1000 resultados para Actes administratifs

Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1881 (PART1,T37).

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1871 (PART2,T14).

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1874 (PART1,T30).

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1850 (PART1,T6).

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1852 (PART1,T8).

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1864 (PART1,T20).

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1863 (PART2,T10)-1864.

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1868 (PART1,T24).

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État des communes à la fin du XIXe siècle. Clichy : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Lois sur lois, ou Recueil des dispositions législatives , concernant... la date, l'intitulé, le préambule, la sanction, le sceau... des lois... l'intitulé des arrêts, des jugemens, des actes des notaires... depuis 1788 jusqu'à ce jour, par M. Dupin,...

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Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, ou Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce... Par M. Dupin avocat, conseil de la compagnie des marchands de bois et de charbon. Tome premier [-second]

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L'éventail : pièce en 4 actes / Robert de Flers et G.-A. de Caillavet

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L'Expositionide, déesse des expositions, logoside-poème dramatique l'Exposition universelle de 1867 en 5 actes et en vers... par M. Gagne,...

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Les filles de marbre : drame en cinq actes, mêlé de chant. [Suivi de] Le cousin du Roi : comédie en un acte, en vers. Livr. 317 / par MM. Théodore Barrière et Lambert Thiboust... ; par MM. Philoxène Boyer et Théodore de Banville

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Collection : Théâtre contemporain illustré ; 316e et 317e livraisons

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Les filles de marbre : drame en cinq actes, mêlé de chant. [Suivi de] Le cousin du Roi : comédie en un acte, en vers. Livr. 316 / par MM. Théodore Barrière et Lambert Thiboust... ; par MM. Philoxène Boyer et Théodore de Banville

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