1000 resultados para Bureau général de la Régie (Actes Administratifs)

La Sénégambie / Général H. Frey ; [précédé d'une notice par Charles Simond]

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Mémoires inédits de Bertrand Poirier de Beauvais, commandant général de l'artillerie des armées de la Vendée ([Reprod.]) / publ. par la comtesse de La Bouëre

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 2.97

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La figure de Moïse en Actes 7. Entre la christologie et l'exil

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Histoire des campagnes des Français de 1643 à 1815 (Nouvelle édition, continuée jusqu'à la fin du règne de Napoléon...) / par le général Jubé

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Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes de toute espèce, ou Manuel général des conseils de guerre permanens et spéciaux ... par J.-M. Le Graverend,...

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Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes de toute espèce, ou Manuel général des conseils de guerre permanens et spéciaux ... par J.-M. Le Graverend,...

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Traité de la prisée et de la vente aux enchères des meubles et des marchandises, avec formules de tous les actes des officiers priseurs ou vendeurs. Tome 1 / par M. L. Le Hir,...

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Traité de la prisée et de la vente aux enchères des meubles et des marchandises, avec formules de tous les actes des officiers priseurs ou vendeurs. Tome 2 / par M. L. Le Hir,...

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Dictionnaire général de police administrative et judiciaire de la France ... Seconde édition, revue, corrigée et augmentée, par M. Léopold,...

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Dictionnaire général de police administrative et judiciaire de la France ... par M. Léopold,... 3e édition, revue... par un ancien magistrat du ministère public

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Les hommes et les actes de l'insurrection de Paris devant la psychologie morbide / par le Dr Laborde ; notice bibliographique, par le Dr Baume

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Qu'est-ce-que la phrénologie ? ou Essai sur la signification et la valeur des systèmes de psychologie en général et de celui de Gall, en particulier / par F. Lélut,...

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Fons Vitae. Baptême, Baptistères et rites d'initiation (IIe - VIe siècle) (Actes de la journée d'études, Université de Lausanne, 1er décembre 2006)

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Qu'est-ce que la phrénologie ? ou Essai sur la signification et la valeur des systèmes de psychologie en général, et de celui de Gall en particulier, par F. Lélut,...

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Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Documents pour servir à l'examen de la question relative à la déduction du passif dans les déclarations de successions, pour la liquidation et le payement de l'impôt de mutation par décès : dettes assignées ou non sur des immeubles situés à l'étranger. Successions d'étrangers non domiciliés en France. (Observations du directeur général de l'Enregistrement.) [Signé : E. Levavasseur.)

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