Lettre de m. Charles-Louis de Haller, membre du Conseil souverain de Berne, à sa famille, pour lui déclarer son retour à l'Église catholique, apostolique et romaine.

Label mounted on t.-p.: Imprimées aux frais de la Société de l'amitié catholique pour être distribuées gratis.

Opinion sur la conspiration de Moreau, Pichegru et autres, sur la non-culpabilité de Moreau, et procès-verbal de ce qui s'est passé à la chambre du conseil, entre les juges, relativement à général.

No. 24 in a collection of pamphlets lettered: Brochures. 1814.

Collection des lois, sénatus-consultes, décrets impériaux et avis du Conseil d'état relatifs aux cultes : publies depuis le Concordat jusqu'au Ier janvier 1813; suivie des bulles et brefs d'institution de nouveaux Evêques, d'indult concernant la réduction des fêtes, et de la convention passé entre le gouvernement et Sa Sainteté Pie VII.

Mode of access: Internet.

Procès-verbal des séances du conseil général de la commune de Strasbourg

"Imprimé en consèquence de sa Délibération du 20 août 1790 et d'un Arrêté du Bureau municipal du 9 octobre de la meme année."

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

Mode of access: Internet.

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état. 1789-1914.

Mode of access: Internet.

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif, sur les précautions à prendre pour la forme des déclarations; & sur les obligations des négocians & des employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la régie des fermes, & commentées des édits, déclarations, réglemens & décisions du Conseil, rendus sur lesdites ordonnances.

Vol.2 has title: Recueil des édits, déclarations, arrets et réglemens postérieurs au tarif de 1664 ...

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état /

"Table alphabétique et chronologique, 1789-1883": 314 p., 1 l. at end of v. 4.

Mélanges. Extraits des manuaux du Conseil de Lausanne 1536 à 1564, pub. et annoté par Ernest Chavannes...Histoire monétaire de Lausanne, denier inédit émis vers l'an 1000, fragramt par A. Morel-Fatio. Le comat de Chillon, a-t-il eu lieu et à quelle date? Nouvelles recherches par Henri Carrard.

Mode of access: Internet.

Collection général des lois, décrets, arrétés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat et réglemens d'administration, publiés dupuis 1789 jusqáu 1er avril 1814 [-1819] et insérés dans la collection du Louvre in -4,̊ dans la collection in -8,̊ de l'Imprimerie national et dans les séries du Bulletin des lois;

Vols .1-<12> called also ser. 1-<4> of: Bulletin des lois.

Le vignoble vauclusien et ses cépages. Étude publiée sous les auspices du Conseil général de Vaucluse.

At head of title: Chaire départementale d'agriculture de Vaucluse.

L'apport de la théorie des systèmes dynamiques complexes à l'ontologie du droit international dans la crise- Analyse de l'action normative du Conseil de sécurité

Cette thèse est une réflexion originale sur le droit international dans la crise, car elle aborde le droit international grâce à une théorie peu connue en droit, celle des systèmes dynamiques complexes. L’étude du cas particulier de la gestion normative de la crise par le Conseil de sécurité illustre les intérêts de l’utilisation d’une théorie novatrice en droit. La théorie des systèmes dynamiques complexes offre les outils d’une réflexion sur le droit, fondée sur les interactions du droit avec le contexte particulier dans lequel il intervient, la crise, et ses acteurs. La mise en lumière de ces interactions favorise une lecture critique du droit international dans la crise et permet de renouveler l’ontologie de ce droit. Les dynamiques complexes appréhendées et définies par cette théorie sont utiles lorsqu’il s’agit d’expliquer les atouts et les limites de l’action normative du Conseil. Par ailleurs en renouvellant l’ontologie du droit, la théorie des systèmes dynamiques complexes facilite une lecture prospective de l’action normative du Conseil et insiste sur le rôle institutionnel du droit.

L’anthropologie du Comité catholique du Conseil supérieur de l'éducation, une légitimation de la confessionnalité scolaire

Un étudiant qui aborde la production d'un mémoire de maîtrise en théologie court le risque de se perdre dans le dédale de la multiplicité des angles d'analyse associée à la complexité de son objet de recherche. La confessionnalité scolaire recouvre des enjeux importants et son actuelle remise en question s'avère d'autant plus délicate qu'une partie de la population sent bien sourdre là-dessous la confrontation de différents modèles culturels, systèmes de valeurs, conceptions du monde, de la personne et de la vie. C'est la conjonction de deux institutions très influentes qui est remise en question, la collaboration de l'école et de l'Église pour former la jeunesse du Québec. Dans le contexte de la discussion publique autour du projet de restructuration scolaire parrainé par le ministre de l'Éducation, la confessionnalité apparaît comme un aspect important du défi complexe que représente l'élaboration du projet éducatif de l'école québécoise. Diverses approches sont donc légitimes et pertinentes: la théologie, l'histoire, la sociologie, le droit, la politique, l'économie, la statistique, l'éthique, la pédagogie, l'approche pragmatique, etc… Quel que soit le point de vue adopté, le choix d'un cadre théorique s'impose pour éclairer ne serait-ce qu'un aspect d'une telle recherche. Puisqu'il n'y a pas d'éducation possible sans une certaine conception de l'homme, j'ai choisi l'axe anthropologique pour déterminer mon étude des fondements de la confessionnalité scolaire. Par conséquent, il s'agit d'une analyse critique de l'idéologie à la fois éducative et catholique, développée explicitement ou enveloppée implicitement dans le document « Dimension religieuse et projet scolaire », premier de la série « Voies et impasses » du Comité catholique du Conseil supérieur de l'éducation.

Concilier long-terme et gouvernance renouvelée: «the new American way for doing business»

Dans un rapport publié au dernier trimestre 2009, le comité sur le gouvernement d’entreprise de l’American Bar Association présente les transformations qui affectent les entreprises américaines depuis quelques années et se montre favorable à une adaptation des principes de bonne gouvernance. A l’instar des prises de position à l’échelon international ou européen, l’American Bar Association propose une redéfinition des responsabilités du conseil d’administration et des actionnaires. Ainsi, si le conseil d’administration se voit renforcer dans son rôle d’organe élu devant inscrire son action dans une démarche de long-terme, les actionnaires sont encouragés à adopter un comportement proactif en donnant à leur droit de vote toute l’importance qu’il mérite. Ce document de l’ABA constitue une précieuse réflexion sur l’avenir du corporate governance, tant la transformation des pouvoirs économiques que constate l’American Bar Association ne se cantonne pas aux frontières états-uniennes.

Conclure la série d'essais terminologiques proposés au minom comme aux muséologues en général c'est renvoyer tout le monde dos à dos afin d'alimenter de véritables échanges

Nous ne croyons pas qu’il soit réaliste de penser parvenir à un concensus solide, tellement les points de vue, tenant en partie aux nuances, sont partagés sur les orientations idéologiques du MINOM, sur la crainte que l’idéologie ne prenne le dessus sur les considérations professionnelles ou éthiques. Il faut seulement espérer que la voix univoque qui s’est permise, selon un mandat du mouvement, de lancer la ligne à l’eau, ne sera pas entièrement perdue, qu’elle produira à la longue une rérflexion stimulante sur les convictions, sur l’imaginatioin créatrice qui nous amènent à faire usage de tel ou tel langage, d’entrer plus profondément dans nos univers respectifs, mais également de renforcer notre système de valeurs communes. Il ne s’agit pas d’instituer, à travers l’imposition d’un langage commun, soit un monopole, soit une dictature de la pensée unique, mais plutôt d’amener le débat sur la viabilité d’un pluriel dialectique. Une dernière tentative de sondage auprès des membres actuels du Conseil d’administration (musealogando) et de personnes qui y sont associées, sur la définition du musée, n’aura donné aucun résultat.