Les services électroniques de Revenu Québec, aspects juridiques et protection des renseignements confidentiels

Jacques Gilbert, Ministère du revenu du Québec

Aspects de la satisfaction au travail.

Rapport de recherche

Les aspects economiques de l'activites religieuses.

Rapport de recherche

Quatre aspects economiques de l'utilisation de l'ordinateur au travail.

Rapport de recherche

Economic integration in North America: Formal, Informal and Spatial Aspects.

An exemination of a series of indicators of economic integration in the western hemisphere (Canada-USA-Latin America) indicates that it is proceeding under the influence of formal trade agreements and informal forces including technological change, multinational firm rationalization and location strategies, etc.

La problématique des médicaments et des obtentions végétales dans les pays de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) depuis l'entrée en vigueur de l'Accord relatif aux Aspects de Droit de Propriété Intellectuel qui touchent au Commerce (ADPIC)

Nicole Matip, chercheure post-doctorale en droit, Université de Montréal (Montréal)

L’ABC des fiducies entre vifs : aspects civils et fiscaux

Reproduit avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec

Les aspects juridiques des systèmes d’information

Un résumé en anglais est également disponible.

Aspects de droit d'auteur liés à la distribution d'oeuvres cinématographiques par Internet au Canada

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des technologies de l'information"

La légitimité d'une éventuelle application de la thérapie germinale humaine : les aspects juridiques et éthiques

La thérapie germinale est une avenue médicale qui est loin de pouvoir être appliquée de manière sécuritaire et responsable car les connaissances médicales actuelles sont insuffisantes. De surcroît, l'encadrement normatif qui l'entoure est unanime et clame la non-acceptabilité de son application humaine. Certains instruments adoptent une approche rigide en la prohibant formellement, d'autres adoptent une approche flexible en demeurant ouverts à une éventuelle application. Il y a donc divergence quant à la légitimité de cette technique. La médecine moderne doit reposer sur des principes directeurs issus de diverses sources, empruntées au droit et à l'éthique. Les principes retenus pour examiner la légitimité de la thérapie germinale sont tirés, d'une part, des droits et libertés fondamentales: ce sont les principes fondamentaux de dignité, de liberté, d'égalité. D'autre part, ils sont issus des règles d'éthique de la recherche: plus particulièrement le principe de bienfaisance (nonmalfaisance) et celui du respect de la personne. La perspective d'une éventuelle application humaine de la thérapie germinale ne porte pas nécessairement atteinte aux principes fondamentaux, dépendamment du genre d'application qui est envisagé. Une application restreinte, appliquée dans des circonstances particulières et en vue de soulager ou d'éliminer certaines formes de détresses et de souffrances, pourrait être conforme aux principes qui soutiennent les droits et libertés fondamentales. La thérapie germinale soulève des questions éthiques difficiles et parfois inédites, notamment l'extension des risques aux générations futures et l'obligation d'un suivi à long terme pour des descendants qui n'auront pas eux-mêmes donné leur consentement à cette «thérapie». La thérapie germinale est présentement non acceptable mais ne devrait pas faire l'objet d'une prohibition totale.

Legal aspects of animal-human combinations in Canada

This article examines the current legal regime applicable to animal-human combinations under the Assisted Human Reproduction Act (Canada). The Act prohibits as criminal offences the use of non-human reproductive material in humans, the use in humans of human reproductive material previously transplanted into a non-human life form, the creation of chimeras made from human embryos, and the creation for reproductive purposes of human/non-human hybrids. Additional animal-human combinations, such as transgenic life forms, may be regulated pursuant to section 11 of the Act in the future. The underlying concerns of the Act in establishing this regime appear to be the protection of human health and safety, human dignity and individuality, and the human genome. The Act seems calibrated to prohibit the creation of animal-human combinations that are currently unsafe and scientifically and ethically problematic, while leaving open the possibility of regulating other such combinations with more immediate scientific potential, although these also raise ethical questions. Currently, certain differences subsist in Canada between what is permissible for researchers and institutions funded by federal agencies and those in privately funded research. The development of the regulatory framework under the Act will reveal how freedom of research will be balanced against the need for scientifically valid and ethically justifiable research, and whether these differences will continue to apply.

Un oeil sur la langue : aspects neuro-cognitifs du processus de la navigation chez l'aveugle-né

La vision est un élément très important pour la navigation en général. Grâce à des mécanismes compensatoires les aveugles de naissance ne sont pas handicapés dans leurs compétences spatio-cognitives, ni dans la formation de nouvelles cartes spatiales. Malgré l’essor des études sur la plasticité du cerveau et la navigation chez les aveugles, les substrats neuronaux compensatoires pour la préservation de cette fonction demeurent incompris. Nous avons démontré récemment (article 1) en utilisant une technique d’analyse volumétrique (Voxel-Based Morphometry) que les aveugles de naissance (AN) montrent une diminution de la partie postérieure de l’hippocampe droit, structure cérébrale importante dans la formation de cartes spatiales. Comment les AN forment-ils des cartes cognitives de leur environnement avec un hippocampe postérieur droit qui est significativement réduit ? Pour répondre à cette question nous avons choisi d’exploiter un appareil de substitution sensorielle qui pourrait potentiellement servir à la navigation chez les AN. Cet appareil d’affichage lingual (Tongue display unit -TDU-) retransmet l’information graphique issue d’une caméra sur la langue. Avant de demander à nos sujets de naviguer à l’aide du TDU, il était nécessaire de nous assurer qu’ils pouvaient « voir » des objets dans l’environnement grâce au TDU. Nous avons donc tout d’abord évalué l’acuité « visuo »-tactile (article 2) des sujets AN pour les comparer aux performances des voyants ayant les yeux bandées et munis du TDU. Ensuite les sujets ont appris à négocier un chemin à travers un parcours parsemé d’obstacles i (article 3). Leur tâche consistait à pointer vers (détection), et contourner (négociation) un passage autour des obstacles. Nous avons démontré que les sujets aveugles de naissance non seulement arrivaient à accomplir cette tâche, mais encore avaient une performance meilleure que celle des voyants aux yeux bandés, et ce, malgré l’atrophie structurelle de l’hippocampe postérieur droit, et un système visuel atrophié (Ptito et al., 2008). Pour déterminer quels sont les corrélats neuronaux de la navigation, nous avons créé des routes virtuelles envoyées sur la langue par le biais du TDU que les sujets devaient reconnaitre alors qu’ils étaient dans un scanneur IRMf (article 4). Nous démontrons grâce à ces techniques que les aveugles utilisent un autre réseau cortical impliqué dans la mémoire topographique que les voyants quand ils suivent des routes virtuelles sur la langue. Nous avons mis l’emphase sur des réseaux neuronaux connectant les cortex pariétaux et frontaux au lobe occipital puisque ces réseaux sont renforcés chez les aveugles de naissance. Ces résultats démontrent aussi que la langue peut être utilisée comme une porte d’entrée vers le cerveau en y acheminant des informations sur l’environnement visuel du sujet, lui permettant ainsi d’élaborer des stratégies d’évitement d’obstacles et de se mouvoir adéquatement.

Aspects de l'identité narrative chez Witold Gombrowicz et Virginia Woolf

À la lumière de la théorie de l’identité narrative élaborée par Paul Ricœur, ce mémoire évoque la configuration identitaire des personnages dans les œuvres Cosmos et Les envoûtés de W. Gombrowicz, ainsi que To the Lighthouse et The Waves de V. Woolf. D’une part, nous analyserons l’obsession d’une mise en série aliénante dans le cas de Witold (Cosmos), suivi par un cas de dédoublement et de perte dans l’Autre chez Walczak (Les envoûtés). D’autre part, nous évoquerons le rapport à la famille (James Ramsay) en plus de l’inscription et de l’ancrage par le biais d’éléments prépondérants (The Waves). Il en résulte chez ces personnages, la conception d’une identité par l’entremise d’histoires et d’événements qui la façonnent en un parcours narratif singulier.