Procéduralisme épistémique et légitimité démocratique : une défense de l'égalité politique

Ce mémoire explore la relation qui lie démocratie et légitimité politique, dans une perspective épistémique. La démocratie, dans son acception la plus générale, confère à chacun la possibilité de faire valoir les intérêts qu'il estime être les siens et ceux de sa communauté, en particulier à l’occasion d’un scrutin. Cette procédure décisionnelle qu’est le vote consacre ainsi en quelque sorte la liberté et l’égalité dont profitent chacun des citoyens, et confère une certaine légitimité au processus décisionnel. Cela dit, si le vote n’est pas encadré par des considérations épistémiques, rien ne garantit que le résultat politique qui en découlera sera souhaitable tant pour les individus que pour la collectivité: il est tout à fait permis d’imaginer que des politiques discriminatoires, économiquement néfastes ou simplement inefficaces voient ainsi le jour, et prennent effet au détriment de tous. En réponse à ce problème, différentes théories démocratiques ont vu le jour et se sont succédé, afin de tenter de lier davantage le processus démocratique à l’atteinte d’objectifs politiques bénéfiques pour la collectivité. Au nombre d’entre elles, la démocratie délibérative a proposé de substituer la seule confrontation d’intérêts de la démocratie agrégative par une recherche collective du bien commun, canalisée autour de procédures délibératives appelées à légitimer sur des bases plus solides l’exercice démocratique. À sa suite, la démocratie épistémique s’est inspirée des instances délibératives en mettant davantage l’accent sur la qualité des résultats obtenus que sur les procédures elles-mêmes. Au final, un même dilemme hante chaque fois les différentes théories : est-il préférable de construire les instances décisionnelles en se concentrant prioritairement sur les critères procéduraux eux-mêmes, au risque de voir de mauvaises décisions filtrer malgré tout au travers du processus sans pouvoir rien y faire, ou devons-nous avoir d’entrée de jeu une conception plus substantielle de ce qui constitue une bonne décision, au risque cette fois de sacrifier la liberté de choix qui est supposé caractériser un régime démocratique? La thèse que nous défendrons dans ce mémoire est que le concept d’égalité politique peut servir à dénouer ce dilemme, en prenant aussi bien la forme d’un critère procédural que celle d’un objectif politique préétabli. L’égalité politique devient en ce sens une source normative forte de légitimité politique. En nous appuyant sur le procéduralisme épistémique de David Estlund, nous espérons avoir démontré au terme de ce mémoire que l’atteinte d’une égalité politique substantielle par le moyen de procédures égalitaires n’est pas une tautologie hermétique, mais plutôt un mécanisme réflexif améliorant tantôt la robustesse des procédures décisionnelles, tantôt l’atteinte d’une égalité tangible dans les rapports entre citoyens.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Les origines de la France contemporaine

1. ptie. t. I-II. L'ancien régime.--2. ptie. t. III-VIII. La révolution: [I] L'anarchie (2 vols.). [II] La conquête jacobine (2 vols.). [III] Le gouvernement révolutionnaire (2 vols.).--3. ptie. t. IX-XI. La régime moderne. t. [XII] Index général des onze volumes.

Oeuvres et correspondance inédites d'Alexis de Tocqueville /

Marca del ed. en port.

France and England in North America: a series of historical narratives,

pt. 1. Pioneers of France in the new world 1880. -- pt. 2. The Jesuits in North America. 1880 - pt. 3. La Salle and the discovery of the Great West 1880. -- pt. 4. The old régime in Canada 1880 -- pt. 5. Count Frontenac and New France under Louis XIV 1880 -- pt.6. A half-century of conflict 1905 -- pt.7 Montcalm and Wolfe 1903. 2 v.

Les origines de l'ancienne France: Xe et XIe siècles ...

Imprint varies slightly.

Historische Studien.

Vols. for issued as Beiträge zur Weltpolitik; as Forschungen zur Geschichte des Ancien régime und der grossen Revolution.

Revue.

Mode of access: Internet.

Essais sur l'histoire de France,

Du régime municipal dans l'Empire romain, au cinquième siècle de l'ère chrétienne, lors de la grande invasion des Germains en Occident.--De l'origine et de l'établissement des Francs dans les Gaules.--Des causes de la chute des Mérovingiens et des Carlovingiens.--De l'état social et des institutions politiques en France du cinquième au dixeème siècle.--Du caractère politique du régime féodal.--Des causes de l'établissement du gouvernement représentatif en Angleterre.--Résumé.

The works of Francis Parkman.

Introductory essay by John Fiske.

Collection de documens inédits concernant l'histoire de la Belgique,

t. 1. Mémoires et notices: Notice sur les archives de la ville de Tournai. Notice sur les archives de la ville de Bruges. Précis du régime provincial de la Belgique avant 1794. Précis inédites. Documens pour l'histoire de Charles-le-Téméraire. Maladie et mort de Marguerite d'Autriche, gouvernante des Pays-Bas. États généraux tenus par Philippe II avant son départ pour l'Espagne. Entrée à Bruxelles et reception de Don Juan d'Autriche. Cession des Pays-Bas à l'infante Isabelle.--t. 2. Notices: Notice sur les archives de la ville d'Anvers. Notice sur les archives de la ville de Malines. Pièces inédites: Documens pour l'histoire des ducs de Bourgogne.--t. 3. Notices et mémoires: Précis du régime municipal de la Belgique avant 1794. Notice sur les archives de la ville de Louvain. Pièces inédites: Documens concernant l'établissement de la domination autrichienne. 1706-1725.

The Congo; a report of the Commission of enquiry appointed by the Congo Free State government;

Introductory.--The land régime and the freedom of trade.--Taxation.--Military expeditions.--The concessions.--Depopulation.--The abandoned infants.--Recruiting of soldiers and workmen.--Justice.--Institution of a committee.

Essais sur l'histoire de France,

Du régime municipal dans l'Empire romain au v ̊siècle de l'ère chrétienne, lors de la grande invasion des Germains en Occident.--De l'origine et de l'établissement des Francs dans les Gaules.--Des causes de la chute des Mérovingiens et des Carlovingiens.--De l'état social et des institutions politiques en France sous les Mérovingiens et les Carlovingiens.--Du caractère politique du régime féodal.--Des causes de l'établissement du gouvernement représentatif en Angleterre.--Résumé.

A côté de la grande histoire.

Law.--La Chine.--L'Empire russe depuis le Congrès de Vienne.--Tallemant des Réaux.--La société française pendant la révolution.--L'Empire chinois.--Le Sahara algérien et le Grand désert.--Les Kœnigsmark.--L'ancien régime et la révolution.--Le christianisme en Chine, en Tartarie et au Thibet.--L'insurrection normande en 1793.--Les Philippiques de La Grange-Chancel.--Louis XVI et sa cour.--Gabrielle d'Estrées et Henry IV.--Mathilde de Toscane.--Joseph de Maistre.--Royalistes et républicains.--Les civilisations.--La diplomatie au XVIIe siècle.--Deux diplomates [Le comte Raczynski et Donoso Cortès]--Saint-Simon.--Le marquis de Grignan.--Philippe II.

Surveys of Scottish history,

Introduction.--Methods of writing history.--The moulding of the Scottish nation.--The Scottish nobility and their part in the national history.--The régime of the later Stewarts in Scotland.--The union of the parliaments of England and Scotland, 1707.--Four representative documents of Scottish history.--Scotland in the eighteenth century.--Intellectual influences of Scotland on the continent.--A forgotten scholar of the sixteenth century [Florence Volusene]--Literature and history.--John Napier of Merchiston.