Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 3,Partie 1 / publiés par le comte Beugnot,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Motifs des commissaires pour adopter le plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'assemblée générale des représentants de la Commune, lus à l'assemblée générale, par J.-P. Brissot de Warville.... suivis du projet du plan de la municipalité

Comprend : Projet du plan de municipalité de la ville de Paris

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts portant défenses à toutes personnes d'apporter aucun trouble ni empêchement dans l'exécution de la plantation ordonnée par arrêt du 16 octobre 1751. (Forêt de Saint-Germain.)

[Acte. 1752-05-30. Paris]

Arrest du conseil d'Etat du Roy, pour la seureté des sommes dûës à ceux qui sont compris dans les brevets d'assurance accordezs par le Roy sur les charges de sa Maison, & autres charges de cette nature ou gouvernemens . Du vingt-cinquiéme janvier 1694

[Acte. 1694-01-25. Versailles]