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977 resultados para 1860-1880

Indo-Chine : souvenirs de voyage et de campagne, 1858-1860 / Colonel Henri de Ponchalon

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Les chemins de fer au Sénégal. Etude critique du projet de loi présenté à la chambre des députés, le 5 février 1880 , par M. le Ministre de la Marine et des colonies (Signé : H. Le Merre)

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L'Esclavage au Sénégal en 1880 par Victor Schoelcher

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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

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Histoire abrégée de l'île Bourbon ou de la Réunion, depuis sa découverte jusqu'en 1880 , par un professeur d'histoire

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Administration intérieure. Présentation du projet de tarif des taxes municipales pour 1881. (20 novembre 1880.)

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La Littérature moderne 1850-1860 ou dictionnaire complet de tous les livres français publiés depuis 1850 jusqu'à 1860 inclusivement. Rédigé sous la direction de M. Alfred Morin

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La véritable question Guyanaise justifiée, par Gustave Franconie,... (20 Janvier 1880)

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Nouvelle-Calédonie et dépendances. Direction de l'intérieur. Instructions générales données aux commissaires du gouvernement à bord des navires affectés à l'immigration des Nouvelles Hébrides. (Du 10 avril 1880.) (Signé : Dufrénil.)

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Discours prononcé dans l'église paroissiale de Sainte-Perpétue de Nîmes, le 8 septembre 1860, par M. l'abbé P. Quet, au mariage de Mlle Louise Quet... avec M. Charles Nigote...

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Loi des patentes. Quelques observations sur les modifications aux tarifs de la loi du 15 juillet 1880

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Nouveaux règlements des Facultés de Droit. (Extrait du "Recueil des Règlements de M. de Folleville", p. 490 à 494.) Décret du 28 Décembre 1880, portant modification des épreuves de la licence en droit. - [Paris, le 8 Janvier 1881]

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Le Congrès de 1860 ; par un Italien. (Signé : L. P.)

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Historique du traité de commerce de 1860 et des conventions complémentaires. (Juin.)

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