Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 1, Mathématique

1985/01/07 (SER1,T300,N1).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1892/01/07 (N314,T4).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1873/01/07 (A1873,N386,T5).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1875/01/07 (A1875,N716,T8).

Lettre-journal de Paris : gazette des absents / [D. Jouaust, rédacteur]

1871/01/07 (N24).

L'Oranie populaire. Hebdomadaire fédéral ["puis" de la Fédération d'Oran] du Parti populaire français...

1939/01/07 (A3,N87).

Les Annales coloniales : organe de la "France coloniale moderne" / directeur : Marcel Ruedel

1909/01/07 (A10,N1).

Journal officiel de Madagascar et dépendances

1950/01/07 (A66,N3373).

Journal officiel de Madagascar et dépendances

1933/01/07 (A49,N2438).

Copies et extraits de divers documents.

Contient : Chartes de Beaulieu ; Accord entre Guillaume, comte de Toulouse, et Raimond, comte de Barcelone ; Lettre de Besly à Oihénart ; Mandement d'Alfonse de Poitiers au sénéchal d'Agen ; Coutumes de Bayonne ; Pièces diverses de la Chambre des comptes ; Registre de Jean, duc de Bourbon ; Accord entre Jean, duc de Guyenne et de Lancastre, et Raimond de Montaut ; Accord entre Charles VII, et le comte de Comminges ; Capitulation de Fronsac ; Accord entre [Roger], seigneur de Camoys, et la cité de Bordeaux (1453 ; cf. D. de Beaucourt, Hist. de Charles VII, t. V, p. 279) ; Enquête faite par Guillaume Jouvenel des Ursins et Jean d'Estouteville, au sujet de la prise de Castillon ; Absolution accordée par Charles VII aux habitants de Bordeaux ; Règlement sur le fait de la justice de Bordeaux ; Mémoire sur l'état et le gouvernement de la cité de Bordeaux ; Mémoire (en espagnol) sur la conservation de la Guyenne et de la cité de Bayonne ; Serments prêtés au roi de France par le duc de Nemours, le comte d'Armagnac et le seigneur d'Albret ; Serment prêté au roi par le duc de Guyenne, son frère ; Instructions données à Me Pierre Noir, envoyé auprès du pape par le roi ; Rapport sur diverses dépositions faites au procès du duc de Nemours ; Extrait du procès-verbal de Me Cousinot touchant le cardinal Balue ; Instructions données par le roi à Olivier le Roux et à Louis Nyvart ; Instructions données au comte de Comminges, gouverneur de Guyenne ; Traité entre les rois de France et de Castille ; Traité entre Charles VIII et Ludovic-Maria Sforza, duc de Milan ; Pièces relatives à la concession à Gaston, comte de Foix, d'une rente de 1500 livres tournois ; Pariage entre Roger, comte de Foix, et l'abbé de Boulbonne ; Concession à Roger-Bernard, comte de Foix, par Philippe IV des droits de celui-ci sur Pamiers ; Prise de possession de ladite ville au nom de Gaston, comte de Foix ; Accord entre Charles VI et Archembaut de Grailly, comte de Foix ; Mandement de Charles VIII pour la restitution des fiefs du seigneur d'Albret ; Extraits de registres de la Chambre des comptes touchant le pays de Gaure ; Pièces concernant la cession du comté de Gaure au seigneur d'Albret ; Dénombrement des fiefs appartenant à Françoise de Lomagne ; Accord entre le duc d'Albret et Gilles de Lomagne, seigneur de Montagnac

Columbian Centinel, 15 February 1815 (no. 3220) - Newspaper

Volumes of interest were published between 1812 and 1815 with articles about the War of 1812. Issue for February 15, 1815: Page 2 has a two-column wide heading regarding the news about the signing of the Treaty of Ghent ending the War of 1812: "PEACE--SAFETY, and Prospect of returning COMMERCE, and PROSPERITY".

The War, 24 October 1812 (vol. 1, no. 18) - Newspaper

Volumes of interest were published between 1812 and 1815 with articles about the War of 1812.

Proceedings of the Grand Chapter of Royal Arch Masons of Canada at the annual convocation, 1940

Annual Convocation proceedings for the year 1940. The title varies slightly and convocation is held at different cities or towns in Canada. Eighty-second annual convocation.

Annual convocation 2003 Proceedings (2003)

Annual Convocation proceedings for the year 2003. The title varies slightly and convocation is held at different cities or towns in Canada. One hundred and forty-fifth annual convocation.

Le testateur et son clone inavoué, le juge ou l'art de concilier formalisme et volontarisme dans l'interprétation testamentaire: à la recherche du sens des expressions ou des institutions juridiques auxquelles fait référence le testateur

Article publié avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec.