Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que le recouvrement de la finance de la vente des offices de greffiers secrétaires et gardes des archives des universités sera fait à la requête de Me E. Bertier

[Acte. 1704-02-16. Versailles]

Convention collective nationale des entreprises de nettoiement, d'enlèvement et de traitement des ordures ménagères. Mise à jour.... 3 décembre 1960

[Convention collective. Nettoiement. France. 1960-]

Convention collective nationale des entreprises de nettoiement, d'enlèvement et de traitement des ordures ménagères. Mise à jour.... 1er mai 1968

[Convention collective. Nettoiement. France. 1960-]

Inventaires des meubles et des archives de diverses princesses et princes français. (XVe-XVIIe siècle).

Inventaires des tapisseries, tableaux, reliquaires, meubles et « acoustremens » de la reine Anne de Bretagne, 1495-1511 (p. 1 et suiv.). — Inventaire des bagues, joyaux, vaisselle, tapisseries et livres de la duchesse d'Orléans, 1487 (p. 253). — Inventaires des biens meubles de Charles, comte d'Angoulême, 1496 (p. 267), et de Marguerite de Rohan, comtesse d'Angoulême, sa mère, 1497 (p. 293). — Inventaire de titres concernant Vitré et la maison de Laval, XVe siècle (p. 313). — « Histoire généalogique des maisons de Lohéac et du Pleseix-Anger, composée par le Révérend Père Du Pas » (p. 413).

Extrait des archives de l'abbaye de Chaalis par Gaignières.

Gaignières.

Extr. du cartul. et des archives de l'abb. de Dalon par Gaignières.

Gaignières.

Extrait des archives de l'abb. de la Couture du Mans par Gaignières.

Gaignières.

Arrêt du grand conseil qui ordonne que deux des bénéficiers de l'église de Saint-Jacques de l'Hôpital seront élus à la pluralité des voix de tous les bénéficiers, pour assister à l'inventaire des titres des archives de ladite église

[Acte. 1724-12-22. Paris]

Extraits des archives de l'abbaye de Baugerais (dioc. de Tours), par l'abbé de Marolles.

Don de l'abbé de Marolles ?