996 resultados para Spiegelbildprinzip, reconnaissance de décisions étrangères

Étude comparée des eaux minérales de la France et de celles de l'Allemagne, au point de vue des sources étrangères qu'il peut s'agir de remplacer par des sources françaises. Lu au Congrès médical de Lyon, septembre 1872. [Par J.-É. Pétrequin.]

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Eaux du domaine public à Rome. Droit international : des Navires de commerce français dans les eaux étrangères. Thèse... par Léon Pézeril,...

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Lettre adressée à S. Exc. Monsieur le Ministre des Affaires étrangères de France le 29 Juillet 1896 par le Comte de Tenhulle

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Mémoire à Son Excellence le ministre des Affaires étrangères sur l'attentat commis, le 21 juillet 1868 ["sic" pour 1865], à Carupano Venezuela, sur la personne de M. Dque Piétri, agent consulaire de France / [Signé : Dominique Piétri, 18 mai 1868]

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Observations sur l'emprunt de 24 millions de rentes, qu'on dit être donné à deux maisons étrangères, par Pillet-Will,...

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Des Dégâts causés aux champs par les lapins, responsabilités des propriétaires et locataires de chasse, notes sommaires et décisions diverses, recueillies par Victor Baudrain,... 2e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence, avec préface, par L. Jullemier,...

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Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 5 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

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[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

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Extrait des décisions de l'Académie des sciences au sujet de la Litho[...]

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Frais de liquidation et d'administration. Recueil de décisions formant jurisprudence

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Genève Suisse. Hommage de reconnaissance. (Signé : L. R. [septembre 1869.].)

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Programme d'une mission en Chine fait et adressé par A.-S. Bellée,... à M. Thiers, ministre des Affaires étrangères, président du Conseil des ministres, les 19 mars et 16 avril 1840

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Guide des capitaines concernant la demande à faire pour obtenir le rapatriement forfaitaire prévu par l'article 262 du code de commerce. Etabli avec l'accord du sous-secrétariat d'état de la marine marchande et des ministères des affaires étrangères et des colonies

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Biographie de Lamartine : membre du Gouvernement provisoire, ministre des Affaires étrangères / Par Charles Robin

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Cours de droit diplomatique à l'usage des agents politiques du Ministère des Affaires étrangères des États européens et américains.... Tome 2 / par P. Pradier-Fodéré,...

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Collection : Bibliothèque internationale et diplomatique ; 7-8

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Cours de droit diplomatique à l'usage des agents politiques du Ministère des Affaires étrangères des États européens et américains.... Tome 1 / par P. Pradier-Fodéré,...

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Collection : Bibliothèque internationale et diplomatique ; 7-8

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