les erreurs de la régression ont une distribution non-normale. Nous proposons une nouvelle version du précédent test qui est valide même en présence d’erreurs non-Gaussiens. Contrairement aux procédures de test d’exogénéité usuelles (tests de Durbin-Wu-Hausman et de Rvankar- Hartley), le test de Wald permet de résoudre un problème courant dans les travaux empiriques qui consiste à tester l’exogénéité partielle d’un sous ensemble de variables. Nous proposons deux nouveaux estimateurs pré-test basés sur le test de Wald qui performent mieux (en terme d’erreur quadratique moyenne) que l’estimateur IV usuel lorsque les variables instrumentales sont faibles et l’endogénéité modérée. Nous montrons également que ce test peut servir de procédure de sélection de variables instrumentales. Nous illustrons les résultats théoriques par deux applications empiriques: le modèle bien connu d’équation du salaire [Angist et Krueger (1991, 1999)] et les rendements d’échelle [Nerlove (1963)]. Nos résultats suggèrent que l’éducation de la mère expliquerait le décrochage de son fils, que l’output est une variable endogène dans l’estimation du coût de la firme et que le prix du fuel en est un instrument valide pour l’output. Le quatrième essai résout deux problèmes très importants dans la littérature économétrique. D’abord, bien que le test de Wald initial ou étendu permette de construire les régions de confiance et de tester les restrictions linéaires sur les covariances, il suppose que les paramètres du modèle sont identifiés. Lorsque l’identification est faible (instruments faiblement corrélés avec la variable à instrumenter), ce test n’est en général plus valide. Cet essai développe une procédure d’inférence robuste à l’identification (instruments faibles) qui permet de construire des régions de confiance pour la matrices de covariances entre les erreurs de la régression et les variables explicatives (possiblement endogènes). Nous fournissons les expressions analytiques des régions de confiance et caractérisons les conditions nécessaires et suffisantes sous lesquelles ils sont bornés. La procédure proposée demeure valide même pour de petits échantillons et elle est aussi asymptotiquement robuste à l’hétéroscédasticité et l’autocorrélation des erreurs. Ensuite, les résultats sont utilisés pour développer les tests d’exogénéité partielle robustes à l’identification. Les simulations Monte Carlo indiquent que ces tests contrôlent le niveau et ont de la puissance même si les instruments sont faibles. Ceci nous permet de proposer une procédure valide de sélection de variables instrumentales même s’il y a un problème d’identification. La procédure de sélection des instruments est basée sur deux nouveaux estimateurs pré-test qui combinent l’estimateur IV usuel et les estimateurs IV partiels. Nos simulations montrent que: (1) tout comme l’estimateur des moindres carrés ordinaires, les estimateurs IV partiels sont plus efficaces que l’estimateur IV usuel lorsque les instruments sont faibles et l’endogénéité modérée; (2) les estimateurs pré-test ont globalement une excellente performance comparés à l’estimateur IV usuel. Nous illustrons nos résultats théoriques par deux applications empiriques: la relation entre le taux d’ouverture et la croissance économique et le modèle de rendements à l’éducation. Dans la première application, les études antérieures ont conclu que les instruments n’étaient pas trop faibles [Dufour et Taamouti (2007)] alors qu’ils le sont fortement dans la seconde [Bound (1995), Doko et Dufour (2009)]. Conformément à nos résultats théoriques, nous trouvons les régions de confiance non bornées pour la covariance dans le cas où les instruments sont assez faibles.

The role of the Ruah YHWH in creative transformation : a process theology perspective applied to Judges 14

La Ruah YHWH joue un rôle important dans la transformation créative de l’univers et des entités actuelles; cependant, une réflexion concernant les modalités de ce rôle reste à développer. La théologie processuelle offre une plateforme à partir de laquelle sont examinées diverses facettes des rôles que peut jouer la Ruah YHWH dans un monde où le chaos semble dominer. L’objectif de ce mémoire est justement d’explorer la Ruah YHWH dans son rôle de transformation créative au service, ultimement de l’ordre, de la paix et de l’harmonie dans le monde, les communautés, la vie des entités actuelles, etc. Le Chapitre 1 passe en revue des notions clés de la théologie processuelle. Le concept des “entités actuelles” est d’abord défini. Sont ensuite examinées les différentes phases du devenir d’une entité actuelle. Finalement, les concepts de “créativité” et de “transformation”, dans une perspective de la Ruah YHWH font l’objet d’observations attentives avant d’aborder « trois natures » de Dieu, à savoir primordiale, conséquente, et superjective. Le Chapitre 2 s’intéresse à la péricope centrale de ce mémoire : Juges 13:24-14:20. Le découpage de la structure de cette péricope est basé sur des critères de critique textuelle et d’analyse syntaxique. La première analyse s’attarde aux difficultés que le texte hébreu présente, alors que la deuxième met l’accent sur l’organisation structurelle des propositions grammaticales des versets. Les deux analyses me permettent ensuite de proposer une traduction du péricope. Le Chapitre 3 se veut une application de ce qui a été élaboré au Chapitre 1 sur la péricope analysée au Chapitre 2. Ce troisième chapitre permet de mettre en pratique une approche processuelle originale développée par Robert David dans son livre Déli_l’ ÉCRITURE. Dans la foulée des chapitres qui le précèdent, le Chapitre 4 propose quelques principes herméneutiques contemporains pouvant éclairer le rôle de la Ruah YHWH dans l’avancée créative du monde : vie, amour, et paix.