1000 resultados para Dordogne, Département de la -- Routes

État des communes à la fin du XIXe siècle. Clichy : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 15 février 1962

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[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

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Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 1er septembre 1964

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[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

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Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 1er septembre 1967

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[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

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Les administrateurs du département de la Loire, destitués par Reverchon, commissaire du gouvernement ([Reprod.]) / [signé : Courbon Saint-Genest, F. M. Vissaguet]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2671

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Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 août 1871, ainsi que les instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs sur chaque département et la liste des conseillers généraux / annotée par M. Rigaud,...

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Incendie au département de la Justice, le 26 avril 1793...

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Notice historique sur les progrès de la vaccine dans le département de la Meurthe , suivie du rapport de son Comité central de vaccine, année 1828, par le Dr Serrières,...

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Rapport sur les jurandes et maîtrises ; et sur un projet de statuts et règlements pour MM. les marchands de vin de Paris ; imprimé par ordre de la Chambre de commerce du département de la Seine.

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Mémoire pour la communauté et habitans de la paroisse d'Hayange, département de la Mozelle, présenté par Jacques Tourneur, comme chargé de pouvoir

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État des communes à la fin du XIXe siècle. , Villetaneuse : notice historique et renseignements administratifs / publ. sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Les Actes sous-seings privés, rapport lu par M. Vital Debus,... au Congrès tenu à Paris, les 5 et 6 février 1909, sous le patronage de la Compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine et du Syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies

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Preuves de la nullité des listes d'éligibilité du département de la Seine

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Observations sur la nécessité de rétablir la religion chrétienne dans sa pureté primitive , adressées au préfet du département de la Seine, par un menuisier retiré; à l'occasion d'un pamphlet présenté au meme magistrat, par le cit. Derubigny,...

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Le Nouveau riche et le bourgeois de Paris, ou l'élection d'un remplaçant en 1820, 1830 ou 1840 ; roman politique à l'usage de Messieurs les électeurs du département de la Seine . Par Cde Matthieus

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