Traité de l'orthographe franc̜oise, en forme de dictionaire. Tome 1 / , enrichi de notes critiques et de remarques sur l'étymologie et la prononciation des mots, le genre des noms, la conjugaison des verbes irréguliers et les variations, avec une préface grammaticale, un Traité de versification franc̜oise et un Dictionnaire géographique. Par P. Restaut. Nouvelle édition revue, corrigée, augmentée et prosodiée d'après les principes d'Olivet... Par Claude-Félix Roger... Tome I. A-K [-II. L-Z]

Comprend : Abrégé du traité de l'orthographe géographique ; Abrégé des regles de la versification franc̜oise

Traité de l'orthographe franc̜oise, en forme de dictionaire. Tome 2 / , enrichi de notes critiques et de remarques sur l'étymologie et la prononciation des mots, le genre des noms, la conjugaison des verbes irréguliers et les variations, avec une préface grammaticale, un Traité de versification franc̜oise et un Dictionnaire géographique. Par P. Restaut. Nouvelle édition revue, corrigée, augmentée et prosodiée d'après les principes d'Olivet... Par Claude-Félix Roger... Tome I. A-K [-II. L-Z]

Comprend : Abrégé du traité de l'orthographe géographique ; Abrégé des regles de la versification franc̜oise

Arrêt du grand conseil qui décharge le Sr de Damas de la demande formée contre lui par la veuve et enfants du Sr Le Petit, secrétaire du roi, des droits seigneuriaux dûs à cause des terres de Marcenou et autres mouvantes du domaine du roi, adjugées sur eux audit Sr de Damas

[Acte. 1730-03-27. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur du Sr Loison, contre le Sr Royer, dit Saint-Laurent, garde du roi, confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel qui condamne ledit Royer à payer au Sr Loison la somme de 3200 liv. contenue en sa reconnaissance du 8 août 1724

[Acte. 1730-08-22. Paris]

Arrêt du grand conseil qui ordonne l'exécution des lettres en forme de provision de l'état et privilège d'opérateur du roi, suivant la cour, et de ses conseils, accordées au Sr Pierre-Raymond-Vaconssain, marchand épicier droguiste à Paris, le 1er septembre 1750, en la prévôté de l'hôtel et grande prévôté de France

[Acte. 1750-12-09. Paris]

Arrêt du grand conseil en forme de règlement, entre le présidial de Caudebec, pour le bailliage de Caux et anciens ressorts et enclaves d'icelui, et les juges royaux et hauts-justiciers ressortissant audit Siège

[Acte. 1762-04-01. Paris]