[Pierre Loti en civil] / [Pierre Loti... et al.], photogr.

Enregistrement : 00-00-1857 - 00-00-1922

Arrêt du grand conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel, qui prononce la confiscation d'une chaise et chevaux saisis sur le chemin de Versailles à Paris, le 5 avril 1737, et condamne Corroy et Chedeville en 100 livres de dommages et intérêts envers les fermiers des carrosses et voitures de la cour et suite du roi

[Acte. 1737-09-05. Paris]

1.° Codicis Theodosiani, sive potius breviarii Aniani interpretationum fragmenta. — 2.° Theodosii Junioris et Valentiniani III. novellae constitutiones. — 3.° Gaii Institutionum fragmenta. — 4.° Julii Pauli sententiarum fragmenta. — 5.° Gregoriani, Hermogeniani et Papianei codicum fragmenta. — 6.° Formulae veteres : finis desideratur

Colbertinus

1.° Anonymi glossae in totum jus civile. — 2.° Innocentii IV. Papae, tractatus exceptionum. — 3.° Domini Dyni de Mugilo, sive potius de Mugello, legum Doctoris, tractatus de praescriptionibus. — 4.° Poggii, Florentini, invectiva in Laurentium Vallam. — 5.° Differentiae legum et canonum : authore domino Galvano de Bononia

Colbertinus, antea Jacobi Augusti Thuani

Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. TROISIÈME SECTION — ADMINISTRATION INTÉRIEURE DE LA BASTILLE ET DE QUELQUES AUTRES PRISONS. BASTILLE. Papiers concernant les affaires privées des gouverneurs, officiers et autres fonctionnaires employés au château de la B. Titres et papiers de famille de Bernard-René Jourdan DE LAUNEY, nommé gouverneur de la B. le 21 sept. 1776, massacré le 14 juill. 1789. Son père, René Jourdan DE LAUNEY, cidevant lieutenant de Roi à Vincennes, avait été nommé lieutenant de Roi à la B. le 10 août 1710 et gouverneur le 9 déc. 1718 ; il était décédé le 5 août 1749. Papiers de famille de Bernard-René Jourdan de Launey, dernier gouverneur de la B., fils de René Jourdan de Launey, seigneur de La Bretonnière gouverneur de la B. du 9 déc. 1718 au 5 août 1749, — et de Renée Aubry d'Armanville. Documents relatifs à la gestion de la fortune de Bernard-René Jourdan et d'Adrien-Jean-Charles Jourdan, enfants mineurs de René Jourdan, seigneur de Launey, gouverneur de la B., mort le 5 août 1749, par Nicolas-Pierre Bazille, ancien conseiller du Roi, greffier à la Cour des aides

Actes et sentences du Châtelet de Paris concernant la tutelle des mineurs Jourdan de Launey, par Nicolas-Pierre Bazille (1749, 26 août-1761, 7 août).