965 resultados para 1880-1920

Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

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Histoire abrégée de l'île Bourbon ou de la Réunion, depuis sa découverte jusqu'en 1880 , par un professeur d'histoire

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Administration intérieure. Présentation du projet de tarif des taxes municipales pour 1881. (20 novembre 1880.)

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La véritable question Guyanaise justifiée, par Gustave Franconie,... (20 Janvier 1880)

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Nouvelle-Calédonie et dépendances. Direction de l'intérieur. Instructions générales données aux commissaires du gouvernement à bord des navires affectés à l'immigration des Nouvelles Hébrides. (Du 10 avril 1880.) (Signé : Dufrénil.)

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Loi des patentes. Quelques observations sur les modifications aux tarifs de la loi du 15 juillet 1880

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Les Nouveaux impôts texte officiel et complet de la loi du 25 juin 1920...

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Nouveaux règlements des Facultés de Droit. (Extrait du "Recueil des Règlements de M. de Folleville", p. 490 à 494.) Décret du 28 Décembre 1880, portant modification des épreuves de la licence en droit. - [Paris, le 8 Janvier 1881]

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Patentes. Nomenclature générale des commerces, industries et professions passibles des droits de patente. Annexe à la loi du 15 juillet 1880

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Notes sur quelques voyages à l'étranger au point de vue de l'obstétrique et de la gynécologie, 1879-1880, par le Dr. J. Rendu,...

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Quelques considérations sur le traitement moral de la folie : rapport lu à l'Académie de médecine, dans la séance du 29 juin 1880 / par le Dr E. Blanche

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Poésie dite par l'auteur, le 6 juillet 1880, à la maison de campagne pour la fête de famille de l'Association des anciens maîtres et élèves du petit Séminaire de Saint-Jean (Quand nous étions sur les bancs, par Aug. Bleton). Choeur chanté par les élèves (signé : L'abbé Conil)

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Comprend : Choeur chanté par les élèves

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Supplément au Répertoire général d'administration municipale et départementale... et table analytique du "Journal des communes" de 1870 à 1880 / par M. Rigaud

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Réunion des avocats à la cour d'appel de Lyon, à l'occasion du renouvellement des voeux de nouvelle année : (29 décembre 1880)

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Révision de la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres syndicales dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881

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