989 resultados para C12orf 29

Affaire d'urgence pouvant produire au moins 5,000,000 de francs par an en faveur des ouvriers de la République. Aux citoyens représentants du peuple à l'Assemblée nationale. (Signé : Bérindoague. 29 mai 1848.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Lettre des membres de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, arrivés à Paris jusqu'à ce jour, à l'Assemblée nationale. (Paris, 29 septembre 1790.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Relation exacte des troubles de St Domingue et des attentats commis par les agents du pouvoir exécutif, dans la nuit du 29 au 30 juillet 1790

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Voeu général des habitans propriétaires, et autres citoyens actifs de l'isle Guadeloupe et dépendances, qui (le 25 brumaire an 10, c'est-à-dire vingt cinq jours après les événemens des 29 vendémiaire et 2 brumaire, et dix jours après le départ du citoyen Lacrosse, Capitaine Général) à désigné nommément le citoyen Côme Corneille, habitant propriétaire, pour un des membres de l'Administration provisoire de cette Colonie

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Discours prononcé en l'église de Notre-Dame de la consolation, (Martinique) le 29 août 1888 pour la bénédiction des nouvelles orgues , par Mgr J. Riou

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Adresse de la section des Arcis à la Convention nationale, présentée le 29 mai 1793...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

La Politique française en Océanie, à propos du canal de Panama, par Paul Deschanel, avec une lettre de M. Ferdinand de Lesseps. 1re série. L'archipel de la Société. (29 juillet 1884.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

La Loi contre les récidivistes votée par la Chambre des députés le 29 juin 1883. (29 février 1884.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

[Loi. 1883-06-29]

Veja mais

Loi du grand-duché de Bade sur la chasse (29 avril 1886), traduite et annotée par Fernand Daguin,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

[Loi. 1886-04-29]

Veja mais

Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur / préface et notes de Georges Maillard, avocat à la Cour d'appel de Paris, président de l'Association littéraire et artistique internationale

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale et provisoirement administrative de l'Ouest de la partie française de Saint-Domingue. Séance du 27 (et des 29 et 30) juillet 1791... Arrêtés concernant les tribunaux

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Extrait des minutes de la municipalité du Cap. Réquisitoire de M. le Procureur de la Commune, prononcé pour la première fois à la séance du 29 avril 1792 et dont la lecture a été répétée à celle du 30, en présence des gardes nationales du Cap, convoquées par ordre de la municipalité pour entendre cette lecture, et déclarer en conséquence, s'il exprimait leur voeu, présenté verbalement l'avant veille...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique.... 1932/10/29

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Le Banqueroutier, mélodrame en 3 actes, par MM. Théodore N... (Nezel), Armand Ov... (Overnay) et Constant B... (Berrier)... (Paris, Gaîté, 29 avril 1826.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Observations sur la résolution du conseil des Cinq-Cents, du 29 nivôse an VI, relative à l'exécution provisoire des jugements en fait de prise

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais