990 resultados para 1792

Pétition présentée à la Chambre des Députés par P.-F. Palloy,... pour obtenir l'effet de la concession à lui faite, à titre de récompense nationale, par la loi du 27 juin 1792, d'un terrain à prendre dans l'ancien emplacement de la Bastille. (Sceaux-Penthièvre, 10 mars 1819.)

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Récit des détails qui ont précédé, suivi et accompagné l'introduction de Pierre-François Palloy, le patriote, dans le conseil du Roi, le 3 juillet 1792

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Deux amis en 1792 / par Alfred Assollant

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Collection : Bibliothèque des chemins de fer

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Opinion de Xavier Audouin, sur la situation et les ressources de la France ; prononcée dans la séance du 8 juillet 1792, l'an IV de la liberté. Société des amis de la Constitution...

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Au Corps électoral de 1792. [Proclamation en faveur de la liberté, signée : H.-F. Pelletier.]

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Constitution politique de la monarchie espagnole , promulguée à Cadix le 19 mars 1792 [1812],... Traduit de l'espagnol en français par E. Nunez de Taborda,...

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Banquet anniversaire de la fondation de la république française, le 22 septembre 1792

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Pétition des citoyens soussignés, agriculteurs, commerçants, manufacturiers, fabricants, artisans et de diverses autres professions de la ville de Nantes, à l'Assemblée nationale. (18 janvier 1792.)

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Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792, par les représentants des villes de commerce et des colonies réunis

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Cour de cassation. Consultations et mémoires à l'appui du recours en cassation des hommes de couleur Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe du 28 mars 1827 ; suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 août 1793, qui casse un jugement semblable rendu à la Martinique en 1792

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Observations sur le projet de travailler, dans la circonstance présente, à la constitution de Saint-Domingue ; par un créole du sud, emprisonné au nord, embarqué à l'ouest, tranquille et bon citoyen partout. 1er mars 1792

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Liste des propriétaires colons de Saint-Domingue qui ont fourni leurs certificats de résidence, conformément aux lois des 25 août et 20 décembre 1792. Premier cahier

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Bellum populi gallici adversus Hungariae Borussiaeque reges eorumque socios. Annus 1792, scriptore D. Ern. Ludw. Posselt,...

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Assemblée coloniale représentative des établissements français dans l'Inde. Séances des 11, 14, 15 et 17 octobre 1792

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Pétition individuelle des Colons des isles-du-Vent à l'Assemblée Nationale. (Paris, 1er Mai 1792.)

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