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1000 resultados para Cousin, Jules, 1830-1899.

Des infractions à la loi sur la presse en matière électorale : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 21 novembre 1899... / par George Aubert,... ; Université de Paris. Faculté de droit

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[Collection Jules Beau. Photographie sportive] : T. 35. Années 1908, 1909 et 1910 / Jules Beau

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Donateur : Touring-Club de France

[10 phot. des bords de mer dans la Manche, les Côtes-du-Nord, I'Ille-et-Vilaine, le Finistère par Jules Girard, donateur en 1888]

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Des clauses d'inaliénabilité insérées dans les actes juridiques en dehors des cas prévus par la loi : l'acte public... sera soutenu le... 27 octobre 1899 / par Henri-Léon Besnus,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Étude critique de la notion de saisine : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le 24 janvier 1899... / par André Bonnin,... ; Faculté de droit de Paris

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Des droits du vendeur d'effets mobiliers non payé : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 26 mai 1899... / par Paul Bossert,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

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Du compte courant en cas de faillite : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 6 juin 1899... / par Louis Brun,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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De l'influence de la baisse du taux de l'intérêt sur la hausse des salaires : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera... soutenu le... 21 juin 1899... / par Paul Cahen,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

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De l'extension des principes de la convention de Genève aux guerres maritimes thèse pour le doctorat... soutenue le 22 avril 1899...par Georges Cauwès,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

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De la spécialité des hypothèques : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 26 janvier 1899... / par Léon Chéreau,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

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De la vaine pâture : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le 27 janvier 1899... / par L. Chiffert,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

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Immatriculation et jaugeage des bateaux de navigation intérieure, décret du 1er avril 1899 précédé d'une introduction par Henri Fromageot,...

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Cleveiplegma nov. gen., a new generic name for the radiolarian species Rhizoplegma boreale (Cleve, 1899)

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La question savoisienne : notes rapides à compléter / Jules de La Tournelle

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De la Quasi-Possession en matière de servitudes, par Jules Deloume

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