993 resultados para Loterie. Cie des Indes (Actes Administratifs)

La Bataille de Bouvines, ou le Rocher des tombeaux, mimodrame en 3 actes, à grand spectacle, par MM.*** [R. Périn et F. Laloue]... [Paris, Cirque-Olympique, 26 novembre 1821,]

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1857 (PART2,T7)-1858.

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1880 (PART1,T36).

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Le Critique Jules Janin et le dramaturge Alexandre Dumas, à propos des Demoiselles de Saint-Cyr, comédie en 5 actes. Extraits du Journal des débats et de la Presse

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Le Critique Jules Janin et le dramaturge Alexandre Dumas, à propos des Demoiselles de Saint-Cyr, comédie en 5 actes. Extraits du Journal des débats et de la Presse

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Mémoire à M. le président et à MM. les conseillers composant la Chambre des mises en accusation de la Cour royale, par M. Petit-Jean,... contre les actes du pouvoir discrétionnaire de M. Fournerat, juge d'instruction...

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Faculté des lettres de Nancy. Cours d'histoire. Histoire de la colonisation française aux Indes et en Amérique jusqu'à la révolution de 1789. Leçon d'ouverture, par L. Petit de Julleville,...

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Encyclopédie méthodique. Assemblée nationale constituante . Contenant l'histoire de la Révolution, les débats & les actes de l'Assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le Roi, tome second. Contenant les débats qui ont eu lieu dans l'Assemblée, tant sur les objets législatifs, que sur les événemens qui ont occupé ses séances. Par M. Peuchet, homme de loi, un des administrateurs provisoires de la municipalité de Paris, en 1789, &c

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République française. Liberté, égalité, fraternité. Recueil des décrets et actes financiers du gouvernement provisoire

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Analyse succincte des actes du gouvernement provisoire de la république française, depuis le 24 février 1848 jusqu'au 4 mai suivant

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Documents pour l'histoire d'Haïti. Révolutions de 1888-1889. Actes des trois départements du Nord, du Nord-Ouest et de l'Artibonite, et du gouvernement provisoire du 27 novembre 1888, recueillis et annotés par M. E. Mathon,...

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Protestation de MM. Claude-George Barrillon et Cie (de l'Isle de France), banquiers à Paris, contre la circulaire de Son Excellence le ministre de la Marine et des Colonies, en date du 31 octobre 1817, pour la conservation des créances dont ils sont porteurs pour le compte d'un grand nombre de colons et habitans des isles de France et de Bourbon, et Pétition à la Chambre des Députés

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Alméria, ou l'Écossaise fugitive, mélodrame en 3 actes, en prose, par Mme Barthélemy-Hadot, musique de M. Bianchi, ballet de M. Berton. (Paris, Théâtre des jeunes élèves, 8 décembre 1806

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L'enlèvement des Sabines, chanson en cinq actes

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