Enquête administrative sur les travaux hydrauliques anciens en Alg��rie publi��e par les soins de M. St��phane Gsell ...

"Extrait des Nouvelles archives des missions scientifiques, t. X."

Criminalit�� et m��decine judiciaire en Cochinchine,

Imprint covered by label: Lyon, A. Storck; Paris, G. Steinheil, 1888.

A quoi r��vent les jeunes gens. (Enquête sur la jeunesse litt��raire)

"La plupart des documents qui composent ce volume ont ��t�� r��unis pour la premi��re fois dans une s��rie d'articles publi��s par le Temps."--Avant-propos.

Un conseil judiciaire; come��die en trois actes,

"Repre��sente��e pour la premie��re fois, a�� Paris, sur le The��a��tre du Vaudeville le 9 novembre 1886."

Enquête sur les salaires agricoles.

At head of title: R��publique Fran��aise. Minist��re de l'agriculture. Direction de l'enseignement et des services agricoles. Office de renseignements agricoles.

Essai sur l'administration municipale, judiciaire et militaire de la commune de Se��guret avant 1790,

"Extrait du Bulletin historique, arche��ologique et artistique de Vaucluse et des de��partements limitrophes."

Traite�� de la seduction, conside��re��e dans l'ordre judiciaire

Mode of access: Internet.

Enquête sur le commerce et la navigation de l'Alg��rie : Mars-avril, 1863.

"Proc��s-verbaux des s��ances du Conseil sup��rieur d'enquête": p.39-275.

De la folie, consid��r��e sous le point de vue pathologique, philosophique, historique et judiciaire : depuis la renaissance des sciences en Europe jusqu'au dix-neuvi��me si��cle ... /

Mode of access: Internet.

Minist��re de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics : commission des engrais : enquête sur les engrais industriels.

Contiene: t. 1: D��positions - t. 2: Rapport de la commission...

Barreau fran��ais. Collection des chefs-d'oeuvre de l'��loquence judiciaire en France,

1. s��r. [Ancien barreau] 10 v.--2. s��r. [Barreau moderne] 6 v.

Biographie moderne, ou, Galerie historique, civile, militaire, politique, litt��raire et judiciaire : contenant les portraits politiques de Fran��ais de l'un et de l'autre sexe, morts ou vivans, qui se sont rendus plus ou moins c��l��bres, depuis le commencement de la r��volution jusqu'�� nos jours, par leurs talens, leurs emplois, leurs malheurs, leur courage, leurs vertus ou leurs crimes.

"��tienne Psaume avait ��t�� le principal r��dacteur." cf. Barbier, Dictionnaire des ouvrages anonymes.

L'assassinat du dernier des Cond��, d��montr�� contre la baronne de Feuch��res et ses avocats : suivi d'observations sur les proc��s verbaux et de pi��ces importantes et in��dites concernant l'enquête, le fameux testament et son proc��s /

Vol. 2 has title: Mensonges et calomnies pour la baronne de Feuch��res, par les avocates du suicide.

Rapport de la Commission d'enquête.

Mode of access: Internet.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la l��gislation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, �� laquelle sont adapt��es les lois de l'ancien et du nouveau r��gime; des r��flexions, des jugemens ��tay��s des autorit��s les plus respectables; notamment d'��m��rigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, trait��s, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Pr��c��d�� d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime �� ��tablir avec les puissances ��trang��res; et d'un m��moire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, n��gocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'int��rieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

Mode of access: Internet.