Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Rose par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1693-06-16. Rocroy]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de graces de la victoire remportée sur les ennemis dans la plaine de La Marsaille en Piedmont par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal de Catinat

[Acte royal. 1693-10-13. Fontainebleau]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Gironne en Catalogne par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1694-07-12. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église de Nôtre-Dame, en action de grâces de la prise de Barcelonne par l'armée de S. M. en Catalogne

[Acte royal. 1697-08-21. Versailles]

Cartulaire de l'abbaye de Lezat (dioc. de Rieux).

Acquis le 4 juillet 1799 par transmission de l'administration de l'Ariège, à qui il avait été envoyé par la municipalité de Mirepoix; cf. Delisle, Cab. des mss., II, 30

Collection de 143 chartes de l'abbaye du Bec (dioc. de Rouen).

Acquis le 22 décembre 1820 de M. Renard demeurant à la manufacture royale à Chaillot, pour le prix de 200 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492bis, registre des acquisitions du département des Manuscrits 1806-1820, f. 291 "Un grand carton ou portefeuille rempli de titres originaux (...) ce carton renferme 179 chartes ou titres concernant des églises et abbayes de Normandie, entr'autres l'abbaye du Bec"; cf. Delisle, Cab. des mss., II, 286

Extrait des archives de l'abbaye de Chaalis par Gaignières.

Gaignières.

Factum pour dame Catherine Penigault, veuve de messire Barthélemy de Puyvert des Gittons,... défenderesse, contre François et Salomon de La Salle et consorts, demandeurs en lettres de restitution du 4 juin 1631, et en deux requêtes, l'une du 19 août 1634, et l'autre du 1671. / (Signé : Helo.)

[Factum. Puyvert des Gittons, Catherine Penigault, veuve de Barthélemy de. 1671?]

Arrêt du grand conseil par lequel il est jugé pour les religieux de l'abbaye de Longvilliers, contre Mre Charles d'Aumont, abbé commandataire de ladite abbaye, qu'en attendant le partage parfait des biens de ladite abbaye en trois lots, et le jugement des autres contestations, le concordat passé anciennement entre les parties sera exécuté, et lesdits religieux payés par ledit abbé de toutes leurs pensions, comme étant au nombre requis par ledit concordat, les trois absents pour cause d'étude et exercices de religion censés présents

[Acte. 1692-07-16. Paris]

Arrêt du grand conseil qui ordonne : 1° Que les abbesses de l'ordre de Cîteaux ont droit d'instituer et destituer les officières, l'élection faite par les religieuses ayant été déclarée abusive 2° Que les demandes concernant la clôture et autres choses doivent être portées pardevant l'abbé général dudit ordre (Abbaye de Nonenque.)

[Acte. 1702-07-10. Paris]

Arrêt du grand conseil qui ordonne que les charges claustrales seront payées par préférence à tous créanciers, même à un pensionnaire qui prétendait la préférence sur le premier et sur le tiers lot. (Abbaye de Royal-Pré)

[Acte. 1744-01-31. Paris]