Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1869 (N1,SER9)- (N10,SER9).

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1863/02 (N1,SER4)-1863/12.

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1863/02 (N2,SER4)-1863/12.

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1865/01 (N1,SER6)-1865/12 (N2,SER6).

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1865/01 (N3,SER6)-1865/12 (N4,SER6).

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1860/03 (N1,SER2)-1861/07 (N10,SER2).

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1863/02 (N3,SER4)-1863/12.

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1877 (N1,SER15)- (N10,SER15).

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1871 (N1,SER12)-1872 (N10,SER12).

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1857/11 (N1,SER1)-1859/12 (N10,SER1).

Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines

1869/06 (N1,SER10)-1869/12 (N10,SER10).

Recueil tres-exact et curieux de tout ce qui s'est fait & passé de singulier & memorable en l'assemblée generale des Estats tenus à Paris en l'année 1614 . & particulierement en chacune seance du tiers ordre. Avec le cahier dudit ordre, & autres pieces concernans le mesme sujet. Par Me Florimond Rapine, seigneur de Foucherainne & Lathenon, conseiller & premier advocat du Roy au bailliage & siege presidial de St Pierre le Moustier, & l'un des deputez pour le tiers Estat dudit bailliage. Dedié a monseigneur le premier president, garde des sceaux de France...

[Acte. 1651]

Arrêt du grand conseil en faveur des gardes de la porte de Sa Majesté, pour les honneurs, privilèges et prééminences attribués à leurs charges, contre les juges-consuls, procureurs du roi et autres officiers des villes. (Jos. Perron, Sr de la Coste, garde de la porte, contre Ant. Chamerlat, procureur de la ville de Bilhom.)

[Acte. 1697-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur des Srs Et. de Monceaux, officier de la feue reine, et Et. de Monceaux fils, garde de la porte du roi, qui les maintient dans les préséances avant les officiers de justice, marguilliers et autres habitants du lieu de Chemiré

[Acte. 1723-01-25. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur des Srs Et. de Monceaux, officier de la feue reine, et Et. de Monceaux fils, garde de la porte du roi, qui les maintient dans les préséances avant les officiers de justice, marguilliers et autres habitants du lieu de Chemiré

[Acte. 1723-01-25. Paris]