Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs des bans de mariage qui avoient esté créez par l'Edit du mois de septembre 1697 . Et tarif des droits que Sa Majesté veut estre payez à l'avenir pour le contrôlle & l'enregistrement de chacune publication de ban de mariage conformement audit Edit. Donné à Versailles au mois de mars 1702. Registré en Parlement le 26 avril 1702.

[Acte royal. 1702-03-00. Versailles]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 2 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 1 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]

Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevesque de Paris, duc & pair de France, commandeur des ordres de Sa Majesté. Pour faire chanter le Te Deum en action de graces de la prise de la ville & chasteau de Namur.

[Acte royal. 1692-07-06. Marienbourg]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Rose par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1693-06-16. Rocroy]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de graces de la victoire remportée sur les ennemis dans la plaine de La Marsaille en Piedmont par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal de Catinat

[Acte royal. 1693-10-13. Fontainebleau]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Gironne en Catalogne par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1694-07-12. Versailles]

Lettre du Roy, écrite à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de Kell et autres avantages remportez sur le Rhin par les troupes de S. M., sous le commandement de M. le mareschal de Villars

[Acte royal. 1703-03-21. Versailles]

Lettre du Roy... à Mgr. le cardinal de Noailles... pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de graces de la prise d'Ausbourg par M. l'Électeur de Bavière, à la tête de ses troupes, jointes à celles de S. M.

[Acte royal. 1703-12-31. Versailles]

Lettre... à Mgr l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum, lundy 18e may, en l'église N.-D., en action de grâce pour la prise de Bouchain par l'armée du Roy, commandée par Monsieur

[Acte royal. 1676-05-14. Au camp de Hurtebise]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, afin de remercier Dieu de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée du Roy, commandée par M. le maréchal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1690-07-12. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de graces de la prise de la ville et chasteau d'Heidelberg par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Lorge

[Acte royal. 1693-05-27. Le Quesnoy]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de graces de la victoire remportée en Catalogne sur les Espagnols par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1694-06-07. Versailles]