999 resultados para Romero Rubio, Manuel

Manuel des juges de commerce : réunissant celles des dispositions des codes les plus usuelles et qu'il importe de bien connaître,... / par M. Gasse,...

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Code-manuel des pensions afférentes aux départements de la guerre et de la marine, comprenant l'hotel royal des Invalides, la caisse des invalides de la marine, les pensions de retraite des armées de terre et de mer... : extrait du Droit et législation des armées de terre et de mer / par M. Durat-Lasalle (Louis),...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des contributions indirectes et des octrois (Nouvelle édition, entièrement refondue et augmentée) / par MM. Girard et Fromage

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Conférences sur les lois formant le Code civil. Tome 4 / , suivies d'une table alphabétique, très-ample, pouvant servir de manuel. Par le citoyen Hua,...

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Conférences sur les lois formant le Code civil. Tome 1 / , suivies d'une table alphabétique, très-ample, pouvant servir de manuel. Par le citoyen Hua,...

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Manuel et son temps : étude sur l'opposition parlementaire sous la Restauration / par M. Ed. Bonnal

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Manuel Gondra, président du Paraguay [depuis le 15 août 1920] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60351

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Manuel pratique de vaccine, à l'usage des jeunes médecins... ; par P.-Jacq. Bergeron,...

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Conférences sur les lois formant le Code civil. Tome 3 / , suivies d'une table alphabétique, très-ample, pouvant servir de manuel. Par le citoyen Hua,...

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Institutes coustumières, ou Manuel de plusieurs et diverses reigles, sentences, & proverbes tant anciens que modernes du droict coustumier & plus ordinaire de la France

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Manuel du recrutement ou Recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu ; publ. par ordre du Ministre de la guerre

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Manuel complet du teinturier, contenant l'art de teindre en laine, soie, coton, fil, en drap et en pièce, sur toute espèce de tissu, etc., d'enlever les taches, de dégraisser, reteindre, remettre à neuf, lustrer, etc... Quatrième édition... refondue et... augmentée, par A.-D. Vergnaud,...

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Manuel de législation militaire, en ce qui concerne les droits des officiers et sous-officiers de l'armée ; par C.-N. Gonvot,...

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