Vers un marché du carbone au Québec : éléments de réflexion à la lumière de l'analyse économique du droit

Dans le cadre de la Western Climate Iniative, le Québec a déployé en 2012, un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE). Il s’agit de l’un des premiers régimes de ce type en Amérique du Nord et celui-ci pourrait à terme, constituer l'un des maillons d’un marché commun du carbone à l’échelle du continent. Toutefois, le SPEDE appartient à une catégorie d’instruments économiques de protection de l’environnement encore peu connue des juristes. Il s’inscrit en effet dans la régulation économique de l’environnement et repose sur des notions tirées de la théorie économique, dont la rareté, la propriété et le marché. La thèse s’insère donc dans le dialogue entre juristes et économistes autour de la conception et de la mise en œuvre de ce type d’instrument. Afin d’explorer son architecture et de révéler les enjeux juridiques qui le traversent, nous avons eu recours à la méthode de l’analyse économique du droit. Celle-ci permet notamment de montrer les dynamiques d'incitation et d’efficacité qui sont à l'œuvre dans les règles qui encadrent le SPEDE. Elle permet également à donner un aperçu du rôle décisif joué par la formulation des règles de droit dans l’opérationnalisation des hypothèses économiques sous-jacentes à cette catégorie d’instrument. L’exploration est menée par l’entremise d’une modélisation progressive de l’échange de droits d’émission qui prend en compte les coûts de transaction. Le modèle proposé dans la thèse met ainsi en lumière, de manière générale, les points de friction qui sont susceptibles de survenir aux différentes étapes de l'échange de droits d'émission et qui peuvent faire obstacle à son efficacité économique. L’application du modèle aux règles du SPEDE a permis de contribuer à l’avancement des connaissances en donnant aux juristes un outil permettant de donner une cohérence et une intelligibilité à l’analyse des règles de l’échange. Elle a ainsi fourni une nomenclature des règles encadrant l’échange de droits d’émission. Cette nomenclature fait ressortir les stratégies de diversification de l’échange, d’institutionnalisation de ses modalités ainsi que les enjeux de la surveillance des marchés, dont celui des instruments dérivés adossés aux droits d’émission, dans un contexte de fragmentation des autorités de tutelle.

Continuum de prévention des blessures sportives chez les jeunes athlètes, en collaboration avec les Jeux du Québec 2014

Travail d'intégration présenté à la Faculté de médecine en vue de l’obtention du grade de maîtrise en physiothérapie

Québec, the French-Canadian province, a harmony of beauty, history and progress.

Mode of access: Internet.

Annales de la propagation de la foi pour la province de Québec.

"table des maitères des Annales de la Propagation de la foi pour la province de Québec depuis le premier numéro, février 1877, jusqu'au trente-sixième numéro, octobre 1888 inclusivement": no. 36, Oct. 1888, p. [275]-288.

Noms géographiques de la province de Québec.

First edition has title: Nomenclature des noms géographiques de la province de Québec ...

La persévérance scolaire des immigrants haïtiens de première génération au Québec et à New York

Le but de cette thèse a consisté à comprendre les facteurs de la persévérance et de l’abandon scolaire des nouveaux arrivants haïtiens au Québec et à New York. La recension d’écrits a révélé une sous-documentation de la thématique en question. Toutefois, l’élaboration du cadre conceptuel nous a permis de mieux cerner la problématique, d’analyser et de synthétiser plusieurs approches théoriques dont les théories du rendement scolaire des immigrants (Rong et Brown, 2001 ; Warikoo et Carter, 2009 ; Xie et Greenman, 2011), l’approche bourdieusienne des capitaux (1979a, 1979b, 1980), le structuro-fonctionnalisme de Merton (1965) et le courant effets-écoles/ effets-enseignants (Crahay, 2000 ; Bressoux, 1994a). Nous avons également mis en évidence deux approches compréhensives à savoir l’interactionnisme (Weber, 1959 ; Boudon, 1979, 1994 ; Goffman, 1998 ; Garfinkel, 1967) et l’approche du rapport au savoir de l’équipe ESCOL (Rochex, 2002 ; Charlot, 2003) dans l’objectif de faire valoir le caractère relatif des conclusions d’une recherche qualitative qui priorise la subjectivité des participants dans l’analyse des faits sociaux. Dans cette recherche, nous avons interviewé onze participants à Montréal et à Brooklyn, parmi lesquels sept hommes et quatre femmes. Ils ont tous une expérience d’abandon scolaire au secondaire ou au secteur des adultes. Nous avons utilisé l’entretien semi-dirigé comme méthode de collecte d’information et l’analyse thématique est celle de l’analyse des données. L’analyse des données nous a permis de classer les informations fournies par les participants en cinq rubriques : capital économique, capital culturel, capital social, encadrement institutionnel et facteurs spécifiques. Ces cinq rubriques regroupent les facteurs de la persévérance et du décrochage scolaire évoqués par les participants de la recherche. La réalisation de cette thèse nous apporte un bon éclairage quant à notre tentative de comprendre la dynamique de l’abandon scolaire des jeunes et des jeunes adultes immigrants haïtiens de première génération au Québec et à New York, au secondaire et au secteur de l’éducation des adultes. Nous avons mis en relation les résultats de la recherche avec ceux des travaux que nous avons recensés dans la problématique et dans le cadre conceptuel de cette thèse. La synthèse de ces résultats nous a amené à faire une proposition d’éléments d’un modèle d’analyse que nous qualifions de « relance scolaire des nouveaux arrivants haïtiens au Québec et à New York ». L’analyse et la synthèse des facteurs émergents de la recherche, plus précisément des six thèmes qui composent la rubrique des facteurs spécifiques : facteurs démographiques, motivation personnelle, lacunes de base, facteurs affectifs, traits de personnalité et problèmes de comportement, nous ont permis d’élaborer un autre concept qui peut représenter une grande contribution à la persévérance scolaire des nouveaux arrivants haïtiens. Il s’agit de l’encadrement psycho-intégrationnel qui est une forme d’accompagnement dont les jeunes et les jeunes adultes nouveaux arrivants haïtiens pourront être bénéficiaires au début en vue d’un bon démarrage sur le plan socioéducatif et de leur persévérance scolaire au pays d’accueil. L’encadrement psycho-intégrationnel, consistera à mettre en relation certains faits psychologiques qui ont marqué la vie pré-migratoire des élèves jeunes et jeunes adultes d’origine haïtienne avec les faits sociaux qui peuvent influencer leur vie au pays d’accueil. C’est une forme d’assistance individuelle dont l’État, les institutions sociales d’intégration et l’école constitueront les principales structures de matérialisation. Les principaux intervenants, notamment les psychologues, les travailleurs sociaux et les anthropo-sociologues se chargeront de comprendre et d’orienter les nouveaux arrivants quant au nouveau comportement à adopter pour une meilleure évolution sur les plans socio-culturel, professionnel et économique. Mots clés : Persévérance scolaire, relance scolaire, immigrants haïtiens, première génération, nouveaux arrivants.

Les technologies de l'information et de la télécommunication (TIC) pour la promotion de la santé sexuelle et reproductive (SSR) au sein des jeunes des Premières Nations du Québec : faisabilité et pistes d'intervention

La répartition des taux de prévalence des infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) et du VIH/SIDA au Canada présente de grandes inégalités entre les différents groupes socioculturels. Les Autochtones font partie des populations qui en payent le plus lourd tribut. Par rapport à cette situation, le plan directeur 2007-2017 de la commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador (CSSSPNQL) identifie clairement le VIH/SIDA comme une problématique prioritaire de santé. La stratégie autochtone sur le VIH/SIDA estime que pour être efficaces, les interventions visant la prévention du VIH/SIDA doivent cibler divers groupes, au nombre desquels la jeunesse autochtone est une cible particulière. En ce sens, la familiarité des jeunes générations avec la technologie positionne l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) comme une avenue fortement prometteuse dans le domaine de la prévention du VIH/SIDA chez les adolescents et jeunes adultes. Nous avons réalisé une synthèse des connaissances dans ce domaine novateur suivant une méthodologie suggérée par la Collaboration Cochrane dans le but de documenter l’efficacité et les facteurs d’adoption des interventions utilisant les TIC pour la prévention des ITSS/VIH/SIDA et la promotion de la santé sexuelle et reproductive auprès des adolescents et jeunes adultes. Les résultats de cette revue systématique ont permis d’élaborer et de mener, en partenariat avec la CSSSPNQL, un projet de recherche visant à évaluer la faisabilité de telles interventions au sein des adolescents et jeunes adultes de communautés des Premières Nations (PN) du Québec. En complément à cette étude de faisabilité et dans le but de formuler des recommandations en vue de la conception d’interventions utilisant les TIC et fondées autant sur les données probantes que sur les réalités des jeunes des PN, nous avons entrepris une dernière étude visant à identifier les facteurs sous-jacents du port du condom chez les 13-18 ans de communautés des Premières Nations du Québec. Nous avons discuté, dans la présente thèse, les résultats de ces études ainsi que divers enjeux du partenariat de recherche avec les parties prenantes des PN ayant participé à notre projet. Les implications pratiques de nos résultats, en matière de recherche et d’intervention, sont à discuter avec notre principale partenaire, la CSSSPNQL, afin d’en optimiser les retombées pour les populations des PN.

Pour une meilleure gestion municipale et territoriale de la berce du Caucase au Québec

L’objectif principal de cet essai, destiné aux gestionnaires actuels et futurs de la berce du Caucase, est de proposer une meilleure gestion municipale et territoriale de l’espèce au Québec. La berce du Caucase est une espèce végétale exotique envahissante originaire d’Eurasie, introduite récemment dans la province et dont l’envahissement prend de l’ampleur. Son éradication ou du moins son contrôle est primordial, car cette espèce a un impact sanitaire considérable. En effet, elle provoque une phytophotodermatite à son contact, qui peut être sévère. La problématique est que les municipalités sont les acteurs de front dans la lutte contre la berce invasive et que les ressources actuelles pour supporter la gestion qu’elles font de l’espèce, sont limitées. De plus, les méthodes de contrôle et d’éradication à privilégier au Québec pour empêcher la propagation de la berce du Caucase et ultimement l’évincer de la province, ne sont pas encore validées. Elles sont présentement étudiées par le groupe de recherche QuéBERCE. L’analyse de la gestion actuelle des espèces exotiques envahissantes réalisée par les différents acteurs gouvernementaux et non gouvernementaux, à l’échelle nationale et provinciale de l’Ontario et du Québec, révèle dans un premier temps plusieurs lacunes. En effet, un manque de volonté politique, d’engagement et de soutien financier des actions locales contre l’espèce invasive par le gouvernement du Québec, a été démontré. Dans un deuxième temps, l’analyse de la gestion municipale de la berce du Caucase dans le cadre d’une étude de cas, ciblant trois municipalités, corrobore ces lacunes et met en lumière certaines difficultés rencontrées. Les délais serrés d’exécution des méthodes de contrôle et d’éradication sur le terrain, la formation adéquate des travailleurs, l’utilisation de la technique de lutte appropriée aux conditions du milieu, la propagation de l’espèce entre les frontières territoriales, l’aspect prévention et la règlementation municipale sont les principaux enjeux de gestion relevés. En conclusion, la lutte contre la berce du Caucase n’est pas aisée. Elle requiert un plan d’action adéquat, une bonne organisation sur le terrain, un certain niveau de connaissances et de formation de la part du gestionnaire municipal ou territorial, ainsi qu’un meilleur appui de la part du gouvernement. Certaines recommandations sont adressées aux gestionnaires, dont les suivantes : favoriser une gestion intégrée de l’espèce au territoire, participer aux formations du groupe QuéBERCE et réaliser plusieurs suivis des sites traités contre la berce exotique pour s’assurer de la réussite de l’intervention. Finalement, afin de lui permettre de réaliser un plan d’action efficient, il est recommandé au gouvernement provincial de modifier les pratiques actuelles du Québec en matière de gestion des espèces exotiques envahissantes. Notamment, d’élaborer une stratégie d’action contre la berce du Caucase, de créer un programme de financement adéquat pour soutenir les actions de lutte contre cette espèce à l’échelle municipale et territoriale et d’appuyer la mise en place d’un organisme phare dans la gestion des espèces invasives.

Ce qui nous rassemble autour de la "dernière bière" : vivre le feeling du moment en Beauce (Québec)

Cette thèse propose une lecture anthropologique de la consommation d’alcool. Elle met de l’avant une approche novatrice qui repose sur le concept de « métaphysique du quasi- arrêt ». Cette approche a été développée à la suite d’une recherche ethnographique réalisée dans la région de la Beauce, au Québec. Au lieu de considérer la consommation d’alcool comme un problème social ou de santé publique, j’ai cherché à comprendre comment et pourquoi l’on boit, en Beauce, en me laissant guider par les buveurs et les buveuses côtoyés sur place. En prenant part à de nombreuses soirées où la bière est omniprésente, que ce soit dans les garages, les bars ou l’aréna local, je me suis laissé affecter par les sensations ressenties et par les paroles prononcées lorsque les buveurs éprouvent ce qu’ils appellent le « feeling du moment ». En prenant du recul, j’ai constaté que les Beaucerons qui boivent ont développé des stratégies défensives pour échapper à la tentative de contrôle de la société québécoise sur leurs conduites alcooliques et, plus largement, sur l’alcoolisme. En effet, dans la perspective de la « métaphysique du quasi-arrêt », la quantité de verres consommés n’a d’importance qu’eu égard au « feeling du moment »; les normes culturelles ou médicales liées à la consommation d’alcool ne tiennent pas, et c’est pourquoi cette approche permet d’expliquer des discours et des pratiques liés à la consommation d’alcool qui, à première vue, semblent paradoxaux, voire complètement absurdes. Pour bien montrer en quoi l’approche mise de l’avant se distingue, mais surtout pour expliquer comment la consommation excessive d’alcool en est venue à représenter, en anthropologie comme dans d’autres disciplines, une pratique problématique qu’il faut comprendre pour la combattre, une première partie de la thèse consiste en une mise en perspective historique de l’alcoolisme en tant que concept scientifique et enjeu de société. Y sont passées en revue les approches et concepts développés, depuis la fin du XVIIe siècle, par des médecins, des psychologues, des économistes, des sociologues et des anthropologues euro-américains pour aborder ce genre de consommation. Je suggère que ces scientifiques mènent, depuis plus de deux siècles, une véritable croisade contre les « buveurs excessifs ». Collaborant avec l’État, les mouvements de tempérance et les entreprises privées, ils ont contribué à contenir les abus d’alcool en Occident. Dans la seconde partie de la thèse, l’ethnographie sert de support au déploiement de la perspective théorique développée à l’issue du travail de terrain. Il s’agit d’analyser comment les buveurs d’alcool vivent et font durer le « feeling du moment » au cours du boire social. Sur le terrain, j’ai découvert que les buveurs d’alcool ont inventé onze stratégies pour vivre et faire durer le « feeling du moment » en consommant de l’alcool avec les autres. Ces stratégies constituent une forme de résistance face à une société qui cherche à contrôler les conduites alcooliques.

La supervision du personnel enseignant : une étude comparative Québec-Chine

Méthodologie: Étude menée par questionnaire auprès d’enseignants du primaire, du secondaire et de la formation professionnelle

L’anxiété des élèves au primaire: une analyse des connaissances théoriques et pratiques des enseignants

Méthodologie: Entretiens semi-dirigés

Évolution de l'autonomie des commissaires d'écoles de la province de Québec de 1846 à 1967

Il est assez difficile d’évaluer en termes d’autonomie, du moins jusqu’en 1961, l’évolution de la loi concernant les dépenses des commissions scolaires : elles dépendent en partie de leurs sources de revenus, mais il nous semble clair que leur autonomie, du moins théoriquement, a diminué de beaucoup à partir de 1961, à cause de la nécessité de faire approuver leur budget annuel. Si de façon générale on peut dire que les commissaires d’écoles ont moins d’autonomie aujourd’hui qu’en 1846, l’évolution de la législation n’a cependant pas, durant toute cette période, suivi une courbe générale unique pour les six secteurs analysés. Nous avons remarqué deux tendances opposées jusqu’en 1961 : d’une part le législateur a graduellement diminué l’autonomie des commissaires dans leurs relations avec les instituteurs et le domaine pédagogique, et d’autre part il a augmenté leurs pouvoirs dans le domaine financier. Mais à partir de 1961, il a beaucoup diminué leur autonomie financière. En résumé, les commissaires d’écoles sont moins libres aujourd’hui qu’en 1846, mais leurs responsabilités générales sont cependant plus considérables.

Les conjoints de fait au Québec : perspectives féministes pour un encadrement légal

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit LL.M. (2-325-1-0)"

Intervenir auprès des jeunes au Québec: sociologies implicites

Parmi les pratiques d’intervention sociale qui se produisent quotidiennement dans les milieux institutionnel et associatif au Québec, une catégorie est particulièrement ciblée depuis quelques décennies, les jeunes ou la jeunesse. En s’inscrivant dans une démarche réflexive et exploratoire sur les fondements des pratiques d’intervention auprès des jeunes, le présent mémoire propose d’explorer le sens et la pertinence sociale de ces dernières à travers les perspectives des intervenants eux-mêmes. Pour ce faire, nous effectuons des études de cas selon une approche clinique et critique en sociologie. En allant chercher dans les témoignages d’un certain nombre d’intervenants des milieux institutionnel, communautaire et de l’employabilité leur connaissance expérientielle concernant la pratique d’intervention auprès des jeunes, nous dégageons des conceptions du social ou des sociologies implicites particulières. Se dégagent quatre idéaux-types - systémique, informationnel, normatif et clinique – qui visent respectivement l’émancipation, l’aide à l’insertion, la socialisation aux normes et le soutien humain. Notre analyse en termes de sociologie implicite explore la double question du sens selon les agents et de la fonction selon les processus engendrés. Elle permet d’articuler les conceptions que les agents sociaux se font de leur pratique avec son inscription dans le monde social. Ainsi, nous concluons que les pratiques d’intervention auprès des jeunes participent non seulement à la transformation sociale par l’ouverture d’espaces de liberté et de compréhension et par le soutien humain offert mais aussi à la normalisation et au contrôle par la constitution du marché du travail et/ou du monde adulte comme réalités auxquelles les jeunes doivent s’adapter.

Regards des praticiens en design industriel sur les dimensions identitaires de la pratique du design au Québec

Cette recherche pose un regard sur l’articulation des changements sociétaux émergeant de la négociation entre les mondes globaux et locaux et leurs impacts sur la sphère professionnelle du design industriel au Québec. Nous proposons de mettre en lumière les dimensions identitaires qui caractérisent la pratique du design industriel. Nous référons aux théories de l’identité, aux théories de la globalisation et au contexte particulier de la pratique du design québécois à travers ses aspects socioculturel, politique et économique. Le concept d’identité nous permet d’explorer l’interprétation des designers de leur pratique professionnelle dans un contexte désormais glocal (Robertson, 1995). Suivant une démarche qualitative basée sur les entretiens en profondeur, nous explorons l’interprétation du caractère identitaire de l’activité professionnelle auprès de trois générations de designers. Nous examinons également le sens qu’ils prêtent au concept de communauté du design, à leur système de valeurs et à l’avenir du design industriel québécois.