1000 resultados para France. Chambre des pairs

Observations sur la réponse faite le 17 avril 1845, par M. le Maréchal ministre de la guerre, à deux pétitions signées par quarante-sept membres de la chambre des députés, en faveur de M. Delvigne

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PIECES ORIGINALES du Cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes. Vaugon-Vaunoise.

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[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Peintures dans la chambre des prêtres du Temple de Vénus : [décor mural et tableau central représentant Dionysos, Silène et la panthère] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

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Référence bibliographique : Weigert, 376

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Clemenceau à la Chambre des députés : [le dompteur ou la Chambrière] : [estampe] / Jean Veber

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Pétition adressée à la chambre des Députés...

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Comprend : Pétition relative à la question de la Contagion...

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Propriété culturale et conventions collectives de vente, deux projets de loi votés par la Chambre des députés. [25 février et 21 mai 1937.] Présentation de F. Mioch,...

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Mémoire en réponse au projet de loi déposé sur le bureau de la Chambre des députés le 2 décembre 1937 , sous le n° 3.201, par M. le garde des sceaux

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Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises, du code des lois sur la presse et des lois sur la police de la médecine et de la pharmacie... par M. Rolland de Villargues,... Troisième édition. Edition 3

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Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises, du code des lois sur la presse et des lois sur la police de la médecine et de la pharmacie... par M. Rolland de Villargues,... Troisième édition. Edition 2

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Documents des archives de la Chambre des Comptes de Navarre : 1196-1384 / publ. et annotés par Jean-Auguste Brutails

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Collection : Bibliothèque de l'École des Hautes-études ; 84

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A MM. les électeurs de l'arrondissement de Clamecy. Réflexions sur l'adresse de la Chambre des Députés, indiquant la situation des affaires politiques à l'époque actuelle, mars 1843 / [signé Dupin]

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Mémoires de M. Dupin. Carrière politique, souvenirs parlementaires, M. Dupin président de la Chambre des députés pendant huit sessions (du 23 novembre 1832, au 26 mars 1839)

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Mémoires de M. Dupin. Épisode : Mme la Dsse d'Orléans à la Chambre des Députés (séance du 24 février 1848)...

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Frederick Gillett [président de la Chambre des représentants des Etats-Unis] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 58593

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18/5/20, réouverture de la Chambre [des députés], arrivée de M. Paul-Boncour : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59342

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