Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi, concernant le Canada;

Vol. 2 has title: Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil supérieur de Québec, avec les commissions des gouverneurs et intendants agissant sous l'autorité des rois de France, et les commissions des autres officiers civils et de justice en Canada ...

Le mari à bonnes fortunes, ou, La leçon, comédie en cinq actes et en vers, de m. Casimir Bonjour. Représentée sur le premier Théâtre français le 30 septembre 1824 par les comédiens ordinaires du roi ...

Mode of access: Internet.

Les comptes des bâtiments du roi (1528-1571) suivis de documents inédits sur les châteaux royaux et les beaux-arts au XVI siècle.

At head of title: Société de l'histoire de l'art français.

Tarif des droits d'entrées établis à Versailles ordonnés être levés par édit du Roi donné à Gand au mois d'août 1745, à commencer du 1er octobre suivant

[Acte. 1745-08-00]

Mémoire instructif concernant la manière dont les directeurs des provinces et les commis par eux préposés à la recette des octrois et deniers patrimoniaux des villes dépendantes de leur Généralité, doivent satisfaire... à la déclaration du roi du 15 janvier 1730 pour la reddition de leurs comptes du 9 août 1730

[Acte. 1730-08-09]

Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, mémoires, actes royaux, comptes, suppliques, etc., concernant le Béarn, la Navarre, le pays de Soule, le Dauphiné, la Bresse, la Bourgogne, la Lorraine, le Ponthieu, la Normandie et le Berry.

Contient : Pièces relatives au Béarn, et principalement à la réunion du Béarn à la Couronne de France (f. 1), — et au pays de Soule (f. 45). — Navarre, etc. : Supplique orig. des députés des Trois États de la Basse-Navarre (f. 77) ; Pièces diverses, comptes, etc., concernant le domaine de Navarre, notamment : « Estat des sommes que le Roy veult et entend estre doresnavant paiées aux gens de son Conseil d'Estat et privé de ses maison et finances de Navarre et ancien domaine...», 1607 ; « Advis de ce qui se peult faire pour la réduction des officiers de la maison de Navarre et Béarn... » ; Baux du domaine de Navarre ; Pièces relatives aux revenus ecclésiastiques du Béarn ; « Estat de la recepte et despence du domaine de la maison de Navarre, pour l'année 1619 » ; « Mémoire du nomé Du BOURG, touchant les forests de l'antien domaine de Navarre, au resort de Thoulouze » ; Copies d'actes de Henri IV ; Mémoire orig., signé Hurault « de Maisse », concernant une adjudication de l'ancien domaine de Navarre ; Pièces relatives à Bayonne (f. 218), — à Tartas (f. 222), — à Saint-Béat (f. 224), — à Blaye (f. 226). — Dauphiné : « Extrait d'un Registre aux archifs de la Chambre des Comptes et Cour des Finances du Dauphiné, institué [intitulé] Homagia Chalançonis , 1489 et 1490 » (f. 250) ; Pièces relatives à la Bresse (f. 260). — Bourgogne : « Du duché de Bourgogne, et de ceux qui l'ont tenue et possédée... » (f. 282). — Lorraine : « Mémoire au Roy..., des choses qui ce sont passées au gouvernement et ville de Toul » [contre le sieur de Vannes], orig. signé « Vuiry » (f. 294) ; « Remonstrances qu'il fault faire au Roy, pour conserver la ville de Toul en son obéissance... » ; Copie d'un acte de Charles-Quint, 1521 ; Pièces relatives à l'évêché de Metz (f. 316), — notamment, actes orig. de Georges de Bade, évêque de Metz, 1473 (f. 318 et 351) ; « Articles proposez au nom du Roy par Mr [Louis] d'Auzance à Mr le cardinal de Lorraine, pour le suject de la ville et ecclésiastiques de Metz, avec les responses dudict cardinal..., 1565 » ; « Mémoire pour la ville de Verdun, et comme elle est venue souz l'obéissance du Roy... » ; Pièce concernant Épinal, 1463 (f. 349). — Ponthieu : Extraits relatifs à l'abbaye de Sain t-Josse-aux-Bois (f. 352) ; Prisée du comté de Boulogne, 1477 (f. 356). — Normandie : Copie d'un arrêt du Parlement de Rouen, 1643 (f. 374). — Berry : Copie d'un acte de Charles VII pour Issoudun, 1423 (f. 440)

Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. TROISIÈME SECTION — ADMINISTRATION INTÉRIEURE DE LA BASTILLE ET DE QUELQUES AUTRES PRISONS. BASTILLE. Papiers concernant les affaires privées des gouverneurs, officiers et autres fonctionnaires employés au château de la B. Titres et papiers de famille de Bernard-René Jourdan DE LAUNEY, nommé gouverneur de la B. le 21 sept. 1776, massacré le 14 juill. 1789. Son père, René Jourdan DE LAUNEY, cidevant lieutenant de Roi à Vincennes, avait été nommé lieutenant de Roi à la B. le 10 août 1710 et gouverneur le 9 déc. 1718 ; il était décédé le 5 août 1749. Papiers de famille de Bernard-René Jourdan de Launey, dernier gouverneur de la B., fils de René Jourdan de Launey, seigneur de La Bretonnière gouverneur de la B. du 9 déc. 1718 au 5 août 1749, — et de Renée Aubry d'Armanville. Documents relatifs à la gestion de la fortune de Bernard-René Jourdan et d'Adrien-Jean-Charles Jourdan, enfants mineurs de René Jourdan, seigneur de Launey, gouverneur de la B., mort le 5 août 1749, par Nicolas-Pierre Bazille, ancien conseiller du Roi, greffier à la Cour des aides

Actes et sentences du Châtelet de Paris concernant la tutelle des mineurs Jourdan de Launey, par Nicolas-Pierre Bazille (1749, 26 août-1761, 7 août).

Recueil qui paraît avoir été formé par Nicolas Hennequin, seigneur de Perey, notaire et secrétaire du roi, pour lui servir de protocole. Beaucoup de pièces, non relevées ci-dessous, concernent la famille Hennequin et la famille Sallard, qui lui était alliée ; elles sont comprises entre les années 1541 et 1578. Les autres pièces sont les suivantes.

Contient : 1 « Anticipation », pour « Ollivyer Petit, phrestre à Sainct Aulbin Chasteauneuf », contre « Françoys Chevillon ». Paris, 23 octobre 1555. Acte de HENRI II ; 2 « Respit à ung an » pour Pierre Le Febvre. Paris, 18 novembre 1555. Acte de HENRI II ; 3 Lettre pour faire le « terrier » des seigneuries de « Marsangy, Chuelles, La Thommerye », etc., en faveur de « maistre Ollyvier Symonnet », lieutenant du bailli d'Orléans à Château-Renard, tuteur de Florimond de Sailly, son neveu. Paris, 14 avril 1556, après Pâques. Acte de HENRI II ; 4 « Provision d'une bourse theologale au collège de Navarre », pour Nicolas Hue, du diocèse de Soissons. Paris, 13 juillet 1557. En latin. Acte de HENRI II ; 5 Vers latins et français sur « monseigneur d'Anguean » ; 6 « Don de bourses theologales au collège de Navarre » à Jean Nodot, maître ès-arts. Paris, 3 mars 1558 n. st. En latin. Acte de HENRI II ; 7 Confirmation du privilège pour les notaires et secrétaires de la maison et couronne de France d'être exemptés du logement des gens de guerre. Fontainebleau, 9 avril 1558 n. st. Acte de HENRI II ; 8 Lettre de créance du roi HENRI II pour le cardinal de Châtillon et le sieur Du Mortier. Villers-Cotterets, 26 février 1559 n. st ; 9 Mariage d'Élisabeth, fille de Henri II, et mort de ce roi en 1559 ; 10 Lettre de FRANÇOIS II au prévôt de Paris pour ordonner de faire publier le commandement fait à tous ceux qui ont obtenu quelques privilèges des rois précédents, d'en venir prendre des lettres de confirmation. Saint-Germain-en-Laye, 15 août 1559 ; 11 Lettre de FRANÇOIS II au sujet des officiers comptables alternatifs, incomplète. Villers-Cotterets, septembre 1559 ; 12 Lettre du même au sujet du commerce des grains et de celui des vins. Chambord, 20 décembre 1559. Le commencement manque ; 13 Pièces relatives à la police des pauvres à Paris, comprenant ; a Vers ; b Lettre par laquelle « MONTAIGNE » adresse le traité qui suit « au cardinal de Tournon ». Saint-Germain-des-Prés, 22 juin ; c Traité sur la police des pauvres de Paris ; d « Les sept oeuvres de misericorde spirituelles... temporelles » ; e « Evangile selon S. Luc, chap. XVI » ; f « Exhortation au peuple pour ayder et secourir les paouvres. St Mathieu, XXVe chapitre ». Vers ; 14 ; Nomination par RAOUL SPIFAME, « garde general des pièces, bastons et munitions » de l'artillerie du roi, de « Denys Clerey, Sr de Vaubercey », en qualité de « commis à la garde de l'artillerye et munitions du magazin estably en la ville de Troyes, pour le gouvernement de Champaigne ». Paris, 22 février 1555 n. st ; Lettre du roi HENRI II à ce sujet. Fontainebleau, 14 mars 1555 n. st ; 15 Confirmation par le roi FRANÇOIS II du privilège de « ses officiers domesticques et commenceaulx », en vertu duquel ils sont exemptés du logis des gens de guerre. Saint-Germain-en-Laye, 23 septembre 1560 ; 16 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Saint-Germain-en-Laye, 15 juillet 1561 ; 17 Lettre du roi CHARLES IX au prévôt de Paris, lui ordonnant de contraindre les curés des églises de la prévôté de Paris et leurs paroissiens, à fournir à leurs dépens lesdites églises des ornements et livres nécessaires. Paris, 24 décembre 1562 ; 18 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Amboise, 30 mars 1563 n. st ; 19 Lettre de rémission en faveur de « Jehan Mailly, notaire ou conté de Bryenne ». Novembre 1563. Acte de CHARLES IX ; 20 Lettre de JEAN LORMIER, curé de Perey ; 21 « Litera de emolumento signationis cartarum regiarum equaliter inter omnes de collegio » notariorum « presentes, dividendo quod antea soli notario signanti competebat ». Paris, 24 mai 1389. Acte de CHARLES VI ; 22 Lettre du roi CHARLES IX aux élus de l'élection de Paris, pour la mise aux enchères des fermes des aides. Paris, 27 juin 1565 ; 23 Lettre du roi CHARLES IX, au sujet de l'armement des habitants de Paris. Paris, 15 octobre 1567 ; 24 Éloge du roi ; 25 Extrait des registres de la chambre des comptes, au sujet de la nomination de Hugues Charreton comme trésorier des cent gentilshommes de la maison du roi, sous la charge du duc de Rouannois, 1569 ; 26 Lettre de « JEH. LORMYER, phrestre vicaire » de Perey. 6 novembre ; 27 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Saint-Maur-des-Fossés, 4 janvier 1570 n. st ; 28 Lettre du roi CHARLES IX en faveur des conseillers, notaires et secrétaires de la maison et couronne de France. Blois, mai 1572 ; 29 Autre copie de la même lettre ; 30 « Extraict des registres du conseil privé du roy ». Affaire entre Nicolas Aubelin, Sr de Favelle, secretaire des finances de Monsieur, frère du roi, et Jean de Saint-Germain, jouissant de l'office de notaire et secretaire du roi, maison et couronne de France. Le roi donne gain de cause au Sr de St-Germain. 20 mai 1575 ; 31 « Rolle des esleus establiz en l'election de Paris pour faire l'assiete et departement des tailles sur les paroisses de leur eslection... suivant la commission du roy ... commenceant en l'an mil VC. XLI, au moys d'octobre... » ; 32 « C'est le papier et registre du bail des fermes des aydes des villes (sic) et eslection de Paris pour l'année commenceant le premier janvier VC.XL (sic), finissant le dernier decembre ensuivant VC.XL (sic)... » ; 33 Lettres du roi PHILIPPE VI pour obliger les sénéchaux, baillis et receveurs à rendre compte aux termes ordonnés, etc. Paris, 31 juillet 1338 ; 34 Vers latins sur le roi ; 35 Autres vers latins ; 36 Maximes et préceptes divers, etc., sur la justice ; 37 Table des pièces qui suivent ; 38 « Ordonnances royaulx sur le faiet des finances ». Saumur, 25 septembre 1443. Acte de CHARLES VII ; 39 « Mandatum regis pro exonerationibus regis levandis per magistros Stephanum de Bonney et Stephanum Petit super receptoribus particularibus suarum receptarum generalium ». Saumur, 25 novembre 1443. Acte de CHARLES VII ; 40 Ordonnance sur le fait des finances. Nancy, 10 février 1445 n. st. Acte de CHARLES VII ; 41 Ordonnance pour l'éclaircissement des deux ordonnances précédentes. Bourges, 26 novembre 1447. Acte de CHARLES VII ; 42 Ordonnance relative à la chambre des comptes. Méhun-sur-Yèvre, 23 décembre 1454. Acte de CHARLES VII ; 43 « Rolle des messrs les presidens et maistres des comptes à Paris... en janvier mil VC quarente quatre », ancien style ; 44 Mandement pour que les « gaiges d'officiers, fiefz et aulmosnes » soient payés avant toute autre chose. « Au Bouchat, près Sainct Poursan », 30 janvier 1456 n. st. Acte de CHARLES VII ; 45 Décision de la chambre des comptes au sujet des officiers comptables. 16 février 1460 n. st ; 46 Autre mandement, au sujet de celui ci-dessus n° 44. Les Roches-Tranchelion, 21 avril 1460. Acte de CHARLES VII ; 47 « Assignations faictes aulx officiers comptables de la duché de Normandie, tant de dommainne, aydes, greniers que tailles, par vertu des lettres closes et mandemens de messeigneurs des comptes, pour venir compter du faict de leurs entremises » ; 48 Ordonnance portant réorganisation de l'administration des finances. Blois, 28 décembre 1523. Acte de FRANÇOIS Ier ; 49 « Sermens des officiers qui font le serment en la chambre » des comptes ; 50 « La maniere et les parolles que doibvent estre dictes en recepvant aulcung ou aulcune à faire les foy et honmaige au roy, nostre sire, au bureau de sa chambre des comptes... » ; 51 « Les noms et les ans que ont regné les roys de France », de Pharamond à Henri II ; 52 Vers français ; 53 « Ensuivent les nons des notaires et secretaires du roy, de la maison et couronne de France, tant boursiers que gaigiers, extraict au registre des immatriculations faict et à commencer le premier jour de janvier mil VC. cinquante neuf » anc. st

Papiers de l'architecte Robert DE COTTE, surintendant des bâtiments du roi. (1667-1739).

Contient : Agrandissements des palais du Louvre el des Tuileries (1664-1667) ; « Description de la nouvelle église de l'Hostel royal des Invalides » ; « Mémoires des despenses que le Roy a faites dans ses bâtimens depuis l'année 1664 jusques en l'année 1690 inclusivement » ; « Estat au vray de la dépence ordinnaire des bàtimens du Roy pendant l'année 1702, » et pendant l'année 1708 (fol. 106) ; États divers pour le Garde-meuble et le château de « la Meüte » (1719-1721) ; Provision de la charge de surintendant des bâtiments du Roi en faveur de Jules Hardouin Mansart (1699) ; Pièces relatives aux châteaux d'Amboise et de Meudon, accordés à la duchesse de Berry et restaurés par R. de Cotte (1718), etc ; Pièces diverses relatives aux intendants et contrôleurs des bâtiments du Roi ; « Thoisé des marbres d'Écosse pour les bâtimens du Roy » (1705) ; Don par Louis XIII d'une pièce de terre attenant au jardin des Tuileries (1637) ; Mémoire sur l'hôtel de La Vieuville ; Pièces diverses relatives aux bâtiments du Collège de France, aux boursiers du Collège de Tréguier, et au Collège de Cambray ; Pièces diverses relatives aux bâtiments de la Bibliothèque du Roy (1727) ; « État général des gages, apointemens, pensions et gratifications des officiers, et employez dans les bâtimens du Roy. — État des logemens occuppés par les officiers du Roy dans ses maisons royalles à Paris, » etc ; Pièces diverses relatives à la chapelle du château de Versailles, et différentes devises ; Résiliations de marchés pour des entreprises de travaux (1688-1720) ; « Régie de la manufacture royale des Goblins... 1745, » et autres pièces relatives à la manufacture de la Savonnerie (1737) ; Manufacture des glaces [miroirs] de Paris ; mémoire adressé à R. de Cotte ; « Mémoire concernant les incendies. — Incendie du chantier du sr Boulle » (1720) ; « Estat des personnes à qui on distribuoit de la glace des glacierres du Louvre et du château de Vincennes » (1738) ; Inventaire des papiers et dessins de feu M. d'Orbay, architecte ordinaire des bâtiments du Roi (1697) ; « État des personnes qui désirent aller à St Pétersbourg pour travailler au service de Sa Majesté Czarienne » (1716) ; Papiers relatifs aux Keller, fondeurs royaux (1692-1718) ; « Arpentement et visite générale des bois et du palais de l'évêché de Verdun restauré par R. de Cotte » (1724) ; « Règles de l'agréable jeu des Passes »

Papiers de l'architecte Robert DE COTTE, surintendant des bâtiments du Roi. (1667-1739).

Contient : Lettres de survivance de la charge d'intendant des Eaux et fontaines des Châteaux royaux accordées au comte de Villepreux (1714) ; Pièces impr. et mss. relatives à la navigation de la Loire et de la Saône, et au canal de la Méditerranée et de l'Océan ; Projets pour la construction d'un canal depuis l'Arsenal jusqu'à Chaillot « et d'un canal « autour de Paris » ; Projet « pour descharger les eaux du lac Fucino dans la rivière du Garillan » ; « Abrégé des deux livres de Frontin sur les aqueducs de Rome. » (1685) ; « Inventaire général des tableaux du Roy, qui sont à la garde particulière du sieur Paillet, à Versailles, à Trianon, à Marly, Meudon et Chaville » ; « Inventaire général des tableaux du Roy, desseins, marbres, yvoires et bronzes, qui sont à la garde particulière du sr Hoüase, à Paris » ; « Inventaire des tableaux et desseins qui se sont trouvez chez feu Mr Mignard, premier peintre du Roy » ; « Mémoire des tableaux qui sont dans la maison du chevalier Dupuis » ; « Estat de l'Académie du Boy à Rome, contenant tableaux, ouvrages de marbre et de plastre, meubles qui sont dans ladite Académie, ce 12 juillet quand le sr de La Teulière l'a quittée » ; « Inventaire des tableaux du Cabinet du Roy »

Protocolle de la chancellerie royale sous le règne de Charles VII.

Contient : « La maniere de benistre l'Oriflambe en l'eglise mgr. St Denis » ; « Ordo ad inungendum et coronandum Regem. » (Texte latin) ; « Ordo ad reginam benedicendam » ; Formulaire de lettres royaux et taxes des notaires (en latin) ; « Notes et enseignemens touchant les offices des notaires et secrétaires du Roy... » ; Récit des obsèques du roi Charles VI (1422) ; « Prothocole de lettres closes » ; Lettres des rois Jean II (1350), Charles V (1365) et Louis XI (1465), confirmant les privilèges des notaires et secrétaires du Roi ; « Estât et nombre des officiers qui doivent estre à la cour du Roy et en toute maison de prince du sane royal » ; « Serement du Roy à son sacre » ; « Etates mundi. » — Vers sur le caractère des différents peuples : « Anglicus angelus est. ; Qualifications de diverses villes : « Boloigne la grasse... — Andegavis vino... » — Note sur les années bissextiles ; « Privilegia regum et regni Francie » ; « Duces... et quo ordine Pares veniant. » — « Les Traitiés fais entre les rois de France et d'Angleterre » ; Liste des différents ordres religieux ; Liste des livres de la Bible, en vers ; « Les noms en latin et en françoys des arceveschez estans ou royaume de France... et les eveschez... » ; « Extractum de registris Camere compotorum Parisius, de regaliis ecclesiarum regni Francie » ; « Capitula que tenentur petere a Rege licenciam eligendi episcopum » ; Tableau généalogique des rois de France, depuis Pharamond jusqu'à Charles VII, et liste des « Douze pers de France, — ducz » et « contes tenans du Roy » ; Ex libris de « Jehan Bellehure, de Chervey » (Aube), — de « Thiesser » et « Prevostat »

Correspondance entre le baron de Rorté, ambassadeur du roi de France en Allemagne et dans les pays Scandinaves, et la Cour. (1633-1645).

Contient : Copie des « dépesches du baron de Rorté, employé pour le service du Roy en Allemagne, en 1633, auprès de l'électeur de Brandebourg, à Mr Bouthillier, secrétaire d'Estat, au P. Joseph et à Mr de Feuquière, ambassadeur extraordinaire en Allemagne », août-décembre 1633 ; Copie des dépêches du même, « employé pour le service du Roy en Allemagne, en 1634 », auprès des électeurs de Saxe et de Brandebourg, adressées aux mêmes, janvier-décembre 1634 ; « Instructions, mémoires, pouvoirs et lettres du Roy, des secrétaires d'Estat et ministres au baron de Rorté, employé au service de Sa Majesté en Allemagne, Suède, Pologne et Danemarck », février 1633-janvier 1645, originaux et copies ; Copie des « lettres du baron de Rorté... au Roy, secrétaires d'Estat, ministres, ambassadeurs et ministres des princes estrangers, [datées] de Hambourg, Amsterdam et Osnabrüch », 30 mai 1643-mai 1644

[Décor pour Zelmira] : esquisse de décor de l'acte I : salon magnifique dans le palais du roi de Lesbos : [dessin]

Référence bibliographique : Wild, II, 104

Journal d'un voyage fait par ordre du roi dans l'Amérique Septentrionale : adressé à Madame la Duchesse de Lesdiguières /

"Avec Approbation et Privilège du Roy."

Histoire et description generale de la Nouvelle France avec le journal d'un voyage fait par ordre du roi dans l'Amérique Septentrionale /

"Avec Approbation et Privilège du Roy"