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998 resultados para France -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources

Adresse à l'assemblée nationale (12 janvier 1790), présentée par les représentants de la commune de Paris, relativement au voeu des districts concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

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Municipalité de Paris. Le 10 janvier, l'an II de la république

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Contre le Châtelet

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Motion faite au district des Récollets, le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relativement à la rareté extrême du numéraire

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Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint-Philippe-du-Roule, pour lui présenter le résultat des motions et débats qui ont eu lieu dans son assemblée générale du mardi 27 avril, relativement à l'instruction que le Châtelet a commencée contre les auteurs des excès commis dans la nuit du 5 au 6 octobre, et pour lui rendre compte des opinions que différents districts ont adoptées à cet égard, ainsi que pour lui proposer un projet d'arrêté sur ces motions, débats et arrêtés

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Bataillon de Saint-Victor

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Adresse de la section de l'Arsenal à la convention nationale

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Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de Bonne-Nouvelle. Du 20e jour du 2e mois de l'an II de la république...

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Section de Brutus. Mémoire instructif sur la conduite de Leymerie dans les trois assemblées de sa section, depuis sa mise en liberté, présenté aux comités de salut public et de sûreté générale, par les patriotes de la section de Brutus. (20 germinal an II.)

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Pétition du comité révolutionnaire et de la société populaire de la section du Contrat-Social, sur l'affaire de Chaudot, présentée à la barre de la convention nationale, le 28 pluviôse an II de la république française, une et indivisible

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A la convention nationale. Pétition de la section de Guillaume Tell en masse, composée de toutes les autorités constituées, de la société populaire et des citoyens de tout âge, de tout sexe, le septidi nivôse, l'an II de la république française, une et indivisible

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Adresse de la section de l'Homme-Armé à la convention nationale. (Germinal an III.)

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Les citoyens composant la section des Lombards à la convention nationale. (25 thermidor an II.)

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Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de l'Observatoire. Du mercredi 27 juin 1792...

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Section du Palais-Royal. Extrait du registre des procès-verbaux. Du 1er février 1791, an quatrième de la liberté

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