Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté dʾun grand nombre de pièces & dʾobservations sur la discipline présente de lʾÉglise. Divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la déliberation de lʾAssemblée générale du clergé. Du 29. avril 1705 ...

Originally compiled by L. Odespunc de La Meschinière and continued by J. Le Gentil; revised by P. Le Merre senior and junior; t. 14, 2d ed. cor. and augm., by M. Du Saulzet.

Annales de l'Assemblée nationale.

"Compte-rendu in extenso des séances, annexes."

Révision de la constitution : discours prononcés à l'Assemblée nationale pour ou contre cette question, qui intéresse toute la France /

"Tous les discours sont reproduits textuellement d'après le Moniteur, avec les incidents des séances".

Biographie nouvelle des contemporains, ou Dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui, depuis la révolution française, ont acquis de la célébrité par leurs actions, leurs écrits, leurs erreurs ou leurs crimes, soit en France, soit dans les pays étrangers; précédée d'un tableau par ordre chronologique des époques célèbres et des événemens remarquables, tant en France qu'à l'étranger, depuis 1787 jusqu'à ce jour, et d'une table alphabétique des assemblées législatives, à partir de l'assemblée constituante jusqu'aux dernières chambres des pairs et des députés.

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Histoire de l'Assemblée législative;

First published under title: Précis historique de la Révolution française. Assemblée législative.

Histoire de l'Assemblée constituante /

Forms t. 7 and 8 of the author's Histoire de France pendant le XVIII siècle; forms t. 1 and 2 of Histoire de la révolution française.

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la descipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. avril 1705 : tome quatrieme : des ministres de l'Eglise qui sont réguliers.

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Nouveaux éclaircissements sur l'assemblée de 1682 d'après les Mémoires inédits du Marquis de Sourches ... et autres documents peu connus /

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Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la descipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. août 1705 : tome dixieme ...

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Manuel des assemblées délibérantes; guide des présidents, vice-présidents, secrétaires et membres d'assemblées /

Includes index.

Le créateur d'une science nouvelle au XVIIIe siècle, François Quesnay. Conférence faite en assemblée générale de la Société d'économie politique de Bordeaux le 29 avril 1896,

"Extrait de la Revue économique de Bordeaux."

Rapport fait à la Société de Paris pour l'instruction élémentaire à l'assemblée générale du 19 février 1816.

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Cahier des pouvoirs, demandes et instructions : que l'ordre de la noblesse de la province d'Artois donne à ses députés aux États généraux ; lesquels pouvoirs & instructions ne pourront avoir effet que pour un an, à dater du jour de la premiere séance de l'assemblée de la nation.

Martin & Walter IV 2: 1371.

Congrès de Vienne : recueil de pièces officielles relatives a cette assemblée, des déclarations qu'elle a publiées, des protocoles de ses délibérations et des principaux mémoires qui lui ont été présentés, le tout rangé par ordre chronologique.

Includes bibliographical references.

Actes de la Assemblée Générale

Title Varies: 1908-1909, Procès-Verbaux