264 resultados para circonscription électorale spécial

Palladium des électeurs, ou moyens d'obtenir une représentation dévouée aux intérêts généraux ; précédés d'un précis sur la révolution de juillet, sur les droits de la nouvelle dynastie au trône, sur la nécessité de quatre améliorations capitales à la loi électorale ; par un patriote

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Question électorale. La république exploitée et trahie. Au peuple souverain [Manifeste] par R. Théfens

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La liberté électorale

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Réforme électorale ; appel au Peuple à propos du rejet de la Pétition des 240 mille, par C. Pecqueur

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Saint Christophe, protecteur de nos aïeux, sauvegarde actuelle des fidèles pendant les jours mauvais, protecteur spécial contre les maladies épidémiques, les tempêtes, les périls des séditions, la mort subite, etc., recueil de faits éclatants sur la vie, le culte, les miracles du saint martyr, avec des invocations dont la principale pour les temps présents, par Adrien Péladan,...

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Que faire ? refaire la loi électorale. Par M. Teissèdre. Octobre 1832

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Agence Havas.... Rapport spécial sur l'importance de l'indemnité à accorder à l'Agence Havas, pour la translation de trois de ses services techniques, rendue nécessaire par l'expropriation. [Signé : S. Périssé.]

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Pétition de M. Pernolet,... relative à une modification de la loi électorale : [en faveur de la représentation proportionnelle]

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Loi électorale. Le scrutin de liste. Modifications à l'article 14 du décret réglementaire du 2 février 1852 qui régit les scrutins des collèges électoraux du département de la Seine, proposées par S. Beaucaire aîné... (1er juin 1885.)

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Contre-pétition d'un bizet parisien, à l'occasion de la pétition, dite pour la réforme électorale, de plusieurs gardes nationaux du royaume

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Réforme électorale

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Réflexions d'un électeur, à propos de la dissolution de la chambre en 1839. A la France électorale . (Signé : Un électeur du département de la Seine.)

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Réponse d'un habitant de Paris, électeur de la province, aux Réflexions de l'électeur anonyme, distribuées par le ministère sous le couvert du "Moniteur parisien", et intitulées : "A la France électorale. Réflexions d'un électeur à propos de la dissolution de la chambre de 1839" . (Signé : B....., avocat à la cour royale.)

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Souvenirs d'une lutte électorale dans le Gard. Octobre 1885. (Signé : J. de Seynes. [20 novembre 1885].)

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Lettre aux électeurs, par l'auteur de la Lettre aux gardes nationaux, sur la réforme électorale

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