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958 resultados para NORMA NIC 16

Archives nationales. Décret et arrêté relatifs à l'organisation des archives nationales. (14-16 mai 1887.)

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Cour de Cassation. Chambre criminelle. Observations. Pour Louis Volny (de la Martinique). Demandeur en cassation de deux arrêts de la Cour d'assises de Saint-Pierre, en date des 16 et 19 Mars 1846

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Lettre d'un Français aux monarques alliés. (Signé : Alphonse F*******. [16 juillet.])

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(Circulaire de convocation au sujet de la réunion de tous les corps d'états d'ouvriers au Champ-de-Mars, le dimanche 16 avril... commençant par ces mots :) Citoyen, il a été décidé, dans le conseil des délégués...

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Avis aux amateurs de nouveautés. Rapport fait le 16 Juin 1833, par un partisan de l'eau de Sedlitz. A son docteur. Première édition

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(Lettre de G. Andrieux, secrétaire du Comité de défense des intérêts algériens, au docteur Warnier, pour lui notifier la délibération du Comité le désignant comme délégué. 16 mars 1863.)

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(Les 363). Dissolution. Appel aux électeurs. Le 16 mai 1877. Le ministère du duc de Broglie . Discours de MM. Bethmont, Gambetta, Jules Ferry, Louis Blanc, Léon Renault,...

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Les Commis-voyageurs et la Politique du 16 mai ; par un Gaudissart (Louis Jeannin)

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L'Administration avant le 16 mai : 1875-1876 / discours et allocutions prononcés par M. Lagrange de Langre

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Du 16 Mai au 2 septembre 1877. Notes à consulter

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Quelques Vers composés par feu M. le pasteur Paul Appia pour l'anniversaire de la naissance de son épouse Mme Caroline Appia, née Develay, décédée à Paris, le 16 février 1867

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Etude sur la crise politique en France par suite de la dissolution de la chambre des Députés en vertu de l'acte du 16 mai 1877 et moyens d'en sortir par A. Maurize

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Réfutation des entraînements révolutionnaires, inconscients des gauches Républicaines, leur attribuant la responsabilité de la crise éclose le 16 mai

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16 Chaban 1310-5 mars 1893. Souvenir des fêtes données à Paris en l'honneur de Sa Majesté Impériale le Sultan Abd-ul-Hamid Khan H Ghazi, à l'occasion du glorieux anniversaire de sa naissance. (Par Louis Argoud.)

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La vérité sur le 16 mai : ruraux, on vous trompe ! / par Edouard Guillemin,...

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