Mémoire concernant les effets néfastes de l’exposition au bruit chez les travailleurs au Québec

1) personne contact parmi le groupe julie-emilie.huot-marchand@umontreal.ca 2) adresse URL : https://www.facebook.com/bruitsantee

Le droit à la réparation des lésions professionnelles des travailleurs soumis à une obligation de disponibilité : une analyse jurisprudentielle longitudinale

L’obligation de disponibilité du travailleur met en lumière un temps durant lequel le travailleur demeure à la disposition de son employeur malgré le fait qu’il n’accomplit pas concrètement sa prestation de travail, le temps de disponibilité. Conséquence de plusieurs phénomènes, notamment la mondialisation des marchés, la financiarisation de l’économie et l’essor des nouvelles technologies de l’information et de la communication, l’obligation de disponibilité est mal définie par les règles juridiques actuelles au Québec. Considérant cet état du droit, notre mémoire cherche à évaluer dans quelle mesure la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles capte l’obligation de disponibilité du travailleur. Pour ce faire, nous avons effectué une analyse quantitative et qualitative de la jurisprudence rendue par la Commission d’appel en matière de lésions professionnelles et la Commission des lésions professionnelles entre 1995 et 2014. Notre mémoire comporte trois volets. Sous un angle plus sociologique, nous voulions examiner si notre population de décisions nous permettait, d’une part, de constituer différentes manifestations-types de l’obligation de disponibilité et d’autre part, de discerner une progression dans le temps du nombre de décisions portant sur une obligation de disponibilité. Enfin, nous désirions examiner dans quelle mesure un travailleur victime d’une lésion durant une période de disponibilité peut se prévaloir des droits accordés par la L.a.t.m.p.. À l’aune de notre mémoire, plusieurs manifestations-types de l’obligation de disponibilité peuvent être en constituées en fonction du moment durant lequel elle se manifeste. L’obligation de disponibilité peut également être rattachée au statut de travailleur autonome. En outre, il semble que la reconnaissance de la lésion professionnelle du travailleur varie en fonction de ces manifestations-types. Cependant, nos résultats ne révèlent pas une progression dans le temps du nombre de décisions portant sur une obligation de disponibilité.

Acidente do trabalho e reparação moral não pecuniária: uma perspectiva bioética

Pós-graduação em Direito - FCHS

Bulletin du Comité permanent.

Description based on: 13ème année, no 1 (janv./mars 1902); title from cover.

Opérationnalisation de la dimension ESPE de l'insertion socio-professionnelle du modèle du "Trèfle chanceux

Comme les emplois disponibles sont, depuis une dizaine d'années, de plus en plus difficiles à "détecter" et cette tendance risque fort de se poursuivre au cours des années à venir, l'insertion professionnelle constitue sans aucun doute l'un des problèmes de l'heure de notre société. C'est un problème auquel tous les chercheurs d'emploi doivent faire face et en particulier ceux et celles qui, comme les immigrants, les individus peu scolarisés, les accidentés du travail, les femmes au foyer et les chômeurs de longue durée, etc., sont moins outillés pour se tailler une place sur le marché du travail. Dans un contexte où il est souvent urgent pour ces clientèles de se trouver du travail pour subvenir à leurs besoins de base, le professionnel d'orientation est amené à se poser la question suivante: "Par rapport à l'environnement, qu'est-ce qu'il est essentiel pour ces gens de connaître afin de faciliter leur insertion professionnelle?

Point de vue des toxicomanes sur les sources de motivation qui sont à la base de leurs changements de comportements

La problématique de cette recherche trouve son existence dans le fait que la motivation du toxicomane est un secteur d'activités humaines qui pose des problèmes importants tant sur le plan social et individuel qu'au point de vue de l'intervention thérapeutique. Ces derniers se manifestent à travers des ennuis sociaux comme celui de la conduite automobile avec facultés affaiblies, de l'absentéisme et des accidents au travail et parfois de la consommation et du commerce de drogues illicites. Le problème existe aussi au plan individuel: abandons et échecs scolaires, séparations et divorces, maladies physiques et troubles émotionnels. Au niveau thérapeutique, le taux de succès dépasse rarement les 35%, l'abandon au cours du processus de réadaptation est fréquent et le niveau de récidives ou de rechutes est élevé. À travers les différentes approches utilisées pour mesurer le degré de motivation à changer de comportements de la part du toxicomane (motivation et psychanalyse, motivation et behaviorisme, motivation et cognitivisme), l'auteure de cette recherche suggère que la motivation du toxicomane soit examinée sous une nouvelle perspective. Elle propose de demander individuellement l'opinion de toxicomanes non pas simplement à ne plus consommer mais à tout ce qui touche à l'ensemble de leur vie courante. Cette étude présente ainsi la perception de toxicomanes sur les sources de motivations qui sont sous-jacentes à certaines modifications de comportements. Au terme de la lecture de ce mémoire, le lecteur ou la lectrice connaîtra l'opinion de toxicomanes sur les motifs prioritaires qui génèrent le démarrage, la mise en mouvement, la motivation nécessaire à une modification de comportements. La méthode utilisée dans cette recherche s'inspire des travaux réalisés par Erick Klinger, professeur de psychologie à l'université du Minnesota, aux États-Unis. L'auteure a traduit, adapté et préexpérimenté le questionnaire sur les structures de motivations tiré de l'étude de Klinger et Cox, Motivational Structure Questionnaire. (Klinger, E., & Cox, W.M., 1986). Ce questionnaire présente vingt-sept activités de la vie courante qui peuvent présenter suffisamment d'intérêt pour mettre une personne en mouvement. Une question a été posée à quatre-vingt toxicomanes de la région de Sherbrooke qui ont fait une demande d'aide pour leur réadaptation. La question posée était: "Qu'est qui vous motive à changer de comportements?" Il s'avère que les toxicomanes interrogés accordent une grande importance à plus de douze motifs (motivations) autres que l'alcool, les drogues et les médicaments lorsqu'ils désirent changer. Pour l'auteure, ces résultats sont surprenants. L'idée de départ étant qu'il existe possiblement diverses raisons qui conduisent un ou une toxicomane vers une ressource d'aide mais pas autant que ce que l'étude en dénombre […].

Le genou peut-il représenter un problème sur le lieu de travail ?

Résumé Avec 8% des accidents en Suisse, le genou est une articulation fréquemment blessée. Si la majorité des traumatismes surviennent lors de la pratique du sport, les conséquences sur la reprise de l'activite professionnelle sont relativement méconnues. Pourtant, en 2002, un quart des patients hospitalises dans le service de rééducation de l'appareil locomoteur de la CRR, présentait une lésion du genou responsable d'une limitation fonctionnelle significative. Les diagnostics principaux sont les entorses graves et les lésions dégénératives. Une majorité de patients est issue du secteur secondaire et exerce souvent une profession exigeante d'un point de vue physique. Le but de cet article est d'une part de présenter aux praticiens des repères utiles à la compréhension de cette problématique particulière; d'autre part d'initier une reflexion pratique sur la réadaptation professionnelle de ces patients, par la discussion d'un cas clinique. From approximately 8% of the accidents in Switzerland, the knee is a frequently wounded articulation. If the majority of the traumas occur whilst playing sport, the effects on the resumption of professional activity are relatively ignored. However, in 2002, a quarter of the patients hospitalized in the locomotor service of rehabilitation at the CRR, presented a lesion of the knee as factor most commonly responsible for their functional limitations. The principal diagnoses consisted of serious distorsions and degenerative lesions. A majority of patients come from industry which, from a physical point of view, is generally a demanding occupation. The goals of this article are to present information concerning the comprehension of these particular problems as well as to initiate practises for the vocational rehabilitation of these patients, by the discussion of a clinical case.

L'exploitation des traces dans les accidents de la circulation

Les investigations dans le milieu des accidents de la circulation sont très complexes. Elles nécessitent la mise en oeuvre d'un grand nombre de spécialités venant de domaines très différents. Si certains de ces domaines sont déjà bien exploités, d'autres demeurent encore incomplets et il arrive de nos jours d'observer des lacunes dans la pratique, auxquelles il est primordial de remédier.Ce travail de thèse, intitulé « l'exploitation des traces dans les accidents de la circulation », est issu d'une réflexion interdisciplinaire entre de multiples aspects des sciences forensiques. Il s'agit principalement d'une recherche ayant pour objectif de démontrer les avantages découlant d'une synergie entre les microtraces et l'étude de la dynamique d'un accident. Afin de donner une dimension très opérationnelle à ce travail, l'ensemble des démarches entreprises a été axé de manière à optimiser l'activité des premiers intervenants sur les lieux.Après une partie introductive et ayant trait au projet de recherche, traitant des aspects théoriques de la reconstruction d'une scène d'accident, le lecteur est invité à prendre connaissance de cinq chapitres pratiques, abordés selon la doctrine « du général au particulier ». La première étape de cette partie pratique concerne l'étude de la morphologie des traces. Des séquences d'examens sont proposées pour améliorer l'interprétation des contacts entre véhicules et obstacles impliqués dans un accident. Les mécanismes de transfert des traces de peinture sont ensuite étudiés et une série de tests en laboratoire est pratiquée sur des pièces de carrosseries automobiles. Différents paramètres sont ainsi testés afin de comprendre leur impact sur la fragilité d'un système de peinture. Par la suite, une liste de cas traités (crash-tests et cas réels), apportant des informations intéressantes sur le traitement d'une affaire et permettant de confirmer les résultats obtenus est effectuée. Il s'ensuit un recueil de traces, issu de l'expérience pratique acquise et ayant pour but d'aiguiller la recherche et le prélèvement sur les lieux. Finalement, la problématique d'une banque de données « accident », permettant une gestion optimale des traces récoltées est abordée.---The investigations of traffic accidents are very complex. They require the implementation of a large number of specialties coming from very different domains. If some of these domains are already well exploited, others remain still incomplete and it happens nowadays to observe gaps in the practice, which it is essential to remedy. This thesis, entitled "the exploitation of traces in traffic accidents", arises from a multidisciplinary reflection between the different aspects of forensic science. It is primarily a research aimed to demonstrate the benefits of synergy between microtrace evidence and accidents dynamics. To give a very operational dimension to this work, all the undertaken initiatives were centred so as to optimise the activity of the first participants on the crime scene.After an introductory part treating theoretical aspects of the reconstruction of an accident scene the reader is invited to get acquainted with five practical chapters, according to the doctrine "from general to particular". For the first stage of this practical part, the problem of the morphology of traces is approached and sequences of examinations are proposed to improve the interpretation of the contacts between vehicles and obstacles involved in an accident. Afterwards, the mechanisms of transfer of traces of paint are studied and a series of tests in laboratory is practised on pieces of automobile bodies. Various parameters are thus tested to understand their impact on the fragility of a system of paint. It follows that a list of treated cases (crash-tests and real cases) is created, allowing to bring interesting information on the treatment of a case and confirm the obtained results. Then, this work goes on with a collection of traces, stemming from the acquired experience that aims to steer the research and the taking of evidence on scenes. Finally, the practical part of this thesis ends with the problem of a database « accident », allowing an optimal management of the collected traces.

Protéger la main au travail : une exposition itinérante ou l'utilisation d'un moyen de communication dans les actions de prévention

Après une revue de la littérature concernant les médias utilisés dans le cadre de campagne de prévention, le matériel d'exposition est présenté. Le contenu et les moyens mis en oeuvre ne sont traités que dans la mesure où ils influencent directement la présentation du matériel. Enfin pour clore ce travail, une discussion concernant les possibilités et difficultés d'évaluation de ces actions de diffusion de l'information. [Auteur, p. 2]