915 resultados para Projet urbain

Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886. Révision des titres 1 à 16 du livre II (Partie première). De la Taxe en matière d'Expertise, article 319 du Code, et des Actes notariés, Loi du 25 ventôse, an XI art. 51. Décret du 16 février 1807, art. 173

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Réforme théâtrale. Projet d'une nouvelle organisation des théâtres dans les départements et principalement dans les grandes villes. Extrait du Breton

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Régénération de l'art théâtral en province. Projet de la centralisation de l'exploitation des théâtres de France, excepté ceux de Paris. (Signé : A. L. C.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

L'Union des veloutiers, projet d'association entre les chefs d'ateliers pour la fabrique des velours. [Signé : Ritton fils.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Projet d'une caisse nationale de retraite, pétition déposée, le 4 août 1849, au secrétariat de la présidence de l'Assemblée législative, par M. G. Bollotte

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Révision de la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres syndicales dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

L'Homme des Gibeaux, ou Nouvelles preuves de la conjuration de M. Élie de Cazes et consorts contre la légitimité. [Signé : par l'éditeur du Projet d'acte d'accusation (J.-B.-M. Robert).]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Réponse à un fragment du discours qu'a prononcé... à la Chambre des Députés, M. le Cte Decaze,... par M. Robert,... détenu à la Force... en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815, avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Saisie-arrêt des salaires et petits traitements. Loi du 12 janvier 1895. Critique. Projet de réforme

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Exploration géographique et commerciale de la Guinée portugaise. Projet présenté au gouvernement portugais par la société de géographie de Lisbonne. Traduction

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Protestation adressée à MM. les sénateurs contre le projet de loi sur la réforme des droits de succession (19 décembre 1895.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

A mon ami Désiré Carrière, à l'occasion de ses deux épîtres à M. de La Mennais, du "Curé de Valneige"... et d'un poème national projeté sur Jeanne d'Arc. (Signé : Justin Bonnaire.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

De la Création d'un nouvel impôt, projet de loi, précédé d'un exposé des motifs, par un représentant du peuple. (Par Bonnardin.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Insertion sociale et l'intégration professionnelle des jeunes : un projet de recherche pour l'Abitibi-Témiscamingue

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Projet pilote d'aide à distance en direct à la Bibliothèque ÉPC-Biologie de l'Université de Montréal

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Communication présentée dans le cadre du programme de formation continue de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec, vendredi le 11 mars 2005.

Veja mais