834 resultados para Marine reserves

Des combats de corsaires à la guerre sous-marine [Histoire de la famille Leborgne.]

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Lettre à M. le Conseiller d'État Bon Portal, chargé de la police supérieure de la Direction administrative des colonies près le Ministère de la Marine à Paris, suivie du discours prononcé le 28 mars 1816, dans une assemblée de propriétaires de la colonie de Saint-Domingue adressée à S. E. le Ministre secrétaire d'État au département de la Marine, par M. D. Augustin Régis...

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Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ex-garde des sceaux, ministre de la Justice, et contre M. le marquis de Clermont-Tonnerre, ancien ministre de la Marine et des colonies, pour détention prolongée pendant plus de vingt mois, par suite de rétention frauduleuse et de mauvaise foi de pièces à eux adressées par MM. Bissette, Fabien et Volny, hommes de couleur de la Martinique, pour être transmises à la Cour de cassation. (Signé : Bissette, Fabien.)

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Lettre au ministre de la Marine et des colonies sur la nécessité d'arrêter la réaction aux Antilles françaises, par Bissette

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Liberté de la presse confisquée à la Martinique au profit des propriétaires d'esclaves, ou Requête à M. le ministre de la Marine et des colonies sur cette confiscation, suivie de la lettre à M. Duval-Dailly, ex-gouverneur de la Martinique. Par C.-A. Bissette

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Mémoire au ministre de la Marine et des colonies et à la Commission de législation coloniale, sur les améliorations législatives et organiques à apporter au régime des colonies françaises. (Signé : Bissette.)

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Note sur le concours apporté par la marine pour la répression de l'insurrection de Paris

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Mémoire adressé par J. Rey-Delmas,... au Ministre de la Marine et des Colonies. [Paris, 16 nivôse an VI.]

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Éloge historique de M. Le Huen, examinateur de la marine, en retraite... Par M. Amédée Boffinet

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Notices sur les colonies françaises : accompagnées d'un atlas de 14 cartes / publ. par ordre de S. Exc. le marquis de Chasseloup-Laubat, ministre secrétaire d'Etat de la Marine et des colonies

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Concession d'un port et d'un chemin de fer à la Réunion. Cahier des charges supplémentaire annexé à la convention passée avec M. le Ministre de la Marine et des Colonies

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Trois ans en Afrique 1864-1867 ; par un ancien officier d'infanterie de marine

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Lettre de MM. du Comité de l'Ouest de Saint-Domingue à M. le Commandant de la marine marchande. (20 mai 1790). Réponse du Corps des Capitaines à MM. du Comité de l'Ouest (21 mai 1790)

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Entrevue sur la route d'Espagne de l'ambassadeur Truguet, ex-ministre de la marine et des colonies, et du représentant Sonthonax,...

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Déclaration des colons de Saint-Domingue. (Pièce insérée dans le journal politique, moral, etc., dit L'Ami du Roi, à la date du 14 avril 1814.) Ministère de la Marine et des Colonies. Colonie française de Saint-Domingue. A S. M. Louis XVIII, roi de France et de Navarre. (Paris, 8 avril-15 mai 1814)

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