969 resultados para Minimum Labour Standards


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Estelle Cuffe Hawley (1894-1995) was an educator, businesswoman and politician, who became the first woman alderman on the St. Catharines City Council. She began her career as a teacher in Peterborough in 1913, and later taught in St. Catharines at Connaught School and St. Paul’s Ward School, where she served as Principal for six years. In 1928-29, she worked as an exchange teacher in Edmonton, Alberta. This would be Estelle’s last year in the teaching profession. She moved back to St. Catharines in 1930 and began a career in business, as an employee of Sun Life Assurance Co. She remained in this profession until around 1952. It was during this period that she became very active in the community and local politics. In 1934 she was elected to the St. Catharines Board of Education, where she advocated for the improvement of teachers’ salaries, the introduction of nursing services in schools, and the inclusion of music in the curriculum. She served as a member of the school board until 1937. The following year, she became the first woman elected to the St. Catharines City Council. As an alderman, she worked to improve the community's social welfare services, serving consecutively as chairman of all committees. She established comprehensive health services (including medical, dental and nursing), in the public, separate and secondary schools of St. Catharines, the first program of its kind in Canada. She was also instrumental in establishing minimum housing standards and engaging the public in local government by arranging a series of lectures by city officials. She remained a member of City Council until 1943. The following year she campaigned unsuccessfully for the mayoralty. In 1953 she married Hubert Hawley and moved to Orillia. She continued to remain active in the community, serving as President of the Ontario Recreation Association from 1950-1953, and editor of their Bulletin from 1955-1961. During the 1960s, she worked with various groups, including the Voice of Women, the Mental Health Association and the Freedom from Hunger Campaign. In addition to this work, Estelle wrote poetry and short stories, some of which were published in the Peterborough Review, the Globe and Mail and the Canadian Churchman. Some of her short stories (often about her childhood experiences) were broadcast on the CBC, as well as her experiences as a Town Councillor (under the pseudonym Rebecca Johnson in 1961). She also broadcast a segment that was part of a series called “Winning the Peace” in April 1944. Estelle was a sought-after public speaker, speaking on topics such as peace, democracy, citizenship, education, and women’s rights. In 1976, Brock University conferred an honorary Doctor of Law degree to Estelle for her leadership as an educator, businesswoman and a stateswoman. Her husband Hubert died that same year, and Estelle subsequently moved to Mississauga. With the assistance of an Ontario Heritage Foundation grant, she began work on her memoir. She later moved back to Orillia and died there in 1995, at the age of 101.

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RÉSUMÉ Le gouvernement du Québec a adopté en novembre 1999 le projet de loi 47, relatif à la Loi concernant les conditions de travail dans certains secteurs de l’industrie du vêtement et modifiant la Loi sur les normes du travail (1999, c. 57). Son entrée en vigueur eut pour effet d’abroger au 30 juin 2000 les quatre (4) décrets sectoriels de convention collective qui régissaient les conditions d’emploi d’approximativement 23 000 travailleurs affectés à la production de vêtements (gant de cuir, chemise pour hommes et garçons, confection pour hommes et pour dames). Cette recherche démontre que bien qu’inscrit dans une logique étatique de dérégulation du travail visant à favoriser la compétitivité, le maintien de normes de substitution aux décrets dans le cas du vêtement québécois ne dérive pas pour autant d’une déréglementation strictement néolibérale. Au plan plus théorique, l’émergence et le sort du régime de conditions d’emploi étudié dévoilent la nature politique du processus d’élaboration des règles salariales, qu’il soit d’origine législative ou contractuelle. Cette dynamique repose sur le caractère mouvant des relations de pouvoir et d’influence des agents engagés dans la régulation institutionnelle, où l’État est appelé à jouer un rôle de catalyseur ─ et non de tiers arbitre indépendant ─ à l’endroit des tensions qui procèdent du rapport salarial et du mode de production au sein duquel il s’inscrit.

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Cette étude traite des difficultés que rencontrent les travailleurs agricoles salariés dans l’exercice de leur droit à la liberté d’association et à la négociation collective. Ils sont souvent exclus des régimes législatifs nationaux de protection des droits syndicaux ou restreints dans leur capacité de les exercer en dépit du fait qu’ils sont parmi les plus pauvres et mal nourris de la planète et donc requerraient une protection accrue. Quelles sont les causes historiques de ce traitement discriminatoire (première partie) ? Comment le droit international du travail contribue-t-il à remédier à cette situation (deuxième partie) ? En quoi est-ce que le droit international du travail a-t-il influencé le droit interne canadien pour la protection des travailleurs agricoles salariés (troisième partie) ? Les causes du traitement singulier accordé à ces travailleurs remontent aux origines mêmes de l’agriculture. Consciente des caractéristiques particulières de cette activité, l’Organisation internationale du travail affirmera dès le début du 20e siècle qu’il est injustifié d’empêcher les travailleurs agricoles salariés de se syndiquer. Elle insiste sur la valeur fondamentale des droits syndicaux devant différents forums onusiens et favorise leur promotion à travers l’élaboration de normes du travail mais également d’instruments de soft law, considérés mieux adaptés dans un contexte contemporain de mondialisation. Ce droit international du travail influencera ensuite l’interprétation de la Charte canadienne des droits et libertés par les tribunaux canadiens dans leur analyse de la constitutionnalité de l’exclusion totale ou partielle des travailleurs agricoles salariés des régimes législatifs de protection des droits syndicaux.

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La Charte des droits et libertés de la personne (CDLP) interdit de harceler sur la base d’un motif prohibé. Depuis juin 2004, la Loi sur les normes du travail (LNT) interdit le harcèlement psychologique au travail. Par cette disposition, le législateur a voulu augmenter l’accessibilité aux recours pour les salariés. Désormais, la personne salariée victime de harcèlement discriminatoire en milieu de travail a accès aux deux recours. Les victimes se prévalent maintenant presqu’exclusivement du recours fondé sur la LNT. En effet, le Tribunal des droits de la personne (TDP) n’a rendu qu’une seule décision en la matière après 2004. Ce nouveau recours a aussi modifié le traitement juridique du harcèlement discriminatoire en milieu de travail. Notre objet d’étude aborde la question de l’incidence d’une loi du travail sur la protection des salariés ainsi que le concept de constitutionnalisation du droit du travail. Nous nous intéressons à la continuité dans le temps de la notion de harcèlement discriminatoire en milieu de travail non syndiqué (de 1990 à 2010). Notre étude repose sur des méthodes qualitatives variées: comparaison des recours existants; revue de la doctrine et étude comparative de soixante-dix (70) décisions jurisprudentielle du TDP et de la Commission des relations du travail (CRT). Nos résultats ont déterminé qu’il y a rupture dans la façon de traiter les plaintes de harcèlement discriminatoire au travail depuis l’entrée des dispositions de la LNT. Outre la juridiction saisie, des ruptures sont constatées au plan des éléments constitutifs du harcèlement et des sources de droit utilisées. Cette recherche permet de fournir une évaluation essentielle à la compréhension de l’efficience des recours récents mis à la disposition des personnes salariées victimes de harcèlement discriminatoire.

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Au cours des dernières années, le Québec fut durement touché par des vagues massives de licenciements collectifs. Après l’industrie du textile et du vêtement, c’est maintenant au tour de l’industrie forestière de subir, de plein fouet, les contrecoups d’une économie en pleine mutation. Les résultats des entrevues réalisées au printemps 2008, auprès des travailleurs de la Louisiana-Pacific de Saint-Michel-des-Saints, attestent de l’incapacité des dispositions sur le licenciement collectif à prendre adéquatement en charge les travailleurs victimes de ces fermetures d’usines. Pour évaluer le degré d’efficacité des dispositions sur le licenciement collectif, nous partons d’une étude empirique visant le processus de restructuration d’une grande entreprise papetière, qui conduit à la fermeture de son usine de traitement du bois à St-Michel-des-Saints. Des entretiens conduits auprès des travailleurs, des acteurs locaux comme des dirigeants du syndicat et de la communauté locale, et d’autres acteurs syndicaux et gouvernementaux permettent de reconstruire les étapes conduisant aux licenciements collectifs et à leur suite. Seule la mobilisation syndicale (blocus de l’usine) a permis de bonifier les faibles mesures palliatives prévues initialement par la loi. Cette mobilisation n’a toutefois pas empêché de constater des effets négatifs marqués (appauvrissement, sentiment d’exclusion, tensions familiales, etc.) chez les travailleurs victimes de ce licenciement massif.

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Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

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De l’avis de nombreux observateurs, le monde a connu en 2008 une crise économique sans précédent depuis la Grande dépression des années trente. Au premier chef des victimes de ces dérives de l’économie globale figurent les travailleurs du monde entier. Investie depuis 1919 d’un mandat de protection à l’égard de ces derniers, l’Organisation internationale du Travail (OIT) se doit d’être une force de propositions en ces périodes difficiles. La présente étude se propose d’analyser l’évolution des réponses normatives produites par l’OIT au lendemain des crises économiques et financières mondiales depuis sa création. Il s’agira également de mettre en corrélation le degré d’audace de l’Organisation et la composition de la scène internationale qui préside à chacune des époques considérées. Le premier chapitre sera pour nous l’occasion de montrer comment l’OIT, née dans un contexte de crise économique dans les années vingt puis confrontée en 1930 à une autre crise majeure, a su tirer profit de ces situations qui confirment sa raison d’être et la pousse à s’enquérir de nouvelles compétences (chapitre I). Nous ferons ensuite étape dans une époque marquée par la prolifération de nouvelles organisations internationales avec lesquelles l’OIT entre en concurrence : l’ère onusienne. Nous verrons comment la position de l’Organisation sur la scène internationale influe sur sa réactivité face aux crises économiques et politiques du moment (chapitre II). Forts de ces considérations historiques, nous serons enfin à même de comprendre la souplesse normative caractérisant la réaction de l’OIT face à la crise de 2008. Nous serons également en mesure de comprendre comment cette crise historique a modifié l’ordre mondial et influé sur la position de l’Organisation dans l’agencement international (chapitre III).

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The concept of social clause has been accepted in the GATT agreement to prescribe the labour standards. Social clause , $tands for protecting labour standards, more specificalfy prohibition of employment of children in hazardous industries, providing adequate wages. healthy and hygienic working conditions, special social welfare protection for women, prescription of hours of work and rest and provision for efficacious remedy in case of default by employer to provide these conditions to his workers.

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Even though there have been many studies on the impact of trade liberalisation on labour standards, most of the studies are at national level, and there is a lack of research at industry level. This paper examines the impact of free trade on labour standards in capital- and labour-intensive industries in a developing country. For empirical findings, I take the case of the garment industry, representing labour-intensive industry, and automotive industry, representing capital-intensive industry, in Indonesia in the face of ASEAN Free Trade Area (AFTA). Since the garment industry is a women-dominated industry, while the automotive industry is a men-dominated industry, this paper also employs a feminist perspective. As such, this paper also investigates whether free trade equally affects men and women workers. Besides free trade, other independent variables are also taken into account. Employing quantitative and qualitative methods, empirical evidence shows that there is an indication that free trade has a negative relationship with labour standards in the garment industry, whereas a positive relationships with labour standards in the automotive industry. This implies that free trade might result in decreasing labour standards in labour-intensive industry, while increasing standards in capital-intensive industry. It can also be inferred that free trade unequally affect men and women workers, in that women workers bear the brunt of free trade. The results also show that other internal and external independent variables are indicated to have relationships with labour standards in the garment and automotive industries. Therefore, these variables need to be considered in examining the extent of the impact of free trade on labour standards in labour- and capital-intensive industries.

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El artículo analiza el fenómeno del desplazamiento forzado alrededor del mundo, así como la génesis del mandato de las Naciones Unidas para luchar contra este problema. Examina las conclusiones clave del estudio de la ONU que encontró que las normas existentes del derecho internacional tienen varios vacíos y zonas grises relativos a las necesidades de los desplazados internos. También analiza los orígenes y el contenido de los principios guía del desplazamiento interno, así como el estatus normativo de los mismos. Así mismo, sugiere que, a pesar de no ser vinculante para los Estados, estos principios guía se convirtieron en la expresión más autorizada de los estándares mínimos aplicables a los desplazados internos como consecuencia de la práctica estatal, es decir, que la mayoría de estos principios se volverán costumbre internacional. El artículo también señala la necesidad de que haya una implementación efectiva en el derecho interno de estos principios guía; examina cómo las autoridades gubernamentales, la Corte Constitucional y la sociedad civil en Colombia, así como las entidades intergubernamentales, respondieron a la crisis del desplazamiento interno en el país. Observando el marco legal colombiano en desplazamiento interno, el artículo concluye que el Estado no ha tomado las medidas necesarias requeridas para prevenir futuros desplazamientos o para asegurar una protección y asistencia efectivas para resolver las necesidades de los desplazados internos.

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Las causas y los efectos de la asociación sindical han sido ampliamente estudiados por la literatura económica; no obstante en el caso colombiano existe un claro sesgo hacia el estudio de los efectos sobre el salario. Este documento presenta un estudio de los determinantes estructurales de la tasa de densidad sindical para Colombia incluyendo algunos aspectos particulares como los efectos regionales y sectoriales utilizando la Gran Encuesta Integrada de Hogares 2007. Se encuentra que la densidad sindical está determinada por factores semejantes a los de otros mercados de trabajo con patrones similares de negociación sindical, como los reportados por Johnson (2005). Finalmente, dadas sus cifras de asesinato de sindicalistas, consideramos que los determinantes de la afiliación sindical para el caso Colombiano son más complejos que los de otros países latinoamericanos

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The term globalization is generally used to describe an increase in international transactions in markets for goods and services and factors of production, plus the growth and expanded scope of mar.y institutions that straddle international borders. Globalization has also led to a more liberal economic environment where issues such as labour standards, human rights, the environment, intellectual property rights, investment codes and competition policy are now considered legitimate topics in the trade debate. Free global markets cannot guarantee that air, water or energy resources are accurately priced for sustainable development since there is no mechanism to internalize environmental costs. Economic growth, although a powerful tool for increasing a country's wealth, cannot guarantee that such wealth will be equally distributed. What is needed is environmental and social policy to redistribute the benefits.
Recent empirical studies show that there are clear signs of income convergence among countries that integrate more fully with the world economy but a divergence between these active participants and those who elect to remain insulated from global markets. The inequality within nations (distribution of income) has increased during the period of globalization over the last fifty years.

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Access to Home and Community Care services in Australia is based on the assessed needs of individual clients, with individual Home and Community Care organisations generally being responsible for initial assessment of eligibility and need. Home and Community Care funded services are expected to operate within the agency's program guidelines and to adhere to minimum service standards. However, service delivery contexts in remote areas of Australia present particular challenges for staff in the practice of assessment and care planning. This paper discusses the findings of a project which investigated approaches to assessment of client needs in remote Home and Community Care services. Some of the challenges of providing care in remote/Indigenous contexts are discussed. The research project highlighted that there was an inadequate knowledge base to assist staff with assessment and care planning in these cross-cultural contexts; a greater focus on developing the assessment skills of staff was needed. Subsequently, an education program incorporating the International Classification of Functioning, Disability and Health was developed for Home and Community Care assessment staff in remote communities. Rather than focusing on process skills and procedures, the program was designed to equip staff with a solid and consistent conceptual framework to assist with assessment and care planning.

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The Building Code of Australia seeks to establish “nationally consistent, minimum necessary standards of relevant, health, safety (including structural safety and safety from fire), amenity and sustainability objectives efficiently”. These goals are laudable – but where are the goals of quality and maintenance, which are also an essential part of achieving adequate and continuing health and safety for the built environment?

Defects such as dampness, settlement and cracking, staining, wood rot, termite damage, rusting, and roof leakage are common enough to suggest that there are still issues with building quality in housing. They are caused by a combination of initial poor workmanship and poor quality materials and latterly by poorly executed or inadequate maintenance.

Local architecture, developed over many years of trial and error, produce buildings linked to their climate and local materials (think of the typical “Queenslander” house). Today’s architecture imports technologies and materials from many differing countries and climates – that are not necessarily suitable for the location, nor is there necessarily the same quality control over the material quality and production. Inappropriate use and inadequate understanding of new materials and techniques can lead to the generation of further defects.

Whilst the building code contains provisions for initial-build material quality and workmanship, there is no continuing control over a house over its life span. Reliance is placed on advertising the need, for example, to employ qualified tradespeople; replace batteries in smoke detectors; and other good advice to help maintain housing to a minimum standard. Is this sufficient?

Mechanisms to make the transfer of knowledge to those who need to use it – be it the workforce or the houseowner – need to be improved. Should the building code be more visual and accessible in it’s content? Should the building code include provisions for maintenance? Should the building code require every house to have a “users manual” – much like a car? An extensive review of literature identifies the scale of the problem of poor quality housing and highlights some suggested causes – inadequate knowledge of the BCA by general housebuilders being one. However little work has been done to investigate what could be done to improve the situation. This work suggests that improvements to knowledge transfer would improve the quality of housing and a model of the knowledge transfer process is proposed, identifying those areas where the knowledge flows need to occur that would impact both the builders and users of housing.

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Energy consumption attributed to the residential sector makes up around 8% of the total consumption in Australia. Roughly a third of all houses built in Victoria are done so by the largest 20 builders. These volume builders keep costs down by offering a selection of ‘clone’ designs from which the client can choose, however they lose the site-specific customisation which is required for effective passive design in favour of a one-size-fits-all approach where designs are developed to a point where they can satisfy just the minimum requirements in a range of orientations and site locations. The Australian government has implemented regulations regarding the minimum efficiency standards for housing and these initiatives to limit the carbon emissions have brought the question of energy use to the table, yet are they enough? This paper will explore the concept of cloned house designs in terms of energy efficiency and optimal siting and through computer simulation, evaluate how a cloned house design performs under different site conditions in Victoria.