Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Sur la Constitution civile du clergé et le serment exigé de tous les fonctionnaires publics en général ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.461

Dissertation d'un ami de la religion et de la patrie sur la Constitution civile du clergé, et sur la prestation de serment exigée des ecclésiastiques fonctionnaires publics ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.468

Accord des vrais principes de l'Eglise, de la morale, et de la raison sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.792

Déclaration civique et religieuse des prêtres non-assermentés à tous les français ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.546

Formule et développement du serment civique nouvellement exigé, tel qu'il peut être prêté, et non autrement... ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.548

Opinion impartiale et pacifique, protestation contre le serment civique, et appel à la nation ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.564

L'instruction de l'Assemblée nationale, sur l'organisation civile du clergé, arguée de mauvaise foi, d'inconséquence et d'injustice ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.64

Considérations philosophiques et religieuses sur le serment du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.601

Motifs et considérations sur le refus du serment exigé de tous les fonctionnaires publics : par un homme de loi, nommé à une fonction publique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.606

Dialogue entre Pierre et Jacques, sur le refus qu'ont fait les évêques de prêter le serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.615

Déclaration des curés, vicaires, et autres prêtres du doyenné de Cinglais, diocèse de Bayeux ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.627

Déclaration de MM. les curés, vicaires, et autres ecclésiastiques du doyenné de Villers-Bocage, diocèse de Bayeux au sujet du serment... ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.635

Point de sanction, ou Deux mots sur le serment imposé aux ecclésiastiques, par le décret du 17 et du 29 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.667

Apologie du veto opposé par le Roi, au décret des 16 et 29 novembre 1791, sur le serment exigé des prêtres ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.671