Infographic: Dealing with the Past in Northern Ireland

Highlight the outstanding human rights issues in dealing with the past after the Stormont House Agreement

O Ne bis in idem no Espaço de Liberdade, Segurança e Justiça e no Direito Europeu da Concorrência

Ne bis in idem, understood as a procedural guarantee in the EU assumes different features in the AFSJ and in european competition law. Despite having a common origin (being, in both sectors the result of the case law of the same jurisdictional organ) its components are quite distintic in each area of the integration. In the AFSJ, the content of bis and idem are broader and addressed at a larger protection of individuals. Its axiological ground is based on the freedom of movements and human dignity, whereas in european competition law its closely linked to defence rights of legal persons and the concept of criminal punishment of anticompetitive sanctions as interpreted by the ECHR´s jurisprudence. In european competition law, ne bis in idem is limited by the systemic framework of competition law and the need to ensure parallel application of both european and national laws. Nonetheless, the absence of a compulsory mechanism to allocate jurisdiction in the EU (both in the AFSJ and in the field of anti-trust law) demands a common axiological framework. In this context, ne bis in idem must be understood as a defence right based on equity and proportionality. As far as its international dimension is concerned, ne bis in idem also lacks an erga omnes effect and it is not considered to be a rule of ius cogens. Consequently, the model which the ECJ has built regarding the application of the ne bis in idem in transnational and supranational contexts should be replicated by other courts through cross fertilization, in order to internationalize that procedural guarantee and broaden its scope of application.

La protection des droits de l'homme dans l'Union européenne avant et après le traité constitutionnel. La Constitution représente-t-elle la bonne voie?

Les Communautés européennes et l'Union européenne ont toujours exprimé leur engagement à respecter les droits de l'homme. Depuis la première Convention intergouvernementale chargée de la rédaction du projet de Charte des Droits Fondamentaux (1999-2001), une deuxième Convention a été organisée. La dernière a proposé le projet de Constitution pour l'Union européenne qui par la suite a été rejeté dans deux referenda nationaux et a soulevé de nombreuses questions sur la légitimité de l'Union et son avenir. Récemment, le Conseil de l'Union Européenne a décidé d'abandonner le projet de Constitution pour l'Union européenne et a ouvert la voie vers le traité modificatif. À part la légitimité de l'Union en tant que organisation internationale ou ordre juridique international et tous les problèmes auxiliaires que la constitutionnalisation implique, ce processus est inextricablement lié au sujet très controversé de la politique des droits de l'homme. Conformément au traité constitutionnel, la Charte d'un côté et la Convention européenne des droits de l'Homme de l'autre seraient devenu parties intégrantes du système constitutionnel européen. Par contre, le nouveau traité modificatif comprendra juste un renvoi à la Charte. Néanmoins, le problème de l'Union européenne demeure l'absence d'une politique cohérente avec toutes ses éléments - des instruments écrits contraignants, l'efficacité des voies de recours, une agence des droits de l'homme, un budget et un plan horizontal. Tandis que le traité constitutionnel sans pour autant résoudre tous ces problèmes a représenté un grand pas en avant dans cette direction, le nouveau traité semble être un compromis.

Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY) et les exigences systémiques d'équité: la confrontation d'une juridiction internationale aux standards du procès équitable établis par la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH)

Le Conseil de sécurité de l'ONU, par sa Résolution 827, institue le 25 mai 1993, un tribunal pénal international (TPIY) ayant pour but du juger les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991. Ainsi, près de cinquante ans après le procès de Nuremberg, des personnes physiques sont à nouveau poursuivies devant une juridiction pénale internationale. Toutefois, depuis ce procès mémorable l'ordre juridique international a beaucoup changé; le TPIY ne ressemble pas au Tribunal militaire de Nuremberg et les conventions relatives aux droits de l'Homme reconnaissent maintenant un droit fondamental à un procès équitable de tout accusé. Notre étude porte sur l'un des aspects du droit à un procès équitable qualifié d'équité systémique et qui comprend le droit d'être jugé par un tribunal établi par la loi, qui soit compétent, indépendant et impartial. Nous analysons les caractéristiques du TPIY à la lumière du droit comparé et plus particulièrement en examinant si cette institution judiciaire internationale répond aux exigences du principe de l'équité systémique tel que défini à l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH) et tel qu'interprété par la jurisprudence d'une institution judiciaire supranationale, la Cour européenne des droits de l'Homme. Les conclusions de notre étude sont que le TPIY satisfait en partie aux exigences de l'équité systémique; son indépendance et son impartialité sont sujettes à caution selon les paramètres du standard de la CEDH.

Le dialogue des juges entre la Cour européenne des droits de l’homme et la Cour interaméricaine des droits de l’homme

Cette étude a pour but de présenter le dialogue entre les juges de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) et de la Cour interaméricaine des droits de l’homme (CIADH), deux Cours régionales supranationales, visant toutes deux à garantir le respect des droits fondamentaux. Le dialogue est étudié à travers l’analyse du contentieux portant sur l’intégrité de la personne humaine et sur la protection des droits économiques et sociaux. Ce sujet se rattache au contexte de mondialisation qui vient transformer les relations de pouvoir et révèle l’émancipation des juges dans la régulation transgouvernementale. Le présent mémoire conclut que le dialogue vise à établir une cohérence entre les systèmes afin de faire prévaloir une vision commune des droits de l’homme à travers la constitution d’un espace euro-américain, tel un réseau d’échange informel. Néanmoins, le dialogue est limité par certains facteurs contextuels liés aux réalités contrastées des deux systèmes régionaux ainsi que par la volonté des acteurs étatiques.

La securitización de la migración, una aproximación desde la cooperación migratoria entre Italia y Libia. 2008-2011

El interés de esta investigación es analizar los cambios en las políticas migratorias de Italia y Libia a partir del Tratado de amistad y cooperación firmado en 2008. Utilizando el concepto de securitización de Barry Buzan, se explican cuáles fueron las principales motivaciones para que ambos Estados tomaran la decisión de endurecer sus políticas migratorias para hacerle frente a la migración irregular. La securitización del tema de la migración se convirtió en el mecanismo principal del gobierno italiano para justificar el incumplimiento de acuerdos internacionales, dejando en un segundo plano la protecciónde los Derechos Humanos. Esta situación trae consigo altos costos humanitarios y pone en evidencia cómo Italia y Libia están tratando las nuevas amenazas como lo es la migración irregular en esta región.

Análisis del discurso de la UE en materia de derechos humanos y democracia en relación con las aspiraciones de Turquía a ser miembro pleno de la organización (2000-2012)

El propósito de esta monografía consiste en analizar el discurso de la Unión Europea en materia de Derechos Humanos y Democracia y su importancia en el proceso de ampliación de la Organización. Se estudia y explica el criterio de condicionalidad del discurso como una medida preventiva y/o sancionatoria para la entrada de Turquía a la UE, estableciendo que dicho discurso es un factor determinante en las negociaciones entre la UE y Turquía. Para ésto, se analiza el discurso europeo a partir del análisis del discurso ideológico, de Teun Van Dijk, y el discurso de la condicionalidad, de Maria del Carmen Muñoz Rodríguez, lo cual permite hacer un estudio detallado de la incidencia del discurso de la UE en el proceso de negociación de la adhesión de Turquía a la Unión.

Intervenções corporais probatórias e direitos fundamentais: compatibilidade e limites

In this paper we will essentially consider the relations between the State punitive claim as well as the pursuit of material truth of facts on the one hand, and on the other hand, the admissibility of evidence collected on the body of the accused in criminal investigations. Aware of the multiple and different refractions that this matter involves, especially considering the potential interference of the principle nemo tenetur se ipsum accusare (or privilege against self-incrimination), this approach is illustrated by the critical appreciation of the ECHR decision in the case Bogumil vs. Portugal, trying to reach some propositions (necessarily poor) regarding the specifics of evidence-related body interventions in cases of arrest and detention.

La protezione dei diritti sociali nell'ordinamento dell'Unione Europea

This study deals with the protection of social rights in Europe and aims to outline the position currently held by these rights in the EU law. The first two chapters provide an overview of the regulatory framework in which the social rights lie, through the reorganisation of international sources. In particular the international instruments of protection of social rights are taken into account, both at the universal level, due to the activity of the United Nations Organisation and of its specialized agency, the International Labour Organization, and at a regional level, related to the activity of the Council of Europe. Finally an analysis of sources concludes with the reconstruction of the stages of the recognition of social rights in the EU. The second chapter describes the path followed by social rights in the EU: it examines the founding Treaties and subsequent amendments, the Charter of Fundamental Social Rights of Workers of 1989 and, in particularly, the Charter of Fundamental Rights of the European Union, the legal status of which was recently treated as the primary law by the Treaty of Lisbon signed in December 2007. The third chapter is, then, focused on the analysis of the substantive aspects of the recognition of the rights made by the EU: it provides a framework of the content and scope of the rights accepted in the Community law by the Charter of Fundamental Rights, which is an important contribution to the location of the social rights among the fundamental and indivisible rights of the person. In the last section of the work, attention is focused on the two profiles of effectiveness and justiciability of social rights, in order to understand the practical implications of the gradual creation of a system of protection of these rights at Community level. Under the first profile, the discussion is focused on the effectiveness in the general context of the mechanisms of implementation of the “second generation” rights, with particular attention to the new instruments and actors of social Europe and the effect of the procedures of soft law. Second part of chapter four, finally, deals with the judicial protection of rights in question. The limits of the jurisprudence of the European Union Court of Justice are more obvious exactly in the field of social rights, due to the gap between social rights and other fundamental rights. While, in fact, the Community Court ensures the maximum level of protection to human rights and fundamental freedoms, social rights are often degraded into mere aspirations of EU institutions and its Member States. That is, the sources in the social field (European Social Charter and Community Charter) represent only the base for interpretation and application of social provisions of secondary legislation, unlike the ECHR, which is considered by the Court part of Community law. Moreover, the Court of Justice is in the middle of the difficult comparison between social values and market rules, of which it considers the need to make a balance: despite hesitancy to recognise the juridical character of social rights, the need of protection of social interests has justified, indeed, certain restrictions to the free movement of goods, freedom to provide services or to Community competition law. The road towards the recognition and the full protection of social rights in the European Union law appears, however, still long and hard, as shown by the recent judgments Laval and Viking, in which the Community court, while enhancing the Nice Charter, has not given priority to fundamental social rights, giving them the role of limits (proportionate and justified) of economic freedoms.

La giustiziabilità dei diritti sociali nell'ordinamento dell'Unione europea

L’oggetto del lavoro si sostanzia nella verifica del grado di giustiziabilità che i diritti sociali ricevono nell’ordinamento dell’Unione europea. L’indagine si articola in tre capitoli. Il primo è dedicato ad una sintetica ricostruzione dei modelli di welfare state riconosciuti dagli ordinamenti dei diversi paesi membri dell’Unione attraverso cui, la candidata enuclea un insieme di diritti sociali che ricevono tutela in tutti gli ordinamenti nazionali. L’esposizione prosegue, con la ricostruzione dell’evoluzione dei Trattati istitutivi dell’Unione e l’inclusione della sfera sociale tra gli obiettivi di questa. In particolare, il secondo capitolo esamina la giurisprudenza della Corte di Giustizia in relazione alle materie sociali, nonché l’inclusione dei diritti sociali nel testo della Carta dei diritti fondamentali. L’analisi si sofferma sulle tecniche normative adottate nell’area della politica sociale, evidenziando la tendenza ad un approccio di tipo “soft” piuttosto che attraverso il classico metodo comunitario. Esaurita questa analisi il terzo capitolo analizza i rapporti tra il diritto dell’Ue e quello della CEDU in materia di diritti sociali, evidenziano il diverso approccio utilizzato dalle due istanze sovranazionali nella tutela di questi diritti. Sulla base del lavoro svolto si conclude per una sostanziale mancanza di giustiziabilità dei diritti sociali in ambito dell’Unione. In particolare i punti deboli dell’Europa sociale vengono individuati in: un approccio regolativo alla dimensione sociale di tipo sempre più soft; la permanenza di alcuni deficit di competenze; la mancata indicazione di criteri di bilanciamento tra diritti sociali e libertà economiche e dalla compresenza delle due nozioni di economia sociale e di economia di mercato. Le conclusioni mostrano come l’assenza di competenze esclusive dell’Unione in materia di politica sociale non consenta una uniformazione/armonizzazione delle politiche sociali interne, che si riflette nell’incapacità dei modelli sociali nazionali di assorbire i grandi mutamenti macro economici che si sono avuti negli ultimi vent’anni, sia a livello sovranazionale che internazionale.

Il volto europeo del reato di negazionismo tra richieste di incriminazione UE e principi fondamentali CEDU

La presente indagine mira ad esaminare, in chiave innovativa, i rapporti tra l’Europa ed un reato prettamente europeo: il negazionismo. Sviluppatosi in maniera assolutamente predominante nel nostro continente, le ragioni della sua diffusione sono molteplici. Al di là della lotta a razzismo ed antisemitismo, il motivo principale va identificato nel ruolo “fondativo” che riveste la memoria dell’Olocausto in Europa, collocata nel cuore dell’universo valoriale su cui si reggono i due principali attori europei, ovverosia l’Unione europea e la Corte europea dei diritti dell’uomo. La ricerca, dunque, ruota attorno a due poli tematici. Da un lato, sono state esaminate le politiche normative dell’Unione europea in materia di razzismo e xenofobia, entro cui spicca la promozione dell’incriminazione del negazionismo “allargato”, cioè esteso alle condotte di negazione non solo dell’Olocausto, ma anche degli altri crimini internazionali. Dall’altro lato, l’analisi della trentennale giurisprudenza della Corte di Strasburgo in materia ha evidenziato come, con riguardo alle manifestazioni negazioniste, sia stato elaborato uno “statuto speciale”, che si risolve nel perentorio diniego di tutela per questa categoria di opinioni, sottratte a monte all’ordinario giudizio di bilanciamento in quanto giudicate incompatibili con i valori sottesi alla CEDU. Lo scopo di questo lavoro riposa nel tentativo di individuare le interazioni tra questi due sistemi istituzionali, per interpretare una tendenza che converge con nettezza verso un incremento della repressione penale della parola. Da questo complesso intreccio di norme e principi, di hard law e soft law, sarà possibile enucleare la natura giuridica ed il contenuto delle richieste di incriminazione rivolte agli Stati membri. Una volta appurato che agli Stati è concesso di restringere il campo di applicazione del reato di negazionismo, adottando degli indici di pericolosità delle condotte, sarà analizzata la tenuta di questi “elementi opzionali del reato” alla luce dei principi penalistici di tassatività, materialità, offensività e laicità.

Monismo e dualismo nei rapporti tra Cedu e ordinamento costituzionale interno. Fonti e processi interpretativi

La tesi analizza i rapporti tra l’ordinamento italiano e la Cedu, in particolare la collocazione della Cedu all’interno del sistema delle fonti alla luce della modifica dell’art. 117, comma 1 Cost. Si tratta di un tema molto dibattuto in dottrina, specialmente a seguito dell’entrata in vigore del Trattato di Lisbona. Questa tematica risulta strettamente connessa al profilo dell’interazione tra la Corte di Strasburgo e la Corte costituzionale e i giudici ordinari. L’analisi del profilo statico concernente lo status della Cedu nel sistema italiano deve quindi essere accompagnata dall’esame del profilo dinamico, relativo al ruolo della giurisprudenza della Corte di Strasburgo nell’esperienza dell’ordinamento nazionale. Entrambi i profili di indagine sono esaminati alla luce delle indicazioni provenienti dalla giurisprudenza della Corte costituzionale, della Corte di Cassazione e della Corte di Strasburgo. Prima di essere esaminate singolarmente, queste tematiche richiedono la preliminare ricognizione dei termini della dicotomia tra i due modelli concettuali di riferimento in tema di rapporti interordinamentali: il monismo e il dualismo. Trasferite nel peculiare contesto del sistema Cedu, tali categorie dogmatiche si arricchiscono di ulteriori profili, che esorbitano dalla sistemazione del rapporto tra fonti. La tenuta dei due paradigmi concettuali, che sono nati ed operano nel contesto della teorica delle fonti, deve essere verificata anche rispetto all’attuale fenomeno della produzione europea di diritto giurisprudenziale ed alla capacità paradigmatica assunta dalla giurisprudenza di Strasburgo. Il diritto e le istituzioni giuridiche tendono ad assumere sempre più sembianze giurisdizionali, generando un’osmosi che porta a trasferire il focus dai rapporti interordinamentali ai rapporti tra giurisprudenze.

La tutela del contribuente nello scambio di informazioni tra Stati Membri UE

Questo elaborato analizza nella dimensione Eurounitaria ed Internazionale il tema della cooperazione amministrativa tributaria attuata tramite lo scambio di informazioni tra Stati Membri UE. La prospettiva presa in considerazione, tema centrale della presente studio, è quella del contribuente coinvolto nello scambio informativo transnazionale, con lo scopo di stabilire se all’interno delle norme internazionali ed europee che regolano lo strumento e negli ordinamenti nazionali, a cui esse rimandano, esista una effettiva tutela del contribuente. L’attenzione viene necessariamente posta all’ambito applicativo delle norme Europee ed Internazionali che disciplinano lo scambio di informazioni, evidenziandone in primis la struttura, la “fisiologia” e successivamente l’aspetto “patologico” discendente dall’imprescindibile esigenza informativa, con riguardo alle fattispecie tributarie, degli Stati Sovrani nel nuovo contesto globale. Questa ricerca si propone di individuare i vuoti giuridici e le carenze di tutele insite nelle procedure di scambio di informazioni e contestualmente di appurare l’esistenza nell’ordinamento Tributario Europeo, grazie al contributo interpretativo della Giurisprudenza della Corte di Giustizia ed ai principi sanciti dalla Carta dei diritti Fondamentali dell’Unione Europea nonché dalla convenzione CEDU, di un insieme di “diritti europei del contribuente” invocabili nel contesto collaborativo tra Stati Membri UE attuato tramite lo scambio di informazioni.

Il principio di non discriminazione e l'identita' costituzionale dell'Unione Europea

La definizione dell’ordinamento dell’Unione come ordinamento costituzionale è centrale, ma resta frammentata. Per restituirle sistematicità è importante individuare un principio sul quale poggiarne il consolidamento. Per questo si è scelto di esaminare il principio di non discriminazione attraverso l’analisi della giurisprudenza, con l’obiettivo di verificare se questo principio è parte fondamentale dell’identità costituzionale dell’Unione Europea. Nella prima parte della tesi si analizza la struttura del giudizio sulla discriminazione davanti alla CGUE e davanti alla CEDU, mettendo in evidenza come la struttura ricordi sempre di più quella del giudizio di costituzionalità. Nella seconda parte ci si concentra sul contributo dato dal principio di non discriminazione all’identità costituzionale dell’Unione Europea attraverso la lotta contro specifiche tipologie di discriminazione. Poiché i motivi di discriminazione sono molto numerosi, si è stabilito di esaminare quei motivi che sono regolati dal diritto derivato. Per questo la seconda parte dell’analisi si è concentrata sulle discriminazioni a motivo della nazionalità (dir. 2004/38/CE), della razza (dir. 2000/43/CE), del genere (dir. 2006/54/CE, dir. 2004/113/CE) dell’età, disabilità, religione ed orientamento sessuale (dir. 2000/78/CE). Dall’analisi della giurisprudenza e del diritto derivato che ne dà attuazione è possibile comprendere che questo principio, oltre ad essere sostenuto da un vero e proprio giudizio di legittimità costituzionale (il rinvio pregiudiziale), ha gli strumenti necessari a permetterne lo sviluppo tenendo conto delle identità costituzionali degli stati membri e può aiutare ad offrire delle risposte rispetto a uno dei problemi fondamentali inerenti all’efficacia del diritto dell’Unione Europea: la tensione fra il principio di attribuzione e la dottrina degli effetti diretti. Le conclusioni di questo lavoro portano a sostenere che è possibile individuare una giurisprudenza della Corte che, attraverso alcuni passaggi fondamentali (le sentenze Mangold, Kucukdeveci, Hay, Deckmyn e Zambrano), definisce il principio di non discriminazione come principio fondamentale, e costituzionale, del diritto dell’Unione Europea.

Reparation and enforcement of judgments : a comparative analysis of the European and Inter-American human rights systems

The inter-American human rights system has been conceived following the example of the European system under the European Convention on Human Rights (ECHR) before it was modified by Protocol No 11. However, two important differences exist. First, the authority of the European Court of Human Rights (ECtHR) to order reparation has been strictly limited by the principle of subsidiarity. Thus, the ECtHR's main function is to determine whether the ECHR has been violated. Beyond the declaratory effect of its judgments, according to Article 41 ECHR, it may only "afford just satisfaction to the injured party". The powers of the Inter-American Court of Human Rights (IACtHR) were conceived in a much broader fashion in Article 63 of the American Convention on Human Rights (ACHR), giving the Court the authority to order a variety of individual and general measures aimed at obtaining restitutio in integrum. The first main part of this thesis shows how both Courts have developed their reparation practice and examines the advantages and disadvantages of each approach. Secondly, the ECtHR's rather limited reparation powers have, interestingly, been combined with an elaborate implementation system that includes several of the Council of Europe's organs, principally the Committee of Ministers. In the Inter-American System, no dedicated mechanism was implemented to oversee compliance with the IACtHR's judgments. The ACHR limits itself to inviting the Court to point out in its annual reports the cases that have not been complied with and to propose measures to be adopted by the General Assembly of the Organization of American States. The General Assembly, however, hardly ever took action. The IACtHR has therefore filled this gap by developing a proper procedure to oversee compliance with its judgments. Both the European and the American solutions to ensure compliance are presented and compared in the second main part of this thesis. Finally, based on the results of both main parts, a comparative analysis of the reparation practice and the execution results in both human rights systems is being provided, aimed at developing proposals for the improvement of the functioning of either human rights protection system.