La protection du droit de grève : étude comparative des conflits de relations de travail et des conflits étudiants

Cette étude traite du droit de grève et de sa protection en milieu de travail et en milieu étudiant au Québec. À la suite de l’importante et mémorable grève générale étudiante du printemps 2012, encore appelée printemps érable et des répercussions qu’elle a engendrées, il était important de consigner par écrit une analyse du droit de grève et de la protection dont ce droit bénéficie, non seulement au niveau des relations de travail mais aussi en milieu étudiant. Cette étude propose ainsi une rétrospective sur l’organisation à l’origine de son existence, c'est-à-dire le syndicat. Elle porte un regard particulier sur le syndicalisme ouvrier et le syndicalisme étudiant. Pour une bonne compréhension de ces deux catégories d’associations, nous rappellerons l’histoire de chacune d’elle avant de porter une attention particulière au droit de grève dont elles jouissent ainsi qu’à l’encadrement juridique de ce dernier. Pour finir, nous analyserons les fondements constitutionnels possibles de la grève en tant que moyen collectif d’expression et d’action des associations de salariés et d’étudiants. Nous soulignons que cette étude est basée sur divers ouvrages portant sur le syndicalisme ouvrier et étudiant ainsi que sur le droit de grève et sa protection, thèmes traités par d’éminents professeurs et juristes, qui ont été notre source d’inspiration.

Écueils et objectifs partagés entre juristes et sociologues : réflexions sur le dialogue interdisciplinaire entre le droit et la sociologie

L’objectif de cet article est de présenter des réflexions analytiques et théoriques sur le dialogue interdisciplinaire entre le droit et la sociologie. La présentation de contradictions et de points de rencontre possibles entre ces deux disciplines peut contribuer à une anthropologie interdisciplinaire qui s’intéresse à l’«immigration» parfois diffi cilement vécue par ceux et celles qui mobilisent plus d’un domaine académique dans leurs recherches. Cet article s’adresse particulièrement à ces juristes qui entament un dialogue interdisciplinaire et tout spécifiquement à ceux qui font leurs premiers pas sociologiques.

La souffrance féminine chez Huysmans, Bloy, Bernanos et Mauriac : catholicisme et maladie mentale

Silence et soumission aux valeurs patriarcales dominantes : ainsi peut être brossée dans son ensemble et sans pour autant la déformer l’image de la condition féminine encore pleinement opérante à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle en France. La femme, ouvrière, bourgeoise ou noble, est destinée à la maternité, et ses désirs sont méprisés au profit de ceux de son (futur) époux. En littérature cependant, à partir de Madame Bovary (1857) et parallèlement à la montée timide du féminisme, apparaissent plusieurs figures féminines éminemment tragiques qui contestent la condition féminine. Louise Marles, Véronique Cheminot, Mouchette et Thérèse Desqueyroux – et tant d’autres encore… – sont autant de (jeunes) personnages féminins qui rejettent plus ou moins violemment la mise sous tutelle de la femme et l’impossibilité d’avoir un statut social et juridique accepté en dehors du mariage. Pourtant, parce qu’en ces figures de femme – et souvent malgré elles – refuse de se taire une torturante aspiration à la liberté, elles sont fatalement vouées à la folie et à la mort, deviennent prostituées, criminelles, internées ou suicidaires, voire les quatre. Selon nous, la folie est l’état dans lequel ces personnages féminins s’enlisent car ils remettent profondément en question les valeurs établies par des hommes et pour des hommes. Nous pensons que la folie est le moyen littéraire utilisé par les écrivains pour montrer l’ampleur de leur souffrance existentielle et son unique langage possible ; en ce sens, la folie serait la représentation extérieure d’une écrasante souffrance morale et psychologique. Enfin, la possession diabolique est une autre cause portée par Bernanos pour répondre à la question de la folie des femmes. Notre étude portera sur quatre figures tragiques de personnages féminins imaginées par quatre écrivains catholiques : Louise dans En rade (Huysmans, 1887), Véronique dans Le Désespéré (Léon Bloy, 1887), Mouchette dans Sous le soleil de Satan (Bernanos, 1926) et Thérèse Desqueyroux dans le roman éponyme de Mauriac (1927).

Une Innovation didactique basée sur les nanotechnologies au lycée: quels effets sur la dynamique professionnelle des enseignants?

Une nouvelle stratégie éducative a associé durant trois ans (2006-2009), au sein d’un lycée toulousain, enseignants du secondaire et chercheurs en sciences (CNRS-LAAS) et sciences humaines (ERT 64-GRIDIFE). Dans une classe de Terminale Scientifique, elle permet de combiner enseignement scientifique (mathématiques, physique-chimie, Sciences de la Vie et de la Terre) et enseignement aux « humanités » (philosophie, histoire-géographie-Éducation Civique, Juridique et Sociale (ECJS), anglais). Cette ingénierie d’éducation citoyenne des sciences repose sur l’enseignement des nanotechnologies. Ces dernières touchent de nombreux secteurs d’application et sont appelées à connaître un fort développement dans la société, engendrant de ce fait, de nombreux bouleversements en matière de développements économiques et industriels mais aussi de questionnements sur les relations entre sciences, technologies et société1. L’ingénierie d’éducation citoyenne aux sciences met l’accent sur la complémentarité entre formation scientifique et éthique pour éduquer les futurs citoyens à faire face à l’incertitude liée aux technosciences et leur impact sur la société (Désautels, 2002 ; Bensaude-Vincent, 2009)

Efectos y reacciones al fallo de la Corte Internacional de Justicia - CIJ en el diferendo de Nicaragua c. Colombia

El fallo de la CIJ respecto del diferendo de Nicaragua contra Colombia reconfiguró las fronteras en el Caribe colombiano y el mapa de la nación. La mala socialización del fallo a nivel nacional y departamental, genera un ambiente de negativismo sobre el panorama actual y a mediano y largo plazo. Este ambiente da paso a una serie de reacciones que influyen en el debate nacional con respecto a los efectos del fallo, dejando de lado elementos de fondo pertinentes para su mejor comprensión, asimilación y debate. El Estudio de Caso que se desarrolla a continuación pretende, en primer lugar, contextualizar el proceso histórico y jurídico que dan paso a la sentencia de la CIJ. En segundo lugar, hacer un examen riguroso de los efectos generados en Colombia. Finalmente, en tercer lugar, se desea aportar elementos de análisis que se centren en los efectos reales para Colombia y el archipiélago.

Piraterie maritime: pas d’«internationalisation» de la fonction juridictionnelle

La crise de la piraterie maritime qui a longuement sévi au large de la Somalie est en voie de résorption, mais les pirates n’ont pas cessé leurs ataques qui se produisent désormais dans les eaux de l’Afrique de l’ouest. Pour y faire face, et traduire les pirates en justice, la Communauté internationale s’est rapidement appuyée sur les tribunaux des États de la région, tout en exigeant d’eux le respect des standards du procès équitable ainsi que des droits de l’homme. Elle s’est engagée dans un fort soutien, à la fois technique, financier et juridique, à leur action. Les résultats n’ayant pas été immédiats,  l’idée de créer une juridiction internationale, ou internationalisée, a été évoquée par le Conseil de sécurité des Nations Unies. Elle a finalement été rejetée, au profit d’un renforcement de l’action en faveur des processus judiciaires nationaux de lutte contre la piraterie.

Les opinions séparées et leurs répercussions sur l’indépendance du juge international

Différents points de vue pour déterminer la portée du secret des délibérations dans certains tribunaux internationaux ont débouché sur le fait que les juges aient le droit de présenter des opinions séparées; alors que d’autres n’ont pas ce droit. En tenant compte du rôle et des objectifs des missions internationales, les juges devraient avoir le droit de présenter des opinions séparées, de la même façon que dans le système de common law et dans un grand nombre de tribunaux constitutionnels.Cependant, ces analogies ont joué un rôle marginal dans les travaux préparatoires du Statut de la Cour Permanente de Justice Internationale en 1920. D’autant que les Etats ne trouvaient pas  orrect qu’une opinión juridique d’un juge international soit condamnée a l’anonymat comme consequence du principe du secret des délibérations, ceci comme conséquenced’un «technicisme» relatif au fait que ladite opinion était contraire à la position majoritaire de la Cour au moment de voter le projet de la décision.Les règles générales de droit international public garantissent un pouvoir autonome au pouvoir judiciaire international. Selon les règles de procédure des tribunaux internationaux, les juges ont le droit de se prononcer avec une opinion séparée, même si ce droit ne se trouve pas typifié de façon expresse dans le Statut ou dans le traité constitutif de l’organisation. Cette règle est présumée à moins qu’il y ait eu une claire volonté des Etats dans le sens contraire.Le droit relatif aux opinions séparées peut être analysé sous la perspective des juges en tenant compte de leur droit à la liberté d’expression. En ce sens, un juge international peut avoir la liberté pour démontrer, de façon systématique, par le biais d’opinions séparées, les vides argumentatifs de la majorité, en évitant un style qui puissent être offensif envers ses collègues. Cette façon de s’exprimer est considéré inoffensive envers l’autorité judiciaire.Les effets positifs par l’absence, ou l’interdiction, d’opinions séparées, en relation avec l’indépendance des juges internationaux ne sont pas faciles à mettre de côté. Cependant, ce genre des mesures restrictives à la liberté d’expression n’est pas suffisamment effectif ni proportionné pour légitimer l’objectif du juge. Il y a des instruments bien plus effectifs y moins restrictifs qui mènent au même résultat (par exemple, un seul mandat, non renouvelable, des juges nternationaux).

Une approche comparée des principes de proportionnalité et de subsidiarité dans la jurisprudence de la CJUE et du TJCA: la coordination-harmonisation des pluralismes juridiques régionaux à l’épreuve de l’internationalisation du droit de l’intégration

Face à la complexité de la comparaison entre les droits de l’Union européenne et de la Communauté andine caractérisés par une internationalisation pluraliste croissante, l’idée de coordination du pluriel appelle l’émergence de «macro-principes» pour penser l’universalité juridique, tant dans sa diversité que dans son unité, dans le cadre d’un système juridique supranational. Sur ce point, un constat liminaire s’impose: on ne peut aujourd’hui définir les frontières d’un droit communautaire internationalisé car elles sont floues et ouvertes. Il convient dès lors de prendre comme point de départ une étude du noyau de cette internationalisation qui passe par une comparaison de principes à vocation universelle («macro principes»). En ce sens, la proportionnalité et la subsidiarité peuvent faire l’objet d’une analyse à travers une étude comparée de la jurisprudence de la CJUE et du TJCA. Le premier principe peut ainsi être vu comme un moyen de coordination de droits communautaire tandis que le second se révèle être un outil de coordination de compétences communautaires. 

Securitización en el desierto: Una respuesta al terrorismo en Malí y en Níger, 2009 - 2013.

Este es un estudio sobre las dinámicas de seguridad en Malí durante el periodo de 2009 a 2013. La investigación busca explicar de qué manera se ha dado un proceso de securitización de los grupos insurgentes frente a la amenaza generada por la proliferación de grupos armados no estatales en el territorio comprendido entre Malí y Níger. Se toma a Níger con el ánimo de ver la existencia de un subcomplejo regional de seguridad entre este país y Malí. De esta manera se afirma que el aumento de las actividades insurgentes y terroristas en la zona compuesta por Malí y Níger se da por la proliferación de actores armados no estatales, entre los cuales se encuentran los grupos seculares e insurgentes Tuareg, las agrupaciones islamistas fundamentalistas y los grupos que se componen entre rebeldes Tuareg, criminales e islamistas, éstos actores han afectado la percepción que tiene Malí sobre su seguridad.

Globalización del derecho administrativo colombiano

Esta obra contiene los resultados de la investigación adelantada por la línea de tendencias y perspectivas del derecho administrativo, del Grupo de Investigación en Derecho Público de la Universidad del Rosario, auspiciada por la GTZ, con el objeto de identificar la recepción del fenómeno de la globalización del derecho administrativo en el derecho colombiano. Para ello, la investigación identificó las tendencias que caracterizan la globalización del derecho administrativo: desestatización de funciones administrativas a favor del mercado, cambio en las técnicas de intervención administrativa y adaptación de la administración pública al modelo de la gobernanza, y mediante un análisis matricial aplicado a los componentes más relevantes del Programa de Reforma de la Administración Pública, estableció el grado de su presencia o ausencia en el derecho colombiano.

El fenómeno de los refugiados ambientales en Haití y su repercusión en la seguridad regional (2010-2015)

Esta monografía busca analizar cómo el fenómeno de los refugiados ambientales que se generó a partir del terremoto en Haití de 2010, ha influido sobre el complejo de seguridad en la región de el Caribe, desde el 2010 hasta el 2015, teniendo en cuenta la crisis social provocada por el desastre ambiental, ya que en razón de la carencia de estatus legal y de amenazas interdependientes y multidimensionales obligó a los Estados del área a modificar sus políticas de seguridad, mediante la interacción de los países, puesto que se presentaron diferentes cambios en las relaciones del complejo de seguridad, lo cual determino nuevas transformaciones en la securitización de la región. Esta monografía recurrirá a la teoría de Complejos de Seguridad Regional de autores como: Barry Buzan, Ole Waever, Derrick Frazier y Robert Stewart.

Derecho administrativo y autorregulación: la autorregulación regulada

El objeto de esta tesis es el análisis de la autorregulación regulada, es decir, el análisis de las normas y de los controles privados que poseen relevancia para el Derecho público. A pesar de su aparente desvinculación con el Derecho Administrativo, la autorregulación es una tendencia que se percibe cada vez con mayor nitidez; es, claramente, un fenómeno que se asocia principalmente al uso de nuevas tecnologías, pero que desborda con mucho este ámbito. La autorregulación es una noción directamente relacionada con la transformación de las formas de gobernanza impulsada desde la Unión Europea; es una nueva técnica o instrumento que las normas jurídico-públicas, a través de numerosas remisiones a la autorregulación, ponen en manos de la administración para gestionar los fines que ésta tiene encomendados. Existe, sin embargo una clara disociación entre las esperanzas puestas en la autorregulación y la falta de respuestas que ofrece el derecho positivo. Un análisis exhaustivo de la jurisprudencia y de la legislación que utilizan la voz "autorregulación" me ha llegado a concluir que este vocablo es en nuestro ordenamiento, un "término sin concepto". En esta fuentes se asimila la "autorregulación" con la capacidad de autonormación de un sujeto. Es el derecho comunitario el que la autorregulación como una alternativa o un complemento a la desreglamentación estatal y como una manifestación de un traslado de funciones y responsabilidades públicas a la sociedad. Por influencia del Derecho comunitario, el legislador pretende, a través de la autorregulación, alcanzar dos finalidades aparentemente contradictorias: (a) facilitar la función de garante que tiene atribuida el Estado, mediante una intervención más extensa i más intensa en las actividades privadas; (b) hacer efectivo los objetos propuestos con la desregulación, mediante una contención del ejercicio de la potestad reglamentaria y una disminución de los controles, preventivos o represivos, realizados directamente por la Administración. Para salvar esta contradicción, es necesario que el legislador establezca una regulación adecuada de la autorregulación. Dicha regulación es, hoy por hoy, manifiestamente insuficiente. Deberían fijarse con carácter general -y no sólo puntualmente y por sectores- las medidas adecuadas para el fomento de la autorregulación; los efectos públicos que ésta posee en cada caso y, significativamente, las garantías y controles necesarios para contrarrestar tales efectos. Esto es, los principios que rigen la actividad administrativa deberían ser aplicados también a la autorregulación en aquellos casos en los que sus diversas manifestaciones poseen efectos similares a los que son propios de los reglamentos, las inspecciones o las sanciones administrativas. Esta propuesta deja abierta la cuestión acerca de la incidencia recíproca de ambas técnicas; esto es , la incidencia de la regulación pública en la autorregulación de origen privado y, a la inversa, el impacto del desarrollo de la autorregulación regulada en el ejercicio de las potestades reglamentaria, autorizatoria, y sancionadora de la Administración. Esta cuestión sólo puede ser contestada hoy caso por caso, de modo que la respuesta es distinta si se analiza una norma técnica, un código ético, un manual de buenas prácticas, una certificación privada del cumplimiento de normas técnicas, el ejercicio de la potestad disciplinaria privada o el arbritaje. De lo que no cabe duda alguna es que ni la autorregulación es sólo una actividad de interés privado, ni la regulación pública conserva hoy sus rasgos tradicionales.

Gli studi italiani sulla regina Cristina di Svezia negli ultimi cinquant'anni

Queen Christina of Sweden (1626-1689)) is probably the most important individual to directly link the cultures of Sweden and Italy, and thus fascinate scholars over the last four centuries. In the last fifty years, research on and interest in this monarch has been particularly intense. This has led to current international scientific debate concerning all the different cultural expressions in which Queen Cristina was particularly involved. However, until now there has been lacking a comprehensive work to illustrate the development of scientific research in Italian on Queen Christina. This article, therefore, without claiming to be exhaustive, aims to fill this gap by identifying the main direction of current research. The article, after briefly introducing previous works (both Italian and Swedish), demonstrates how the first major renaissance of international studies on Queen Cristina took place in Sweden in the early 1960s. Even more important was the subsequent turning point in 1989, when the tercentenary of the death of Queen Christina was celebrated and the Azzolino Collection at the Biblioteca Comunale in Jesi was opened. The article focuses on the studies in Italian during this latter period. To make the exposition more organic and, importantly, more accessible to those readers interested in only one particular aspect of the scientific studies about Queen Christina, the studies in Italian since 1689 are divided into different subject areas.

Uma contribuição ao estudo do stress: introversão-extroversão, dogmatismo e vulnerabilidade ao stress

Os dois tipos de stress fisiológico e psicológico constituem, a meu ver, um único fenômeno, embora, do ponto de vista didático, faça-se necessária esta divisão. Neste estudo ambos os tipos foram abordados teoricamente, mas o mesmo se propõe a analisar a influência dos fatores de personalidade - extroversão, introversão e dogmatismo- na vulnerabilidade ao stress. Os determinantes cognitivos foram considerados como mediadores desta relação. O instrumental utilizado para a verificação empírica foi composto dos seguintes testes: 16 PF de Cattell e Eber, Fator P de Toulouse-Pieron, Escala de Dogmatismo de Rokeach e o Sorting-Test, adaptado para esse estudo. Esses instrumentos foram utilizados para testar as hipóteses; o introvertido e o não-dogmático, tanto na condição isolada quanto em combinação, apresentam vulnerabilidade ao stress maior do que o extrovertido e o dogmático nas mesmas condições. A análise da regressão múltipla demonstrou que nenhuma diferença quanto à vulnerabilidade ao stress foi observada em relação aos tipos extrovertido, introvertido, dogmátlco e não-dogmático, quer isoladamente, quer nas combinações extrovertido-dogmático e introvertido-não-dogmático. É provável que algumas circunstâncias possam explicar esse fenômeno. Em primeiro lugar é possível que a vulnerabilidade ao stress esteja mais relacionada com traço de personalidade do que com tipo. Em segundo lugar, pode ser que o instrumento utilizado para medir extroversão-introversão não forneça uma medida válida: uma vez que o conceito se baseia nas primeiras formulações da teoria da ativação. Poderíamos, ainda, acrescentar uma outra relação na influência dos fatores de personalidade na vulnerabilidade ao stress . Esta relação pode ser estudada sob os dois aspectos do stress: a especificidade e a não-especificidade. Assim sendo, poder-se-ia conjecturar que tanto os fatores de personalidade quanto os determinantes cognitivos estariam mais relacionados com a especificidade do que com a não-especificidade. Esta última estaria mais vinculada aos aspectos fisiológicos. Esta última proposição poderia servir de um esquema para uma diferente análise teórica e empírica da influência dos fatores de personalidade na vulnerabilidade ao stress, enfatizando mais a especificidade do que a não-especificidade.

Egresso da FUNABEM: sua reintegração na sociedade

Este trabalho partiu da questão do menor institucionalizado e da constatação de que grande parte da população brasileira está à margem do processo econômico e cultural. Também a margem desse processo está o egresso da Fundação Nacional do Bem Estar do Menor - FUNABEM, que se encontrava numa situação de menor carente, abandonado ou de conduta irreguIar, foi interno em instituição de amparo ao bem-estar e agora, após a institucionalização, encontra-se na mesma situação: abandonado à sua sorte. Desse modo, viu-se a necessidade de investigação das causas de existência de urna "população marginal" de egressos da FUNABEM, vivendo em condições de notória miserabilidade, uma vez que foram institucionalizados por estarem abandonados e sem recursos mínimos de subsistência, estando novamente abandonados ao atingirem a maioridade. Para entender o surgimento do menor abandonado e sua "carreira", dentro do contexto das populações carentes, buscou-se literatura pertinente, formando um conjunto teórico capaz de orientar a identificação e a compreensão do significado de sua existência. A unidade metodológica do trabalho realizado, visando melhor compreensão do tema abordado, teve o seguinte seguimento: -Na primeira parte, a visão global sobre o egresso, processo de marginalização, institucionalização e o processo de desligamento. -Na segunda parte, a pesquisa e seus resultados. Na pesquisa, o estudo centralizou-se na Associação dos Ex-alunos de FUNABEM - ASSEAF - como principal campo de investigação, muito embora outras fontes fossem utilizadas com o objetivo de colher dados necessários. A análise e interpretações dos resultados permitiram concluir que a situação dos egressos pode ser subdividida em tópicos que destacam visões específicas - visão dos que cuidam do menor abandonado e do ex-aluno, visão do ex-aluno, visão que é veiculada pela imprensa. A análise de conteúdo foi o procedimento usado para extrair essas diferentes visões. O resultado da pesquisa conclui que, após o desligamento da instituição, crescem os riscos de não integração do egresso, porque se repete o processo de marginalização acrescentando-se exigências e pressões sociais mais críticas, dado o fato de serem "maiores", do ponto de vista jurídico. Do mesmo modo, demonstra que as soluções, adotadas para fazer frente à problemática do menor abandonado - no âmbito policial e assistencial - têm sido ineficazes, o que se explica principalmente pelo fato de essas soluções não serem nem planejadas, nem executadas com base no conhecimento já existente sobre as causas econômicas e sociais desta problemática. Mais do que soluções de controle jurídico-policial e de assistência governamental, são necessárias mudanças radicais e efetivas a nível de estrutura econômica e dos seus reflexos político-sociais em benefício das classes menos favorecidas.