990 resultados para demande de monnaie

Guide des capitaines concernant la demande à faire pour obtenir le rapatriement forfaitaire prévu par l'article 262 du code de commerce. Etabli avec l'accord du sous-secrétariat d'état de la marine marchande et des ministères des affaires étrangères et des colonies

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Réponse à une demande de la Ligue centrale et annexe à l'"Appel à la France" du 7 octobre 1920. Relevé des fonctionnaires et magistrats coloniaux en service dans l'Inde ayant des attaches et liens de parenté... [Signé : Pour le Comité de la Ligue française des Droits de l'Homme et du citoyen (Section de Pondichéry) . Le Président : K. Ramas, Samyayer.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Réponse de M. Gabriel Lahuppe à M. A. Lefort au sujet de sa demande en nullité du marché de gré à gré du 31 août 1869 pour l'impression du "Journal officiel de La Réunion" et la fourniture des ouvrages de typographie et de réglure nécessaires aux divers services de la colonie

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition à MM. les conseillers municipaux de Paris, portant demande du règlement, le plus tôt possible, de l'indemnité qui doit être accordée à MM. Puteau et Cie pour l'incendie, le 21 mai dernier, par l'armée régulière de Versailles, de leur menuiserie à la mécanique, sise boulevard Jourdan, nos 6 et 14, XIVe arrondissement

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Adresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie. (9 septembre 1790.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Sur l'Article IX de la résolution du conseil des Cinq-Cents, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Observations sur le Rapport fait au conseil des Cinq-Cents, le 5 vendémiaire... sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie, par... Duchesne,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Observations sur l'artice 1er de la résolution du 24 prairial an VI... sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

La Mise en scène au théâtre. Notes critiques, par un abonné au théâtre royal de la Monnaie

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Projet d'une émission de papier-monnaie, remboursable par 10e chaque année, portant intérêt à 6 0/0, transmissible de gré à gré entre particuliers, avec une hypothèque spéciale pour chaque billet ; par M. G***,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Chapitre II, où l'on demande une réforme à la Bourse

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Demande en grâce pour Adèle, jeune esclave de la Martinique, condamnée à la peine du fouet pour avoir chanté "La Parisienne". (Signé : Bissette, Fabien. 19-28 juillet 1831.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

MM. Bissette et Fabien ont adressé la demande ci-incluse, avec les pièces justificatives, à M. le Président de la Chambre des Députés, le 27 avril 1829, ainsi que la lettre suivante :...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

La Femme sans pareille, ou Conduite de M. Rey, depuis son union avec Mlle Hirth, jusqu'à la séparation demandée par sa femme, mémoire utile aux bons et aux mauvais époux et à tous ceux qui les entourent. [Signé : Rey.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Ricord,... à la Convention nationale. [Lettre datée du 2 vendémiaire an IV, dans laquelle l'auteur demande à être provisoirement transféré dans sa maison pour cause de maladie, et réclame de nouveau son jugement ou sa mise en liberté.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais