Instruction sur l'exercice de la cavalerie... Du 29 juin 1753

[Acte. 1753-06-29]

Instruction sur l'exercice de l'infanterie...

[Acte. 1753-06-29]

Instruction sur l'exercice de l'infanterie...

[Acte. 1753-06-29]

Jugement... de la capitainerie royale des chasses de Sénart... qui condamne Fautray, dit le Rouge, vigneron... à Etiolles, en 30 livres d'amende, pour avoir insulté et injurié un garde de ladite capitainerie dans ses fonctions

[Acte. 1782-11-25. Montgeron]

Pièces relatives à l'histoire de la ville de TULLE. V

Contient : Pièces relatives au procès soutenu par Jean Melon, syndic du clergé du diocèse de Tulle, demandeur en crime de faux, contre Joseph de Lespinasse, conseiller au siège présidial de ladite ville, relativement au testament de François de La Garde, élu de Tulle ; Testament, dudit F. de La Garde (7 février 1681) ; imprimé (Corda, Catal. des Factums, t. II, p. 337) ; Copie manuscrite du même testament et de pièces relatives à l'instance introduite par Jean Melon (avril 1684) ; Mémoire manuscrit adressé au Parlement par le même (s. d.) ; Pièces imprimées relatives à la même affaire ; Factum du procez par ledit J. Melon contre J.-J. de Lespinasse ; Observations sommaires sur le factum de M. de Lespinasse ; Procez verbal et raport des experts commis en cette affaire par le Parlement de Guyenne ; Factum pour M. J.-J. de Lespinasse contre M. R. Gaye, directeur du séminaire de Tulle, J. Melon et les héritiers ab intestat de Fr. de La Garde (30 août 1688) (Corda, Catal. des factums, t. III, p. 324) ; Réflexions de J. Melon sur le factum de J.-J. de Lespinasse (ibid.) ; Mémoire pour J. Melon et R. Gaye contre les héritiers de Fr. de La Garde ; Factum... servant de contredits pour M. R. Gaye contre Fr. de Saint-Priest (Corda, Cat. des Factums, t. II, p. 336) ; Mémoire particulier touchant la dépense de l'état du même (ibid.) ; Mémoire pour les maire et consuls de Tulle contre les héritiers de M. de La Garde et M. Melon (Corda, op. cit., t. VI, p. 193) ; Salvations pour Fr. de Saint-Priest et consorts contre Me Raymond Gaye ; Pièces manuscrites relatives au séminaire de Tulle : ; Arrêts de Parlement concernant les droits dudit séminaire dans l'affaire précédente (23 janvier-4 septembre 1692) ; Pièces concernant l'union du séminaire de Tulle à celui de Saint-Sulpice à Paris (28 mars 1697-19 juillet 1698) ; Mémoire sur les différends entre l'évêque de Tulle et l'hôpital général de ladite ville ; Procès-verbal de la réunion tenue audit hôpital le 11 juin 1696 ; Recueil de pièces imprimées concernant l'hôpital général de Tulle : ; Établissement d'un hôpital général dans la ville de Tulle par lettres patentes du mois de décembre 1670 (Tulle, 1687) ; Mémoire pour les administrateurs de l'hôpital de Tulle, contre M. Ancelin, évêque de cette ville (Corda, op. cit., t. VI, p. 193) ; Mémoire sur le même sujet, signé Melon (ibid.) ; Autre Mémoire sur le même sujet, signé Delarue (ibid.) ; Factum pour les doyen et chapitre de la cathédrale de Tulle, contre Gaspard Daudebert, curé de Salgues

Jugement... de la capitainerie royale de Senart, qui condamne Jean Rabot, vigneron à Mainville, en 100 livres d'amende, comme responsable de son fils ayant écrasé un nid contenant sept oeufs de perdrix

[Acte. 1778-08-24. Montgeron]

Jugement... de la capitainerie royale de Senart, qui condamne le Sr Le Paige, seigneur de Quincy, en 100 livres d'amende, pour avoir tiré et chassé aux lapins dans son parc de Quincy, nonobstant les défenses à lui faites

[Acte. 1778-08-24. Montgeron]

Ordonnance (du capitaine des chasses de la varenne des Tuileries, pont de S. Cloud, plaine de S. Denis, Genevilliers et dépendances) portant règlement pour les chasses

[Acte. 1726-08-27. aux Tuileries]

Règlement concernant les pages de Mgr le duc d'Orléans...

[Acte. 1763-01-26]

Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, formé par le président Achille III DE HARLAY, relatives principalement à l'histoire religieuse, politique, administrative, diplomatique et littéraire des XVIe et XVIIe siècles. VIII.

Contient : Lettre d'Innocent XI ; « Observations sur l'Histoire du luthérianisme du P. Maimbourg » ; Extraits des Registres capitulaires de l'Église de Paris, 1654 ; Copies de pièces du XIIIe et du XIVe siècles relatives à différentes affaires ecclésiastiques ; Copie d'une lettre à Baluze sur un manuscrit chaldéen reçu du Levant par Colbert ; Sur la « Conférence de Cartage » ; Fragment orig . d'Ismaël Boulliau sur l'échéance du jour de Pâques ; « Observations sur un Traité de l'Usure fait par M. Poncet » ; « Oraison funèbre de M. de Candale par M. l'abbé Roquette, depuis évêque d'Autun » ; « Éclaircissement par M. Bernier sur le livre de Monsr de La Ville » pour la défense d'opinions de Descartes ; Mémoire pour la liberté de la Faculté de théologie de Paris ; Extraits impr. des Registres capitulaires de l'Église de Paris ; Sur la Visitation d'Angers ; Mémoires de procédure impr. relatifs à la Sainte-Chapelle ; Recueil de pièces mss et impr., bulles pontificales, lettres royales, etc., relatives à la Régale, 1198-1681 ; Établissement d'une Chambre royale à Metz, et extraits des Registres de cette Chambre royale, impr ; Lettre orig. de D. Godefroy, 1680 ; Pièces relatives à la principauté de Charleville ; Entrée de la reine de Suède Ulrique-Éléonore à Stockholm, 1680 ; Pièces impr. relatives à l'Hôpital général de Paris ; Ordonnances impr. du magistrat d'Amsterdam portant interdiction des carrosses dans ladite ville, en hollandais