Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... au roy... De Corbeil, ce XXIIIIe jour de juillet 1528 » ; 2 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... au roy... De La Fere, ce XXVIIIe jour de juing » 1536 ; 3 Lettre du chancelier A[NTOINE DU PRAT], cardinal de Sens... à monseigneur de Villandry,... A Paris, le XVIe jour de decembre 1532 » ; 4 Lettre de « MICHEL ANTOYNE DE SALUCES,... au roy... Du camp devant Millan, ce XXVIe jour de septembre » ; 5 Lettre de « MICHEL ANTOYNE DE SALUCES,... au roy... Du camp devant Millan, ce IIIe jour de octobre » ; 6 Lettre de PHILIPPE CHABOT, seigneur DE « BRYON [amiral de France] au roy... De Fontayne Françoyse, ce XXVIIIe jour d'octobre » 1530 ; 7 Lettre de « ROBERT DE LA MARCHE,... au roy... A Montagu, ce dernier jour de juing » ; 8 Lettre de « PHILIPPES [DE LA CHAMBRE], cardinal de Bouloigne... à monseigneur de Villandry,... A Rome, dernier jour d'aoust 1535 » ; 9 Lettre de PHILIPPE CHABOT, seigneur DE « BRYON [amiral de France] à monseigneur de Villandry,... A Morencourt, le derrenier d'aoust » ; 10 Lettre de JEAN « DE HUMYERES,... à monseigneur le grant maistre... A Peronne, ce IIIe jour de novembre » 1531 ; 11 « Fons et estat des finances du roy, faict à Evreux... le XIIII jour de mars mil V.C.XXXIIII » ; 12 Lettre de « JEHAN [STUART, duc] D'ALBANIE... à monseigneur de Villandry,... De Vic, le XVIIe decembre » ; 13 « Memoyre baillé par monseigneur D'ALBANIE » ; 14 Lettre de PHILIPPE CHABOT, seigneur DE « BRYON [amiral de France], à monseigneur de Villandry,... A Dijon, le Ve d'octobre » ; 15 Lettre de « J[EAN], cardinal DU BELLAY,... à monseigneur de Vilandry,... De Ferrare, le XXVe jour de juillet 1535 » ; 16 Lettre, en italien, de « A. SPINOLA, cardinalis camerarius... domino Francisco Spinule fratri... Viterbii, die VI augusti M.D.XXVIII » ; 17 Lettre d'«HIPPOLYTO ESTENSE,... al re... Di Ferrara, alli 27 di luglio 1535 » ; 18 « Instruction de monseigneur le duc DE CLEVES [JEAN le Pacifique]... Donné à Duysseldorff, le quatreiesme jour de novembre mil cinq cens et trente deux » ; 19 Lettre de « l'admiral [PHILIPPE CHABOT, seigneur DE] BRYON,... au roy... A Dijon, ce dix sepme jour de septembre » ; 20 Lettre de « CHARLES, e[vesque] de Mascon... De Rome, ce premier jour de may 1534 » ; 21 Copie d'une lettre de FRANÇOIS Ier à « monseigneur de Sainct Ricquier » ; 22 Lettre, en italien, de BONIFACE FERRERO, « cardinal D'YVREA,... alla sacra Mta del re... Da Bologna, alli XXIII di marzo M.D.XL » ; 23 Lettre, en italien, d'« ANTONIO RINCON,... a monsignor de Vilandri,... De Lion, XXVIIme de mayo » ; 24 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le XXIIIe jour d'apvril 1529 » ; 25 Dépêche adressée « au roy » par GEORGES « DE SELVE, e[vesque] de Lavaur... A Venise, ce septiesme de septembre 1535 » ; 26 Lettre de « MARIE DE LUXEMBOURG,... à monseigneur de Villandri,... De La Fere, ce XXXe de decembre V.C.XLI » ; 27 Lettre de « DODIEU DE VELLY,... à monseigneur de Montmorancy,... De Brucelles, ce Vme jour de novembre » ; 28 Lettre, en italien, de « GALEATIO VESCONTE,... à monseigneur le grant maestre... In campo in la piene de Loccate, a li XII di giugno 1529 » ; 29 Lettre de BERTRAND D'ORNESAN, baron DE « SAINCT BLANCART [général des galères du roi], au roy... De Marseille, le XXVIIIme jour de novembre » ; 30 « Deschiffrement » d'une dépêche adressée au roi François Ier sur les affaires de la France avec l'Empereur, et datée « de Auspurgh, ce XIIII jour de decembre M.V.C.XXXIII ». Copie ; 31 Lettre de « SIMONE DE THEBALDI,... al re... In Barletta, a di XVII de febraro 1528 » ; 32 Lettre de « WALHEY,... A Langres, ce dixseptiesme de mars... » ; 33 Lettre de BERTRAND D'ORNESAN, baron DE « SAINCT BLANCART,... à monseigneur de Villandry,... A Marseille, ce XXIXme jour de novembre » 1532 ; 34 Lettre de « DE MORETTE,... à monseigneur l'admiral, lieutenant general pour le roy... De Rivolles, ce penultime jour de mars 1535 » ; 35 Lettre, en italien, de « PAULO LUZASCO,... al re de Franza... In Bologna, il giorno III de aprile M.D.XXIX » ; 36 Lettre de « NICOLAS RAINCE,... au roy... De Pyse, ce vendredi XXVIe jour de septembre M.V.C.XXXIII » ; 37 « Copie » de lettre de « NICOLAS RAINCE,... à monseigneur de Lautrec,... De Viterbe, ce vendredi IIIe jour de juillet M.V.C.XXVIII » ; 38 Lettre de « NICOLAS RAINCE,... à monseigneur de Villandry,... De Rome, ce dimanche XXIIe jour de fevrier 1534 » ; 39 Lettre de « NICOLAS RAINCE,... au roy... De Viterbe, ce samedi XXVIIe jour de jun. M.V.C.XXVIII » ; 40 Pièce sur les rapports de la France avec le Portugal. Copie ; 41 Lettre de « Damp COLLART DE MALAISE, abbé de Sainct Hubert en Ardenne... A Sainct Hubert, ce premier jour de decembre, l'an XV.C.XXXII » ; 42 Lettre de GEORGE DE SELVE, évêque « de Lavaur... au roy... Du VIIe de septenbre 1535 » ; 43 Dépêche de JEAN DE LANGEAC, « e[vesque] d'Avranches », et de « Joachin,... Da Vinecia, X di maggio 1529 » ; 44 Dépêche d'«HONORAT DE CAYS,... au roy... D'Evre, le septiesme jour d'aoust 1535 » ; 45 « Responce pour le seigneur Honorat de Quaiz,... A Esclairon, le IIe jour de septembre mil V.C.XXXV » ; 46 Lettre de « PAULO LUZASCO,... al re de Franza... In Bologna, alli XV de mazo M.D.XXIX » ; 47 Copie de lettre du roi FRANÇOIS Ier à « monseigneur de La Hargerie,... A Pouzol, le XXIIIIe jour de juillet 1538 » ; 48 Pièce, en italien, concernant les rapports de la France avec l'Italie en « 1529 », et datée « di Roma, alli VIII aprile »

Recueil de copies de pièces.

Contient : 1 « Lettres de monseigneur DE GUYSE au duc de Witemberg » ; 2 « Lettres des nobles et peuple catholique d'Angleterre, pour avoir l'advis du concille de Trente sur quelque poinct qui les tient perplex et en doubte ». En latin ; 3 « Extraict des registres de parlement ». Arrêt contre Gaspard de Coligny, amiral de Châtillon, et autres. « Faict en parlement, le dix huitiesme jour d'aoust, l'an mil cinq cens soxante deux » ; 4 « Lettres de SPIFAME et de BEZE à leurs eglises » ; 5 « Acta Pyssiaci, quod est Carnutum oppidum, ad Sequanae amnis ripam, anno humanae salutis 1561, pridie idus octobris ». En latin ; 6 « Demande pour le procureur general du roy, demandeur, et prouffict de deffault contre les rebelles », Gaspard de Coligny, amiral de Châtillon, et autres ; 7 « Proposition du prince DE CONDE, envoyée à l'empereur Ferdinand pour la justification de sa cause » ; 8 « S'ensuyt la Teneur des lettres de la royne, envoyées à monseigneur le prince de Condé » ; 9 « Protestation faicte par l'ambassadeur du roy de France à ceulx du conseil de la royne d'Angleterre, le dixiesme de novembre 1562 » ; 10 « Illustrissimi principis et domini D. CAROLI, cardinalis A LOTHARINGIA, oratio habita in sacro et oecumenico concilio Tridentino, die XXIII novembris M.D.LXII ». En latin ; 11 « Remonstrances de monseigneur le prince DE CONDE et ses associez à la royne, sur le jugement de rebellion donné contre eulx par leurs ennemys se disantz estre la court de parlement de Paris, avec protestation des maulx et inconveniens qui en pourroient advenir... Faict à Orleans, le VIIIe jour d'aoust 1562 » ; 12 Lettre de « PHILIPPUS MELANCHTON,... Christophoro a Carbebitz, ducis Mauricii consiliario ». Mai 1548. En latin ; 13 « Extraict d'un discours envoyé en Allemayne touchant la guerre d'aujourd'huy », c'est-à-dire les guerres de religion ; 14 « La Coppie du testament de monseigneur le duc DE GUYSE,... Faict et passé au camp pres Orleans... le XXIIIIe jour de febvrier, l'an mil V.C.LXII » ; 15 Interrogatoire de Jean Poltrot, assassin du duc de Guise. 20 février 1562 ; 16 Conclusions du procureur général dans un procès sur la succession d'un certain Barthélemy Jordain, né dans la ville d'Aost en Savoie ; 17 « Edict et declaration faicte par le roy CHARLES, IXe de ce nom, sur la pacification des troubles de ce royaulme... Donné à Amboise, le XIXe jour de mars, l'an de grace 1562 » ; 18 « Exemplar literarum missarum caesareae majestati ab octo deputatis per principes confessionistas a Nurimberga ». En latin ; 19 « Copia literarum oratorum principum confessionistarum directarum sacro concilio Tridentino... Datum Norimbergae ». En latin. Copie ; 20 « Articuli disputati a theologis caesareae majestatis Inspructi ». En latin ; 21 « Copie de la lettre de l'empereur [FERDINAND Ier] à monsieur le cardinal de Lorraine,... Datum in oppido nostro Insprugg, die XI mensis martii, anno Domini millesimo quingentesimo sexagesimo tertio ». En latin ; 22 Lettre, en latin, « FERDINANDI [Imi] caesaris ad Pium tertium pontificem... Datum in oppido nostro Inspurgo, III martii 1563 » ; 23 « Escript du prince DE CONDE, presenté par luy mesmes à la royne presidant au conseil » ; 24 « Extraict d'une lettre escripte à monsieur de Vauluysel, gouverneur de la citadelle de Cambray » ; 25 « Le Contenu de la response du pape faicte à monsieur Musot, sur des articles de reformation envoyez par monseigneur le cardinal de Lorraine » ; 26 « Arrest de la court sur le faict de Vassy, pour la justification de monsieur de Guyse » ; 27 « Advertissement au roy pour madame de Vanlay », au sujet du mariage de la « damoyselle de Vanlay » avec « le seigneur de Saultour » ; 28 Fragment d'une lettre de sauvegarde de « FERDINAND [Ier]... Datum in nostra imperiali civitate Vindelicorum, die XXVIa mensis januarii, anno Domini millesimo quingentesimo quinquagesimo nono ». En latin ; 29 « Lettres de monseigneur le connestable... [ANNE DE] MONTMORENCY,... à messrs de Bourdillon et de Vienne,... A Chantilly, le XXIXme janvyer » ; 30 « Harangue de monseigneur [CHARLES DE MARILLAC, archevêque] de Vienne, à l'Empereur et aulx princes electeurs et estatz de l'Empereur » ; 31 Même harangue, traduite en latin ; 32 « Lettres de messeigneurs DE BORDILLON et [CHARLES DE MARILLAC, archevêque]de Vienne, au roy [Henri II]... De Ranon, le dernier janvyer 1558 » ; 33 Lettre des mêmes « à monseigneur le cardinal. Dudict jour » ; 34 « Harangue de monseigneur de Vienne [CHARLES DE MARILLAC] à l'evesque de Magonce, electeur du St Empire... Du VIe de mars 1558 ». En latin ; 35 Nouvelles d'Allemagne ; 36 Lettre de MM. DE BOURDILLON et CHARLES DE MARILLAC, archevêque de Vienne, « au roy... Du XIIII fevrier 1558 » ; 37 « Lettres du roy HENRY » II à messieurs de Bourdillon et de Vienne. « Escript à Paris, le Vme fevrier 1558 » ; 38 « Lettres de monseigneur DE GUYSE à mesdicts Srs. Dudict jour » ; 39 « Lettres de messieurs DE BOURDILLON [et CHARLES DE MARILLAC], archevesque de Vienne, au roy [Henri II]... D'Auguste, le XXIme fevrier 1558 » ; 40 « Lettres de mesdits Srs à monsieur le conte palatin... D'Auguste, le XXIe fevrier 1558 » ; 41 « Lettres de mesdits Srs au roy [Henri II]... D'Auguste, le XXIIII fevrier 1558 » ; 42 « Lettres de mes[dits] seigneurs au roy [Henri II]... D'Auguste, le VIme mars 1558 » ; 43 « Lettres de mes [dits] seigneurs au roy [Henri II]... D'Auguste, le XVIme mars 1558 » ; 44 « Lettres de mes [dits] seigneurs au roy [Henri II].. D'Auguste, ce XXVIme mars 1559 » ; 45 « Memoyres dressées par monsieur le chanceliet OLIVIER », sur les rapports de la France et de la maison d'Autriche ; 46 Discours latin à la louange de l'empereur Ferdinand Ier

Papiers historiques de FONCEMAGNE et de DACIER. (Collection Dacier). Tome VII. Mélanges historiques.

Contient : « In funere Magd. G. de Rochechouart de Mortemart, Fontebraldensium abbatissæ epicedium. » Salmurii, 1704, in-4° ; impr ; Généalogies diverses, et cérémonial ; Copies de lettres historiques, mss. et impr., etc. (XVIIe-XVIIIe s.) ; « Remarques sur la vie de Théodore-Agrippa d'Aubigné,...écrite par luy-même » ; « Mémoire sur les voies romaines dans le pays des Séquanois. » (1756) ; Copies de chartes relatives au prieuré de Roinville, diocèse de Chartres ; Notes sur Jacques Le Fèvre d'Étaples ; Notes sur Geoffroy Vallée ; « Catalogue des livres russes [mss. et impr.] propres à connoître l'histoire, la. législation et la constitution de la Russie, que j'ai rapportés de ce pays ; » par Hernandez, 1775 ; Relation de la mort du roi d'Angleterre, Jacques 11, etc., et copies de lettres historiques diverses ; « Discours préliminaire sur la nouvelle description historique et géographique de la France » ; « Les Édits de S. M. Louis XVI pendant l'administration de M. Turgot, » par Voltaire ; « Lettre latine du P. Ferdinand Verbiest, Jésuite, provincial de la mission de la Chine, écrite de Péking aux Jésuites de France, le 15 août 1678. » (Sur papier de Chine) ; « Relazione delle maravigliose operazioni divine ritrovate nel cadavere e nel cuore delle Madre suor Veronica Giuliani, abbadessa delle Cappuccine di Città di Castello (1727) »

Rapport sur les progrès de la médecine en France / par MM. Béclard et Axenfeld...

Collection : Recueil de rapports sur les progrès des lettres et des sciences en France

Rapport sur les progrès de l'anthropologie : (1867) / par M. A. de Quatrefages,...

Collection : Recueil de rapports sur les progrès des lettres et des sciences en France

Does the Barro-Gordon Model Explain the Behavior of US Inflation? a Reexamination of the Empirical Evidence

This paper tests the predictions of the Barro-Gordon model using US data on inflation and unemployment. To that end, it constructs a general game-theoretical model with asymmetric preferences that nests the Barro-Gordon model and a version of Cukierman’s model as special cases. Likelihood Ratio tests indicate that the restriction imposed by the Barro-Gordon model is rejected by the data but the one imposed by the version of Cukierman’s model is not. Reduced-form estimates are consistent with the view that the Federal Reserve weights more heavily positive than negative unemployment deviations from the expected natural rate.

Les Principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec : variation et mutations

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Les tiers, vecteurs du réseau social. Les personnes et les biens dans le Code civil du Québec.

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La zone fictive de l'infra-droit : l'intégration des règles administratives dans la catégories des textes réglementaires

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Le contrat en contexte d'intimité

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Innovation, artistes et managers, ethnographie du Cirque du Soleil

Considérant que le Canada aura perdu presque un million de travailleurs qualifiés en 2020 et qu’en 2005, déjà 40 à 60% des travailleurs de la génération des baby-boomers ont pris leur retraite, on peut anticiper que les capacités d’innovation des entreprises sont en train de devenir un enjeu de société. De plus, depuis quelques années déjà, on remarque que la valeur des connaissances et de la créativité au sein des économies capitalistes a augmenté, plaçant les industries créatives au premier plan. En fait, les activités de création artistique incarneraient l’expression la plus avancée des modes de production et des relations au sein du monde du travail engendrées par les mutations récentes du capitalisme. Apprendre à innover devient dès lors une priorité et, comme les pratiques exemplaires émergent généralement chez les leaders d’une industrie, le cirque le plus applaudi à travers le monde, le Cirque du Soleil, représente un terrain idéal de renouvellement des pratiques d’innovation. Centrée spécifiquement sur le cas de l’innovation artistique, cette recherche explore les interactions entre les artistes et les managers pendant les premières phases d’un projet d’architecture menant à la construction d’un centre d’art et de divertissement, un des secteurs d’affaires de l’entreprise. Cette thèse présente les résultats d’une étude de cas effectuée dans un champ de recherche en émergence au sein des recherches en management : le croisement entre l’art et le management. À partir d’une perspective interdisciplinaire incluant une méthodologie ethnographique et une approche esthétique des organisations, l’étude met l’accent sur la co-création de connaissances parmi les artistes et les managers participant à un projet de grande envergure. La problématique de l’innovation est étudiée par le biais des pratiques managériales et artistiques, à partir de l’étude des organisations, de l’anthropologie et de la sociologie. L’étude vise à comprendre comment ces deux groupes culturels distincts travaillent et apprennent dans l’action et comment leurs pratiques collectives sont créées, partagées et mises en œuvre. À partir du quotidien de 26 artistes et managers suivi sur une période de 9 mois, complété par l’analyse de plus de 5500 pages de documents et de 20 heures de vidéo, une ethnographie de type récit de fiction donne accès à la culture de ces maîtres bâtisseurs, à leur imaginaire, à leur mode de vie et à leurs pratiques. La cognition partagée entre ces acteurs de l’industrie créative des arts du cirque donne lieu à sept pratiques (tribu, dialogue, récits, innovation, action, rapports et mémoire) qui sont décrites selon une double perspective, le management et les sciencs humaines. Outre une méthodologie qui intègre l’approche esthétique des organisations, une nouvelle définition de la face cachée de l’innovation est proposée, ainsi qu’un modèle conceptuel dynamique développé à partir des pratiques novatrices du Cirque du Soleil. Créatives, celles-ci constituent une source d’inspiration pour le domaine du management. En ce sens, cette recherche contribue à l’étude des organisations et au développement de pratiques créatives de management.

La charte de vie commune ou l’émergence d’une pratique réflexive du contrat conjugal

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Au-delà de l'instrumentalisation: une nouvelle identité pour le tiers secteur en France?

Ce mémoire porte sur la constitution du tiers secteur français en tant qu’acteur social et politique. Dans de nombreux pays, les relations entre l’État et les organismes mutualistes, coopératifs et associatifs de la société civile (un ensemble hétérogène qu’on appelle ici le « tiers secteur ») ont été récemment formalisées par des partenariats. En France, cette institutionnalisation s’est concrétisée en 2001 par la signature d’une Charte (CPCA). Nous explorons l’hypothèse qu’à travers l’institutionnalisation, le tiers secteur français se construit en tant qu’acteur –ayant une (ou des) identités propres de même qu’un projet de société relativement bien défini. La perspective dominante présente dans la littérature internationale traitant de l’institutionnalisation des rapports entre l’État et le tiers secteur est celle d’une instrumentalisation des organisations du tiers secteur au détriment de leurs spécificités et de leur autonomie. Cette perspective nous semble limitative, car elle semble être aveugle à la capacité d’action des organisations. Par conséquent, dans ce mémoire, nous cherchons à comprendre si une transformation identitaire a eu lieu ou est en cours, au sein du tiers secteur français, et donc s’il se transforme en acteur collectif. Pour apporter certains éléments de réponse à nos hypothèses et questions de recherche, nous avons effectué une analyse des discours via deux sources de données; des textes de réflexion rédigés par des acteurs clés du tiers secteur français et des entretiens effectués avec certains d’entre eux au printemps 2003 et à l’automne 2005. Sur la base de deux inspirations théoriques (Hobson et Lindholm, 1997 et Melucci, 1991), notre analyse a été effectuée en deux étapes. Une première phase nous a permis d’identifier deux cadres cognitifs à partir desquels se définissent les acteurs du tiers secteur français, les cadres « association » et « économie solidaire ». Une deuxième phase d’analyse consistait à déterminer si les deux cadres cognitifs pouvaient être considérés comme étant des tensions existant au sein d’un seul et même acteur collectif. Nos résultats nous permettent de conclure que les organisations du tiers secteur français ne se perçoivent pas globalement comme un ensemble unifié. Néanmoins, nous avons pu dégager certains éléments qui démontrent que les cadres sont partiellement conciliables. Cette conciliation est grandement subordonnée aux contextes sociopolitiques et économiques français, européen et international et est également conditionnelle à la découverte d’un mode de fonctionnement convenant à tous les acteurs.

Travailler autrement: critiques et pratiques alternatives

La « critique sociale » doit être comprise comme étant la capacité d’exprimer, d’afficher et d’exercer sa différence. Par ailleurs, la capacité d’exprimer sa différence est étroitement liée à l’état d’égalité. En revanche, ce sont les inégalités sociales qui poussent à l’homogénéisation. Alors, comment les personnes qui subissent les inégalités sociales peuvent-elle échapper à l’homogénéisation et devenir agents de critique sociale et moteurs de changement ? Autrement dit, faut-il donner raison à Marcuse sur le fait qu’une véritable remise en question du modèle dominant ne peut qu’émerger à la marge ? On peut penser que c’est là le rôle des organismes communautaires, même s’il arrive que le modèle dominant les récupère pour en faire un organe d’intégration des forces en opposition. Notre premier objectif de recherche est donc de voir s’il existe une critique concernent le travail chez les personnes interviewées. En outre, notre second objectif est de voir si le fait d’être à la marge permet de développer un rapport contestataire au modèle dominant de travail.

La surveillance vidéo et le droit à la vie privée au Canada et au Québec

Un résumé en anglais est inséré. Cet article est disponible sur le site www.persee.fr. Pour un usage scientifique ou pédagogique, à des fins de recherches, d'enseignement ou de communication excluant toute exploitation commerciale, la reproduction et la communication au public du contenu de ce site sont autorisées, sous réserve que celles-ci servent d'illustration, ne soient pas substantielles et ne soient pas expressément limitées (plans ou photographies). La mention Le Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation sur chaque reproduction tirée du site est obligatoire ainsi que le nom de la revue et- lorsqu'ils sont indiqués - le nom de l'auteur et la référence du document reproduit.