Précis du procès de M. le comte de Morangiès, contre la famille Verron

[Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de)]

Collection de copies de pièces sur l'histoire de France, formée par François DE CAMPS, abbé de Signy (1723). II PROVINCES. 57 Lyon et Lyonnais.

« De la souveraineté des rois de France sur la ville et le comté de Lion » (fol. 2, 93, 120) : pièces justificatives, 942-1320 (132, 183). — Lettre critique sur l'Histoire civile ou consulaire de la ville de Lyon du P. Menestrier (90). — Primatie de Lyon (186). Extraits « ex cartulario episcopatus Diensis, quod est conventus fratrum Minimorum Parisiensium, » 1158-1229 (193). Diplômes de l'empereur Frédéric II, copies extraites des archives du Domaine royal en Languedoc, arm. B (196). Inventaire des chartes du Trésor relatives au Lyonnais (218).

Arrêt de la chambre de justice contre Jean-François Gruet, huissier à cheval au Châtelet de Paris, préposé au recouvrement des débets de la capitation des communautés de Paris, condamné aux galères à perpétuité avec confiscation de ses biens, 20000 livres pour être distribuées aux pauvres desdites communautés

[Acte. 1716-12-07]

Arrêt de la chambre de justice contre Jean-François Liévain, ci-devant notaire et receveur général de plusieurs loteries, par lequel il est condamné au bannissement pour cinq ans du ressort du parlement

[Acte. 1717-02-12]

22-10-19, congrès de l'U.V.F. [Union vélocipédique de France, debout, de gauche à droite, Alfred Riguelle, René Mathis, Van Steenbrugghe, Georges Duchesne, et assis, Louis Josset, Georges Chollet, Léon Breton, Schrader, Ernest Delamarre, Tristan Bernard, Claude Martin] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 56597

22-10-19, congrès de l'U.V.F.[Union vélocipédique de France, debout, de gauche à droite, Alfred] Riguelle, [René] Mathis, Van Steenbrugghe, [Georges] Duchesne, [et assis, Louis] Josset, [Georges] Chollet, [Léon] Breton, Schrader, [Ernest] Delamarre, Tristan Bernard, [Claude] Martin : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 56598

Factum pour Georges de Pellisson, conseiller du roi en ses conseils, et ci-devant en son parlement de Metz, et Paul de Pellisson, son frère,... demandeurs en intervention, contre dame Anne de Viçose, femme de François Dupin, sieur de Lalié, et en premières noces de feu Jean Du Bourg, seigneur de Clermont, et dame Armoise d'Astugue, veuve de Jean de Luppé, sieur de Castéra, Léonard Du Bourg, sieur de la Peirouse, et François de Besoles, sieur de Cauderouë...

[Factum. Pellisson, Georges de]

Eclaircissemens sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par M. François de Torcy,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.751

A la piété patriotique : discours apologétique sur la constitution du clergé en l'honneur des sermentaires ecclésiastiques ([Reprod.]) / François-Bernard Mille

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.494