Le profilage des fausses pièces d'identité: une méthode moderne de lutte contre la fraude documentaire

Le profilage des fausses pièces d'identité se positionne dans une nouvelle vision axée sur le renseignement criminel du policing et de l'exploitation des traces matérielles récoltées par les polices lors d'infractions. Cette méthode moderne a pour objectif de générer des renseignements d'ordres stratégique et opérationnel qui permettront de mieux cerner et lutter contre la fraude documentaire, une criminalité discrète, méconnue et peu combattue bien qu'elle soit un phénomène grave. En effet, les faux documents d'identité créent une faille dans la sécurité, déstabilisent le système judiciaire et les administrations, et causent des dommages importants à l'économie.Dans la démarche de profilage, les caractéristiques matérielles de chaque fausse pièce d'identité - telles que les modes d'impressions, la façon dont réagit le document sous rayons ultraviolets, ou les polices de caractère - sont considérées comme la « signature » du faussaire et sont ainsi utilisées pour établir des relations entre des faux documents d'identité fabriqués par un même faussaire ou un même atelier de faux. Ces relations aident à comprendre la structure et la dynamique du trafic des faux documents et permettent de détecter des interactions criminelles dans le cadre d'enquêtes.Un système informatisé de profilage réunissant à l'heure actuelle plus de 200 fausses pièces d'identité saisies par les polices de neuf cantons suisses a été mis en place. Les analyses effectuées à partir de ce système font apparaître la fraude documentaire comme une criminalité structurée et interrégionale. Les analyses menées suggèrent également des pistes de développement des approches préventives et répressives pour lutter contre le phénomène des fausses pièces d'identité. Ces pistes concernent aussi bien les polices et les administrations que les entreprises privées telles que les banques, les fabricants de documents d'identité, les aéroports et compagnies aériennes, ou encore les agences de location de véhicules.

Recueil de pièces sur le comput.

Contient : 1 Calendrier en français ; 2 Des «.XII. Singnes dou ciel » ; 3 « Table de la lune » ; 4 « Table des.VII. plannettes » ; 5 « Numerus et inspiratio Pitagore » ; 6 « Questiones » prognosticorum ; 7 De spheris ; 8 « Liber de rota Fortune » ; 9 Détermination des « hores par le quadrant » ; 10 « Les.XII. Venredis que li douse apostre junnerent »

« Recueil de plusieurs pièces concernant la pretension du roy François Ier à l'empire ». Copies de la main de Florimond Robertet ? 1519.

Contient : 1 « Le roy » FRANÇOIS 1er « à l'arcevesque Ursin,... A Paris, le XXIIIIe mars » ; 2 Le sire D'ORVAL, l'amiral DE BONNIVET et le président GUILLARD à « Mesrs de Bazoges » ; 3 « Le roy au marquis de Baude » Christophe I ; 4 Reçu de « JEHAN ROBINEAU, notaire et secretaire du roy », concernant les dépenses « necessaires à l'entretenement, noleage et adous des navires et vaisseaulx estans à la soulde dud. Sr » ; 5 L'amiral DE BONNIVET au marquis de Bade ; 6 « Le roy au marquis de Baude » ; 7 L'amiral DE BONNIVET à un « cappitaine » ; 8 Le sire D'ORVAL, l'amiral DE BONNIVET et le president GUILLARD au roi. « A Nanssy, le XIIIIe jour d'avril » ; 9 Le roi au Sr « de Marigny », bailli de Senlis. A Nanss[ay] » ; 10 Le roi « au legat en Germanie ». S. Germain en Laye, 9 avril ; 11 « Au prothonotaire Carrache ». Du même. Même date ; 12 « A l'arcevesque Ursin ». Du même. S. d ; 13 Au bailli de Caen. Du même. S. d ; 14 L'amiral DE BONNIVET au marquis de Bade. S. d ; 15 Le sire D'ORVAL, l'amiral DE BONNIVET, le président GUILLARD à « Marigny », concernant la réponse à faire au sénat de la ville de Strasbourg. S. d ; 16 L'amiral DE BONNIVET au marquis de Bade. S. d ; 17 Le même à quelqu'un qui est « au quartier de Prouvence ». S. d ; 18 Post-Scriptum de la lettre indiquée sous le n° 8. S. d ; 19 Lettre pour garder « quatre des cent gentilzhommes de la maison du roy ». De l'amiral de Bonnivet ? S. d ; 20 Lettre dudit amiral ? à l'ambassadeur du roi auprès du pape, pour lui recommander « l'un des nepveuz de Morice, mon Me d'ostel ». S. d ; 21 « A monseigneur de Gueldres ». Des sire D'ORVAL, amiral DE BONNIVET, président GUILLARD. S. d ; 22 Le roi FRANÇOIS Ier au Sr de Marigny, bailli de Senlis. S. d ; 23 Le même au duc Guillaume de Bavière, « qui conduict la ligue de France », pour lui recommander de croire ce que lui dira ledit Sr de Marigny, qu'il envoie vers ledit duc. S. d ; 24 Le même « au cardinal de Sainct Sixte, legat en Germanie », pour accréditer auprès dudit légat « le Sr d'Orval, conte de Dreux et de Rethel ». Au Bois de Vincennes, le 22 avril ; 25 Au duc de Middelberg. Du même. S. d ; 26 Les amiral DE BONNIVET et president GUILLARD, en l'absence du sire d'Orval, « à messieurs de Lanjac et de La Guiche, ambassadeurs devers le roy de Poulongne ». Lunéville, 2 mai ; 27 L'amiral DE BONNIVET « à madame » Louise de Savoie. « Du Xe de may » ; 28 « Le roy à monseigneur de Magence » ; 29-31 L'amiral DE BONNIVET à Florimond Robertet ? La dernière, datée de Coblentz, 8 juillet, fait allusion à l'insuccès du roi, Charles Quint ayant été élu empereur le 5 juillet 1519 ; 32-33 Deux lettres, la première à « monseigneur le tresorier », la seconde peut-être au même, sans dates et sans noms d'auteurs ; 34 FRANÇOIS Ier à « monseigneur de Brandebourg... A S. Germain en Laye, le XVIIIe jour de mars » ; 35 Le même à un prince électeur (?), qui lui avait demandé s'il avait quelques promesses des autres princes électeurs de son parti ; 36 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 8 février ; 37 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 9 février ; 38 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 11 février ; 39 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 13 février ; 40 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 18 février ; 41 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 21 février ; 42 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 23 février ; 43 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 28 février ; 44 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 4 mars ; 45 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 3 mars ; 46 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 4 mars ; 47 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 10 mars ; 48 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 12 mars ; 49 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. « Au port de Milly (sic), ce 14 mars ; 50 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain en Laye, 15 mars ; 51 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 24 mars ; 52 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 28 mars ; 53 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 30 mars ; 54 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 30 mars, à minuit ; 55 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 1er avril, jour de la naissance du second fils de François Ier ; 56 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 13 mars, pour avril ; 57 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 27 avril, date suivie de la mention expresse : « Et au-dessoubz : Vostre très humble et obeissant serviteur, ROBERTET » ; 58 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 28 avril ; 59 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 5 mai ; 60 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 4 février ; 61 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain en Laye, 7 avril ; 62 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet, 9 avril ; 63 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. « A Sainct Germain en Laye, le XVIIe avril, jour de Pasques fleuries » ; 64 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet, S.-Germain en Laye, 21 avril ; 65 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Paris, 26 avril ; 66 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Au bois de Vincennes, 26 avril ; 67 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. A S.-Germain en Laye, le 12 mai ; 68 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Saint-Germain en Laye, 8 mai ; 69 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. A S.-Germain, le 1er mai ; 70 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. Saint-Germain en Laye, 16 mai ; 71 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 18 mai ; 72 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 24 mai ; 73 FLORIMOND ROBERTET à Guillaume Gouffier, amiral de Bonnivet. S.-Germain, 24 mai ; 74 FLORIMOND ROBERTET au président Guillart. Il y est fait allusion à la mort d'Artus Gouffier, Sr de Boisy, qui venait de mourir à Montpellier. C'était le frère aîné de l'amiral de Bonnivet. S.-Germain, 28 mai ; 75 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. Il y parle de la perte qu'il vient de faire en la personne de son frère, Jean-Jacques Robertet, évêque d'Albi, mort le 25 mai 1519. S.-Germain, 28 mai ; 76 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. S.-Germain, 9 juin ; 77 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet, avec la transcription de la signature : « ROBERTET ». Sans date. Doit avoir été écrite aux environs de la même date ; 78 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. Melun, 28 juin ; 79 Brouillon d'une lettre de FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet, dont la mise au net est au feuillet 33 ; 80 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. S.-Germain, 26 juin ; 81 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. « A Meleum, Ve juillet » ; 82 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. S.-Germain en Laye, 14 juillet. ROBERTET. C'est la mise au net du brouillon ci-dessus indiqué ; 83 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. S.-Germain en Laye, 21 juin ; 84 FLORIMOND ROBERTET à l'amiral de Bonnivet. Melun, 30 juin ; 85 Lettres par lesquelles le roi FRANÇOIS Ier accrédite auprès des Electeurs de l'empire Jean d'Albret, comte de Dreux et de Rethel, gouverneur de Champagne et seigneur d'Orval ; Guillaume Gouffier, seigneur de Bonnivet, amiral de France ; Charles Guillart, président au parlement de Paris. Saint-Germain en Laye, 1er avril 1519. Avec pleins pouvoirs de le représenter et d'agir en son nom auprès desdits électeurs et de traiter avec eux. En latin ; 86 Autres lettres, en latin, du dit roi, relatives au même objet. S.-Germain en Laye, 28 mai ; 87 Autres lettres du roi FRANÇOIS Ier, portant pouvoir à ses représentants auprès des électeurs de lever des troupes et de leur donner des chefs pour résister par la force aux machinations de ceux qui veulent par la crainte des armes empêcher la liberté des élections. S.-Germain en Laye, 23 mai 1519. En latin ; 88 Lettres du roi FRANÇOIS Ier, chargeant ses ambassadeurs d'aller à Francfort, auprès des électeurs de l'empire, et de leur notifier officiellement qu'il sollicite leurs suffrages pour, s'il est élu, pouvoir combattre le Turc et délivrer les chrétiens, notamment les Grecs, du joug des infidèles. S.-Germain en Laye, 12 mai 1519. En latin ; 89 Lettres du roi FRANÇOIS Ier donnant pouvoir à ses ambassadeurs de traiter et conclure avec les électeurs de l'empire, touchant les avantages, commodités, honneurs qui peuvent leur être accordés ; les sommes à verser entre les mains desdits électeurs ou de leurs familiers sous forme de pensions annuelles, ou en une fois ; les otages à fournir comme garanties des promesses faites, etc. Paris, 4 mars 1519. En latin ; 90 Lettres du roi FRANÇOIS Ier, en français, portant même pouvoir que ci-dessus, avec en plus faculté de lever des troupes « et les conduyre ou faire conduire par telz cappitaines que verront estre pour le mieulx, là où adviseront et que l'eur (sic) le requerra, et iceulx faire paier et souldoier par les tresoriers et receveurs qui à ces fins seront par nous commis... Et d'abondant avons donné et donnons puissance et auctorité à nosdictz procureurs de faire toutes responces et depesches à tous nos ambassadeurs, que pour les causes susdictes avons envoyé ausdictz eslecteurs et autres princes de l'empire... Donné à Paris, le XXIXe jour de janvier, l'an de grace mil cinq cens dix huit ». 1519

« Recueils divers bigarrés du grave et du facétieux, du bon et du mauvais, selon le temps. » Recueil de pièces satiriques par Pierre de L'Estoile.

Autographe.

« La Vie Nostre Dame », en vers, suivie de quelques pièces en son honneur.

Commençant par : « Gloire soit à la Trinité Pere et Filz et Saint Esperit... » et finissant par : « Que de nostre corps et povre ame Vueillez tous jours avoir pitié » . Sur le premier feuillet de garde se trouve un chant royal adressé à Louise de Savoie, en lui offrant le poëme, et dont le refrain est : « Tandiz que le temps dure ».

Notes et pièces relatives à la généalogie et aux possessions de la famille de Grignan.

On y remarque des lettres autographes du marquis de Vence, 4 février 1688 (fol. 64), — du marquis de Châteauneuf, 1785-1786 (fol. 67-74 et 79), — de M. de Trans de Tourrettes, 10 déc. 1699 (fol. 75) ; — des notes relatives à la baronnie de La Garde (fol. 88) ; — un « Inventaire des papiers concernant Les Granges Gontardes lez La Garde » (fol. 113) ; — et une copie des preuves de noblesse faites, en juin 1716, par Mlle Marguerite de Villeneuve de Trans, pour être reçue à Saint-Cyr (fol. 147).

« Recueil de [pièces et de] mémoires servans à l'histoire de Bourgogne ».

Contient : « Institution de l'Ordre de la Toison d'or, le 10 de janvier 1429 » ; « Extrait de quelques articles des comptes de Mathieu Regnaut pour les années 1432, 1433, 1434 et 1437 concernant l'Ordre de la Toison d'or » ; Autres pièces relatives à la Toison d'or ; « Obsèques du duc Philippe le Bon, l'an 1467 » ; Sentences du concile de Bâle, en faveur du duc de Bourgogne, 1433 ; « Des personnaiges et moralités posées à la joyeuse venue de monseigneur le duc Charles, en sa ville de Dijon, » 1469 ; Extraits de comptes de dépenses faites à la Chartreuse de Dijon ; Pièces relatives à la sainte hostie de la Sainte-Chapelle de Bijou. — A la suite sont des notes chronologiques sur l'histoire de Dijon, etc ; « Discours historique de la véritable origine des Bourguignons, de leur vray nom et de leur conversion à foy chrestienne et catholique, » attribué au P. François de La Vie, de la Compagnie de Jésus, 1643 ; Vue de Dijon ; dessin à la gouache ; Armoiries coloriées des chevaliers de la Toison d'or

Pièces relatives au procès de Jean Fiot, Jean Gagne, Pierre Quarré, etc., conseillers au parlement de Dijon », accusés d'avoir voulu livrer aux ennemis la ville de Dijon. (1594).

Interrogatoires de Guillaume Perrin, procureur au parlement (fol. 1), — Jean Fiot, conseiller (fol. 7), — Pierre « Quarrey, » conseiller (fol. 13), — Jean Pouier, procureur (fol. 33), — Jean Lavisey (fol. 41), — Bénigne Desgaud, receveur de la Sainte-Chapelle (fol. 75), — Jacques La Verne (fol. 107), — etc.

Recueil de pièces relatives au prieuré de Dhuisy, diocèse de Meaux, formé par Charles de Chantecler, prieur et seigneur de Dhnisy, pour les besoins de son procès contre Henri de Bourbon, prince de Condé, en 1573.

L'acte de fondation de ce prieuré (fol. 17) porte la date de 1170. — Ce ms. a appartenu à « l'abbé de Sencour, chanoine de Rouen. »