Traduction des réclamations canoniques et trèsrespectueuses adressées par les évêques soussignés à Notre Très-Saint Père Pie VII ... contre différens actes relatifs à l'Èglise gallicane.

Translation of Canonicae et reverentissimae exposulationes apud ... Pium VII ... Papam, de variis actis ad Ecclesiam Gallicanam spectantibus.

Institution aux lois ecclésiastiques de France, ou Analise des actes et titres qui composent les mémoires du clergé.

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Les hussards, ou le maréchal des logis piémontais; mimodrame en deux actes, à spectacle;

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Valentine, ou La chute des feuilles; drame en deux actes, mêlé de chants,

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Réponse à M. Méhée de la Touche, dénonçant au roi les actes et procédés des Ministres attentatoires à la constitution.

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Le triomphe des lis; Joanne d'Arc, ou la Pucelle d'Orléans, drame en cinq actes et en vers, imite de la tragédie allemande de m. Schiller,

Autograph: Avril.

Dictionnaire des bourgmestres et échevins, etc., contenant les dispositions encore en vigeur des lois, décrets, arrêtes et règlements, les opinions des auteurs, la jurisprudence des cours, avec les formules des actes administratifs.

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Collection académique, composée des mémoires, actes, ou journaux des plus célèbres académies & sociétés littéraires étrangères, des extraits des meilleurs ouvrages périodiques, des traités particuliers, & des pièces fugitives les plus rares; concernant l'histoire naturelle et la botanique, la physique expérimentale et la chymie, la médecine et l'anatomie.

Vol. 7: cancel p. 31-32 bound in following p. 670.

Annales politiques et diplomatiques; ou Manuel du publiciste et de l'homme d'état, contenant les chartes et lois fondamentales, les traités, conventions et notes diplomatiques, les proclamations, actes publics, et autres documens officiels, relatifs à la Constitution politique et aux intérêts généraux des états de l'Ancien et du Nouveau-monde, avec tables chronologique et alphabétique des matières, précédees d'une Dissertation sur le droit public et le droit des gens au XIX.e siècle ...

V. 3, 1824, pub. by Constantin.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève ... : et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... depuis 1808 jusqu'à présent ... /

Also published as "Supplément au Recueil des principaux traités," Götingen, 1802-42, t. VXX.

Actes ou procès-verbaux des aćances tenues

Vol. 1 edited by E. Rousens; v.2, by A. van Hove.

Le poète J. Fr. Regnard en son chasteau de Grillon: étude topographique, littéraire et morale. Suivie de la publication des actes originaux de scellés et inventaire aprıes décıes.

"Imprimé aux dépens de l'auteur et tiré à petit nombre sur papier vergé d'arches."

Catalogue des actes d'Henri Ier, roi de France (1031-1060)

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Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté dʾun grand nombre de pièces & dʾobservations sur la discipline présente de lʾÉglise. Divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la déliberation de lʾAssemblée générale du clergé. Du 29. avril 1705 ...

Originally compiled by L. Odespunc de La Meschinière and continued by J. Le Gentil; revised by P. Le Merre senior and junior; t. 14, 2d ed. cor. and augm., by M. Du Saulzet.